FOURNITURES DE DEFIBRILLATEURS AVEC SERVICES ASSOCIES ET DE TROUSSES DE SECOURS

Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition et la maintenance de défibrillateurs, de trousses de secours et réassorts sur le périmètre géographique des régions Haut-de-France, Île-de-France, Grand-Est et Normandie. Le présent lot à pour objet la fourniture de défibrillateurs et la réalisation de la maintenance associée à ces défibrillateurs sur …

CPV: 33182100 Defibrilators, 50400000 Medicīnisko un precīzijas iekārtu remonta un tehniskās apkopes pakalpojumi, 50421000 Medicīnisko iekārtu remonta un tehniskās apkopes pakalpojumi, 33141000 Vienreizlietojamie medicīnas neķīmiskie palīgmateriāli un hematoloģijas palīgmateriāli
Termiņš:
2025. gada 15. decembris, 16:00
Termiņa veids:
Piedāvājuma iesniegšana
Izpildes vieta:
FOURNITURES DE DEFIBRILLATEURS AVEC SERVICES ASSOCIES ET DE TROUSSES DE SECOURS
Piešķīrēja iestāde:
CAP Territoires (60)
Piešķīruma numurs:
25-011

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CAP Territoires (60)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURES DE DEFIBRILLATEURS AVEC SERVICES ASSOCIES ET DE TROUSSES DE SECOURS
Description : Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition et la maintenance de défibrillateurs, de trousses de secours et réassorts sur le périmètre géographique des régions Haut-de-France, Île-de-France, Grand-Est et Normandie.
Identifiant de la procédure : d318bc47-939b-4a39-a276-08c42a5d4df6
Identifiant interne : 25-011
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8 310 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 17 520 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La CAP Territoires informe les opérateurs économiques sur le fait que, conformément à l'article R. 2113-1 du code de la commande publique, ceux-ci peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots de la présente consultation. Toutefois, un candidat ne pourra se voir attribuer plus de 2 lots parmi les lots 1 à 4. L'attribution de ces lots se fera après analyse technique et financière des offres ayant soumissionnés à l'un ou plusieurs de ces lots (1 à 4). Le choix de l'attribution d'un lot plutôt qu'un autre à un candidat en cas de classement n°1 sur plus de deux lots (parmi les lots 1 à 4) est explicité au règlement de la consultation. Par ailleurs la CAP Territoires informe les opérateurs économiques qu'une période de préparation de l'accord cadre d'une durée de 1 mois est prévue et est définie et explicitée au Cahier des Clauses Administratives Particulières du présent accord-cadre.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 14
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 12

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de défibrillateurs et maintenance associée
Description : Le présent lot à pour objet la fourniture de défibrillateurs et la réalisation de la maintenance associée à ces défibrillateurs sur la région administrative de l'Ile de France
Identifiant interne : 25-01101

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 300 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures (analyse du DQE masqué)
Description : Voir règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Maintenance et SAV
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance environnementale
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/12/2025 16:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Informations relatives aux délais de recours : Voir dossier de consultation des entreprises
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Fournitures de trousses de secours et réassorts
Description : Le présent lot à pour objet la fourniture de trousses de secours et réassorts sur les régions administratives des Hauts de France, de l'Ile de France, de la Normandie et du Grand Est
Identifiant interne : 25-01105

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 800 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures
Description : Ce critère s’appréciera sur la base de trois devis fictifs non communiqués, appliqués aux prix du BPU.
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / démarche de développement durable
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/12/2025 16:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Informations relatives aux délais de recours : Voir dossier de consultation des entreprises
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture de défibrillateurs et maintenance associée
Description : Le présent lot à pour objet la fourniture de défibrillateurs et la réalisation de la maintenance associée à ces défibrillateurs sur la région administrative de la Normandie
Identifiant interne : 25-01103

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 600 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures (analyse du DQE masqué)
Description : Voir règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Maintenance et SAV
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance environnementale
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/12/2025 16:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Informations relatives aux délais de recours : Voir dossier de consultation des entreprises
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture de défibrillateurs et maintenance associée
Description : Le présent lot à pour objet la fourniture de défibrillateurs et la réalisation de la maintenance associée à ces défibrillateurs sur la région administrative des Hauts de France
Identifiant interne : 25-01102

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures (analyse du DQE masqué)
Description : Voir règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Maintenance et SAV
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance environnementale
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/12/2025 16:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Informations relatives aux délais de recours : Voir dossier de consultation des entreprises
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Maintenance défibrillateurs multimarques
Description : Le présent lot à pour objet la maintenance de défibrillateurs multimarques sur les départements du Nord et du Pas de Calais
Identifiant interne : 25-01106

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 500 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable et RSE
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/12/2025 16:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Informations relatives aux délais de recours : Voir dossier de consultation des entreprises
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fourniture de défibrillateurs et maintenance associée
Description : Le présent lot à pour objet la fourniture de défibrillateurs et la réalisation de la maintenance associée à ces défibrillateurs sur la région administrative du Grand Est
Identifiant interne : 25-01104

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 920 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 840 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures (analyse du DQE masqué)
Description : Voir règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Maintenance et SAV
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance environnementale
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/12/2025 16:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Informations relatives aux délais de recours : Voir dossier de consultation des entreprises
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Maintenance défibrillateurs multimarques
Description : Le présent lot à pour objet la maintenance de défibrillateurs multimarques sur les départements Aisne, Oise, Somme et Val d'Oise
Identifiant interne : 25-01107

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 300 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable et RSE
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/12/2025 16:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Informations relatives aux délais de recours : Voir dossier de consultation des entreprises
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Maintenance défibrillateurs multimarques
Description : Le présent lot à pour objet la maintenance de défibrillateurs multimarques sur les départements de Paris, Seine et Marne, Seine Saint Denis et Val de Marne
Identifiant interne : 25-01108

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 500 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable et RSE
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/12/2025 16:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Informations relatives aux délais de recours : Voir dossier de consultation des entreprises
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Maintenance défibrillateurs multimarques
Description : Le présent lot à pour objet la maintenance de défibrillateurs multimarques sur les départements des Yvelines, Essonne et Hauts de Seine
Identifiant interne : 25-01109

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 350 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 700 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable et RSE
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/12/2025 16:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Informations relatives aux délais de recours : Voir dossier de consultation des entreprises
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Maintenance défibrillateurs multimarques
Description : Le présent lot à pour objet la maintenance de défibrillateurs multimarques sur les départements des Ardennes, Aube, Marne et Haute Marne
Identifiant interne : 25-01110

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ardennes ( FRF21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 150 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable et RSE
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/12/2025 16:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Informations relatives aux délais de recours : Voir dossier de consultation des entreprises
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Maintenance défibrillateurs multimarques
Description : Le présent lot à pour objet la maintenance de défibrillateurs multimarques sur les départements du Bas Rhin et du Haut Rhin
Identifiant interne : 25-01111

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 210 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 420 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable et RSE
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/12/2025 16:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Informations relatives aux délais de recours : Voir dossier de consultation des entreprises
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Maintenance défibrillateurs multimarques
Description : Le présent lot à pour objet la maintenance de défibrillateurs multimarques sur les départements de l'Eure et de la Seine Maritime
Identifiant interne : 25-01114

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 250 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable et RSE
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/12/2025 16:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Informations relatives aux délais de recours : Voir dossier de consultation des entreprises
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Maintenance défibrillateurs multimarques
Description : Le présent lot à pour objet la maintenance de défibrillateurs multimarques sur les départements du Calvados, la Manche et l'Orne
Identifiant interne : 25-01113

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 130 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 260 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable et RSE
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/12/2025 16:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Informations relatives aux délais de recours : Voir dossier de consultation des entreprises
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Maintenance défibrillateurs multimarques
Description : Le présent lot à pour objet la maintenance de défibrillateurs multimarques sur les départements de la Meurthe et Moselle, Meuse, Moselle et les Vosges
Identifiant interne : 25-01112

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 300 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable et RSE
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/12/2025 16:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Informations relatives aux délais de recours : Voir dossier de consultation des entreprises
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CAP Territoires (60)
Numéro d’enregistrement : 51292951400036
Adresse postale : 1 rue de la Chappelle CS 46001
Ville : Allonne
Code postal : 60000
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Téléphone : +33 365435305
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0627de18-3e35-4921-8609-9057f1c77124 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/10/2025 14:58 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00708790-2025
Numéro de publication au JO S : 206/2025
Date de publication : 27/10/2025