Fourniture livraison maintenance et assistance de véhicules pour le compte de la CACEM 2025

Fourniture livraison maintenance et assistance de véhicules pour le compte de la CACEM 2025 Fourniture, livraison, maintenance et assistance de 2 véhicules de service mutualisés de type citadine hybride non rechargeable (Nouvelles acquisitions afin de pallier aux indisponibilités de véhicules mutualisés à l'ensemble des services) Fourniture, livraison, maintenance et assistance …

CPV: 34100000 Mehāniskie transportlīdzekļi
Termiņš:
2025. gada 16. septembris, 12:00
Termiņa veids:
Piedāvājuma iesniegšana
Izpildes vieta:
Fourniture livraison maintenance et assistance de véhicules pour le compte de la CACEM 2025
Piešķīrēja iestāde:
Communauté d'Agglomération Centre Martinique CACEM
Piešķīruma numurs:
202507080945

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté d'Agglomération Centre Martinique CACEM
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture livraison maintenance et assistance de véhicules pour le compte de la CACEM 2025
Description : Fourniture livraison maintenance et assistance de véhicules pour le compte de la CACEM 2025
Identifiant de la procédure : e80045c0-0c5d-4484-8f7a-4bbc78e8275d
Identifiant interne : 202507080945
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Immeuble Cascades III Place François Mitterrand B.P 407
Ville : Fort de France Cedex
Code postal : 97204
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 9

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - Fourniture, livraison, maintenance et assistance de 2 véhicules de service mutualisés de type citadine hybride non rechargeable (Nouvelles acquisitions afin de pallier aux indisponibilités de véhicules mutualisés à l'ensemble des services)
Description : Fourniture, livraison, maintenance et assistance de 2 véhicules de service mutualisés de type citadine hybride non rechargeable (Nouvelles acquisitions afin de pallier aux indisponibilités de véhicules mutualisés à l'ensemble des services)
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Immeuble Cascades III Place François Mitterrand B.P 407
Ville : Fort de France Cedex
Code postal : 97204
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Fort-de-France
Informations relatives aux délais de recours : Voir DCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 - Fourniture, livraison, maintenance et assistance de 2 véhicules de service de type utilitaire léger « ludospace » 3 places (Remplacement d'un utilitaire léger en fin de location LLD Janvier 2026 + Nouvelle acquisition missions du service Moyens Généraux / Parc Auto / GPML).
Description : Fourniture, livraison, maintenance et assistance de 2 véhicules de service de type utilitaire léger « ludospace » 3 places (Remplacement d'un utilitaire léger en fin de location LLD Janvier 2026 + Nouvelle acquisition missions du service Moyens Généraux / Parc Auto / GPML)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Immeuble Cascades III Place François Mitterrand B.P 407
Ville : Fort de France Cedex
Code postal : 97204
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Fort-de-France
Informations relatives aux délais de recours : Voir DCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 - Fourniture, livraison, maintenance et assistance de 1 véhicule de service de type utilitaire léger « ludospace » 5 places à portes coulissantes (Remplacement de 1 utilitaire léger en fin de location LLD Janvier 2026)
Description : Fourniture, livraison, maintenance et assistance de 1 véhicule de service de type utilitaire léger « ludospace » 5 places à portes coulissantes (Remplacement de 1 utilitaire léger en fin de location LLD Janvier 2026)
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Immeuble Cascades III Place François Mitterrand B.P 407
Ville : Fort de France Cedex
Code postal : 97204
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Fort-de-France
Informations relatives aux délais de recours : Voir DCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 - Fourniture, livraison, maintenance et assistance de 1 véhicule utilitaire de type Pick up. (1 Véhicule à destination du service Brigade de l'environnement - Remplacement d'un véhicule utilitaire en LLD - Fin de contrat Janvier 2026)
Description : Fourniture, livraison, maintenance et assistance de 1 véhicule utilitaire de type Pick up. (1 Véhicule à destination du service Brigade de l'environnement - Remplacement d'un véhicule utilitaire en LLD - Fin de contrat Janvier 2026)
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Immeuble Cascades III Place François Mitterrand B.P 407
Ville : Fort de France Cedex
Code postal : 97204
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Fort-de-France
Informations relatives aux délais de recours : Voir DCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 5 - Fourniture, livraison, maintenance et assistance de 1 véhicule SUV/CROSSOVER Sans Plomb ou Hybride (Nouvelle acquisition affecté au parc mutualisé pour les déplacements des services techniques en zone accidentée / chantier)
Description : Fourniture, livraison, maintenance et assistance de 1 véhicule SUV/CROSSOVER Sans Plomb ou Hybride (Nouvelle acquisition affecté au parc mutualisé pour les déplacements des services techniques en zone accidentée / chantier)
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Immeuble Cascades III Place François Mitterrand B.P 407
Ville : Fort de France CedeX
Code postal : 97204
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Fort-de-France
Informations relatives aux délais de recours : Voir DCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 6 - Fourniture, livraison, maintenance et assistance de 2 véhicules de type Pick-Up Nacelle (Nouvelles acquisitions - Régie accotement, équipe des bûcherons de Schoelcher dans le cadre de l'élargissement du périmètre d'action / Brigade de l'environnement missions de surveillance et de pose de piège caméra)
Description : Fourniture, livraison, maintenance et assistance de 2 véhicules de type Pick-Up Nacelle (Nouvelles acquisitions - Régie accotement, équipe des bûcherons de Schoelcher dans le cadre de l'élargissement du périmètre d'action / Brigade de l'environnement missions de surveillance et de pose de piège caméra)
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Immeuble Cascades III Place François Mitterrand B.P 407
Ville : Fort de France Cedex
Code postal : 97204
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 6 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Fort-de-France
Informations relatives aux délais de recours : Voir DCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot 7 - Fourniture, livraison, maintenance et assistance de 2 véhicules de type fourgon 11m3 (Nouvelle acquisition - Régie accotement de Schoelcher dans le cadre de l'élargissement du périmètre d'action)
Description : Fourniture, livraison, maintenance et assistance de 2 véhicules de type fourgon 11m3 (Nouvelle acquisition - Régie accotement de Schoelcher dans le cadre de l'élargissement du périmètre d'action)
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place François Mitterrand Immeuble Cascades III B.P 407
Ville : Fort de France Cedex
Code postal : 97204
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Fort-de-France
Informations relatives aux délais de recours : Voir DCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot 8 - Fourniture, livraison, maintenance et assistance de 1 véhicule de type camion de 7.5 Tonnes double cabine avec benne amovible (Nouvelle acquisition - Régie accotement de Schoelcher dans le cadre de l'élargissement du périmètre d'action)
Description : Fourniture, livraison, maintenance et assistance de 1 véhicule de type camion de 7.5 Tonnes double cabine avec benne amovible (Nouvelle acquisition - Régie accotement de Schoelcher dans le cadre de l'élargissement du périmètre d'action)
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place François Mitterrand Immeuble Cascades III B.P 407
Ville : Fort de France Cedex
Code postal : 97204
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 8 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Fort-de-France
Informations relatives aux délais de recours : Voir DCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Lot 9 - Fourniture, livraison, maintenance et assistance de 1 véhicule de type tracteur équipé d'une faucheuse débrousailleuse hydraulique / Epareuse (Nouvelle acquisition - Régie accotement de Schoelcher dans le cadre de l'élargissement du périmètre d'action)
Description : Fourniture, livraison, maintenance et assistance de 1 véhicule de type tracteur équipé d'une faucheuse débrousailleuse hydraulique / Epareuse (Nouvelle acquisition - Régie accotement de Schoelcher dans le cadre de l'élargissement du périmètre d'action)
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Immeuble Cascades III Place François Mitterrand B.P 407
Ville : Fort de France Cedex
Code postal : 97204
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 8 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Fort-de-France
Informations relatives aux délais de recours : Voir DCE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté d'Agglomération Centre Martinique CACEM
Numéro d’enregistrement : 24972006100103
Adresse postale : Immeuble Cascades III Place François Mitterrand B.P 407
Ville : Fort de france cedex martinique
Code postal : 97204
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Adresse électronique : dcp@cacem-mq.com
Téléphone : 0596758272
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Fort-de-France
Numéro d’enregistrement : 179772000800012
Ville : Fort-de-France
Code postal : 97200
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6f6ece25-a031-4fd5-99bf-4815343dfd7c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/07/2025 15:50 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00479512-2025
Numéro de publication au JO S : 138/2025
Date de publication : 22/07/2025