FOURNITURE ET LIVRAISON DES CAPTEURS SPO2 USAGE UNIQUE

Fourniture et livraison des capteurs SPO2 Usage Unique UU destinés aux différents services du Centre Hospitalier de Mayotte. Fourniture et livraison des capteurs SPO2 Usage Unique UU destinés aux différents services du Centre Hospitalier de Mayotte.

CPV: 35125100 Sensori
Termiņš:
2025. gada 23. jūnijs, 15:00
Termiņa veids:
Piedāvājuma iesniegšana
Izpildes vieta:
FOURNITURE ET LIVRAISON DES CAPTEURS SPO2 USAGE UNIQUE
Piešķīrēja iestāde:
CENTRE HOSPITALIER DE MAYOTTE
Piešķīruma numurs:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CENTRE HOSPITALIER DE MAYOTTE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DES CAPTEURS SPO2 USAGE UNIQUE
Description : Fourniture et livraison des capteurs SPO2 Usage Unique UU destinés aux différents services du Centre Hospitalier de Mayotte.
Identifiant de la procédure : 12faa4b1-33db-40a8-a19b-f8025ca931b6
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35125100 Capteurs

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre Hospitalier de Mayotte BP 04 RUE DE L HOPITAL
Ville : MAMOUDZOU
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Faillite :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DES CAPTEURS SPO2 USAGE UNIQUE
Description : Fourniture et livraison des capteurs SPO2 Usage Unique UU destinés aux différents services du Centre Hospitalier de Mayotte.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35125100 Capteurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE MAYOTTE BP 04 RUE DE L HOPITAL
Ville : MAMOUDZOU
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de MAYOTTE -
Informations relatives aux délais de recours : Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de MAYOTTE Informations relatives aux délais de recours: o Un recours gracieux peut être formulé auprès de Madame le Directeur Général du CH de MAYOTTE, o Un recours en référé pré contractuel, en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, avant la conclusion du marché, o Un référé contractuel au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché, o Un recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du marché dans les mois à compter de la notification de la décision faisant grief, o Un recours de plein contentieux, éventuellement assorti d'un référé suspension, introduit dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CENTRE HOSPITALIER DE MAYOTTE
Numéro d’enregistrement : 22985001100011
Adresse postale : BP 04 RUE DE L HOPITAL
Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Téléphone : 0269648034
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de MAYOTTE
Numéro d’enregistrement : 130 005 036 00012
Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6e8e3fa7-0ef6-4681-9fd3-f63ea6925af7 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/05/2025 10:39 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00317421-2025
Numéro de publication au JO S : 94/2025
Date de publication : 16/05/2025