GROUPEMENT DE COMMANDES Préparation et livraison de repas en liaison froide pour les Services Petite Enfance - Enfance - Jeunesse de la Communauté de Communes des Coteaux Arrats Gimone (3CAG) & Préparation et livraison de repas en liaison froide pour le Service Restauration scolaire de la Commune de Gimont

Préparation et livraison de repas en liaison froide Préparation et livraison de repas en liaison froide pour le Service Petite Enfance (Maison de l'Enfance et de Loisirs - MEL) de la 3CAG Préparation et livraison de repas en liaison froide pour les Centres de Loisirs (Maternel, Elémentaire et Ados) de …

CPV: 15894210 Maltītes skolām, 55523100 Skolas ēdināšanas nodrošināšanas pakalpojumi
Termiņš:
2025. gada 21. maijs, 12:00
Termiņa veids:
Piedāvājuma iesniegšana
Izpildes vieta:
GROUPEMENT DE COMMANDES Préparation et livraison de repas en liaison froide pour les Services Petite Enfance - Enfance - Jeunesse de la Communauté de Communes des Coteaux Arrats Gimone (3CAG) & Préparation et livraison de repas en liaison froide pour le Service Restauration scolaire de la Commune de Gimont
Piešķīrēja iestāde:
COMMUNAUTE DE COMMUNES COTEAUX ARRATS GIMONE
Piešķīruma numurs:
GC_Restauration

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMUNAUTE DE COMMUNES COTEAUX ARRATS GIMONE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : GROUPEMENT DE COMMANDES Préparation et livraison de repas en liaison froide pour les Services Petite Enfance - Enfance - Jeunesse de la Communauté de Communes des Coteaux Arrats Gimone (3CAG) & Préparation et livraison de repas en liaison froide pour le Service Restauration scolaire de la Commune de Gimont
Description : Préparation et livraison de repas en liaison froide
Identifiant de la procédure : 3fc045e3-0b65-4017-a873-a38dd1ed76d5
Identifiant interne : GC_Restauration
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894210 Repas pour écoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15894210 Repas pour écoles

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Service intercommunal Petite Enfance - Avec la 3CAG
Description : Préparation et livraison de repas en liaison froide pour le Service Petite Enfance (Maison de l'Enfance et de Loisirs - MEL) de la 3CAG
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894210 Repas pour écoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 160 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffre d'affaires moyen annuel : Les autres critères sont indiqués dans le Règlement de la Consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/05/2025 10:00 +02:00
Lieu : Gimont
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Service intercommunal Centres de Loisirs et Service communal Restauration scolaire
Description : Préparation et livraison de repas en liaison froide pour les Centres de Loisirs (Maternel, Elémentaire et Ados) de la 3CAG et pour le Service de Restauration scolaire de la Commune de GIMONT
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894210 Repas pour écoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 780 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffre d'affaires moyen annuel : Les autres critères sont indiqués dans le Règlement de la Consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/05/2025 10:00 +02:00
Lieu : Gimont
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : A6E01D8E-D944-49A8-836DBA2B9A1EB25D
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : COMMUNAUTE DE COMMUNES COTEAUX ARRATS GIMONE
Numéro d’enregistrement : 2585
Adresse postale : 53 Bld du Nord
Ville : Gimont
Code postal : 32200
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Point de contact : ARIES Gérard
Adresse électronique : secretariat@3cag.fr
Téléphone : 0562679167
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement : A6E01DAB-D9E3-D0B0-16B2DED9AB45CF3D
Adresse postale : 50 Cours Lyautey Villa Noulibos
Ville : Pau
Code postal : 64010
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone : 0559849440
Télécopieur : 0559024993
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c6624596-7e46-4128-870f-8ce180cbb72b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/04/2025 15:14 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00258517-2025
Numéro de publication au JO S : 78/2025
Date de publication : 22/04/2025