Fourniture et livraison de denrées alimentaires

Fourniture et livraison de denrées alimentaires Charcuterie Produits laitiers, fromages et ovoproduits Epicerie et produits secs Volailles et lapins frais Viande de boucherie fraiche Lot réservé : Clause sociale d'insertion obligatoire pour ce lot en application de l'article L.2113-12 du nouveau code de la commande publique. Fruits et légumes de …

CPV: 15800000 Dažādi pārtikas produkti, 15131120 Desu izstrādājumi, 15500000 Piena produkti, 03142500 Olas, 15890000 Dažādi pārtikas produkti un žāvēti produkti, 15112000 Mājputnu gaļa, 15119100 Truša gaļa, 15110000 Gaļa, 15330000 Pārstrādāti augļi un dārzeņi, 15300000 Augļi, dārzeņi un saistītie produkti, 15894200 Sagatavotas maltītes, 15810000 Maize, svaigi mīklas izstrādājumi un kūkas, 15896000 Sasaldēti produkti
Termiņš:
2025. gada 15. septembris, 12:00
Termiņa veids:
Piedāvājuma iesniegšana
Izpildes vieta:
Fourniture et livraison de denrées alimentaires
Piešķīrēja iestāde:
Cté Cnes Rhône Lez Provence
Piešķīruma numurs:
2025-24

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Cté Cnes Rhône Lez Provence
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de denrées alimentaires
Description : Fourniture et livraison de denrées alimentaires
Identifiant de la procédure : 2e7defdc-7ac2-491c-a51b-f3f871def303
Identifiant interne : 2025-24
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : BOLLÈNE
Code postal : 84500
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 12
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 12

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n° 1 Charcuterie
Description : Charcuterie
Identifiant interne : 2025-24-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131120 Charcuterie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Bollène
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ccrlp.e-marchespubics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Application des dispositions de l'article L.2113-12 du nouveau code de la CP incluant dans le CCAP une clause sociale réservé aux entreprises adaptées et établissements et services d'aide par le travail uniquement pour le lot n° 6 " Fruits et légumes de 4ème gamme issus de l'agriculture biologique, Haute Valeur Environnementale et conventionnelle ".
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Communauté de communes Rhône Lez Provence
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot n° 2 - Produits laitiers, fromages et ovoproduits
Description : Produits laitiers, fromages et ovoproduits
Identifiant interne : 2025-24-02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03142500 Œufs

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ccrlp.e-marchespubics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Application des dispositions de l'article L.2113-12 du nouveau code de la CP incluant dans le CCAP une clause sociale réservé aux entreprises adaptées et établissements et services d'aide par le travail uniquement pour le lot n° 6 " Fruits et légumes de 4ème gamme issus de l'agriculture biologique, Haute Valeur Environnementale et conventionnelle ".
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Communauté de communes Rhône Lez Provence
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot N° 3 - Epicerie et produits secs
Description : Epicerie et produits secs
Identifiant interne : 2025-24-03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ccrlp.e-marchespubics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Application des dispositions de l'article L.2113-12 du nouveau code de la CP incluant dans le CCAP une clause sociale réservé aux entreprises adaptées et établissements et services d'aide par le travail uniquement pour le lot n° 6 " Fruits et légumes de 4ème gamme issus de l'agriculture biologique, Haute Valeur Environnementale et conventionnelle ".
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Communauté de communes Rhône Lez Provence
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot n° 4 - Volailles et lapins frais
Description : Volailles et lapins frais
Identifiant interne : 2025-24-04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112000 Volaille
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15119100 Viande de lapin

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ccrlp.e-marchespubics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Application des dispositions de l'article L.2113-12 du nouveau code de la CP incluant dans le CCAP une clause sociale réservé aux entreprises adaptées et établissements et services d'aide par le travail uniquement pour le lot n° 6 " Fruits et légumes de 4ème gamme issus de l'agriculture biologique, Haute Valeur Environnementale et conventionnelle ".
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Communauté de communes Rhône Lez Provence
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot n° 5 - Viande de boucherie fraiche
Description : Viande de boucherie fraiche
Identifiant interne : 2025-24-05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ccrlp.e-marchespubics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Application des dispositions de l'article L.2113-12 du nouveau code de la CP incluant dans le CCAP une clause sociale réservé aux entreprises adaptées et établissements et services d'aide par le travail uniquement pour le lot n° 6 " Fruits et légumes de 4ème gamme issus de l'agriculture biologique, Haute Valeur Environnementale et conventionnelle ".
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Communauté de communes Rhône Lez Provence
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot n° 6 - Fruits et légumes de 4ème gamme issus de l'agriculture biologique, Haute Valeur Environnementale et conventionnelle
Description : Lot réservé : Clause sociale d'insertion obligatoire pour ce lot en application de l'article L.2113-12 du nouveau code de la commande publique.
Identifiant interne : 2025-24-06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15330000 Fruits et légumes transformés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : BOLLENE
Code postal : 84500
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ccrlp.e-marchespubics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Application des dispositions de l'article L.2113-12 du nouveau code de la CP incluant dans le CCAP une clause sociale réservé aux entreprises adaptées et établissements et services d'aide par le travail uniquement pour le lot n° 6 " Fruits et légumes de 4ème gamme issus de l'agriculture biologique, Haute Valeur Environnementale et conventionnelle ".
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Communauté de communes Rhône Lez Provence
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Lot n° 7 - Fruits et légumes de 5ème gamme
Description : Fruits et légumes de 5ème gamme
Identifiant interne : 2025-24-07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : BOLLENE
Code postal : 84500
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ccrlp.e-marchespubics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Application des dispositions de l'article L.2113-12 du nouveau code de la CP incluant dans le CCAP une clause sociale réservé aux entreprises adaptées et établissements et services d'aide par le travail uniquement pour le lot n° 6 " Fruits et légumes de 4ème gamme issus de l'agriculture biologique, Haute Valeur Environnementale et conventionnelle ".
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Communauté de communes Rhône Lez Provence
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Lot n° 8 - Traiteur plats cuisinés - viandes cuites de 5ème gamme
Description : Traiteur plats cuisinés - viandes cuites de 5ème gamme
Identifiant interne : 2025-24-08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894200 Repas préparés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : BOLLENE
Code postal : 84500
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ccrlp.e-marchespubics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Application des dispositions de l'article L.2113-12 du nouveau code de la CP incluant dans le CCAP une clause sociale réservé aux entreprises adaptées et établissements et services d'aide par le travail uniquement pour le lot n° 6 " Fruits et légumes de 4ème gamme issus de l'agriculture biologique, Haute Valeur Environnementale et conventionnelle ".
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Communauté de communes Rhône Lez Provence
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Lot n° 9 - Pâtisserie fraiche salée
Description : Pâtisserie fraiche salée
Identifiant interne : 2025-24-09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : BOLLENE
Code postal : 84500
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ccrlp.e-marchespubics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Application des dispositions de l'article L.2113-12 du nouveau code de la CP incluant dans le CCAP une clause sociale réservé aux entreprises adaptées et établissements et services d'aide par le travail uniquement pour le lot n° 6 " Fruits et légumes de 4ème gamme issus de l'agriculture biologique, Haute Valeur Environnementale et conventionnelle ".
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Communauté de communes Rhône Lez Provence
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Lot n° 10 - Produits surgelés divers
Description : Produits surgelés divers
Identifiant interne : 2025-24-10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : BOLLENE
Code postal : 84500
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ccrlp.e-marchespubics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Application des dispositions de l'article L.2113-12 du nouveau code de la CP incluant dans le CCAP une clause sociale réservé aux entreprises adaptées et établissements et services d'aide par le travail uniquement pour le lot n° 6 " Fruits et légumes de 4ème gamme issus de l'agriculture biologique, Haute Valeur Environnementale et conventionnelle ".
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Communauté de communes Rhône Lez Provence
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Lot n° 11 - Fruits de saison
Description : Fruits de saison
Identifiant interne : 2025-24-11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : BOLLENE
Code postal : 84500
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ccrlp.e-marchespubics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Application des dispositions de l'article L.2113-12 du nouveau code de la CP incluant dans le CCAP une clause sociale réservé aux entreprises adaptées et établissements et services d'aide par le travail uniquement pour le lot n° 6 " Fruits et légumes de 4ème gamme issus de l'agriculture biologique, Haute Valeur Environnementale et conventionnelle ".
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Communauté de communes Rhône Lez Provence
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Lot n° 12 - Légumes de saison
Description : Légumes de saison
Identifiant interne : 2025-24-12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : BOLLENE
Code postal : 84500
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ccrlp.e-marchespubics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Application des dispositions de l'article L.2113-12 du nouveau code de la CP incluant dans le CCAP une clause sociale réservé aux entreprises adaptées et établissements et services d'aide par le travail uniquement pour le lot n° 6 " Fruits et légumes de 4ème gamme issus de l'agriculture biologique, Haute Valeur Environnementale et conventionnelle ".
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Communauté de communes Rhône Lez Provence
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Cté Cnes Rhône Lez Provence
Numéro d’enregistrement : 20000062800079
Adresse postale : 1260 Avenue Théodore Aubanel
Ville : Bollène
Code postal : 84500
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Adresse électronique : valerie.mayran@ccrlp.fr
Téléphone : +33 490400128
Adresse internet : https://www.ccrlp.fr/
Profil de l’acheteur : https://ccrlp.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Communauté de communes Rhône Lez Provence
Numéro d’enregistrement : 20000062800079
Adresse postale : 1260 avenue Théodore Aubanel
Ville : BOLLENE
Code postal : 84500
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 13000192800014
Adresse postale : 16 avenue Feuchères
Ville : NIMES
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0385f944-a583-4786-bd46-cf39a947929a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/08/2025 16:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00541732-2025
Numéro de publication au JO S : 157/2025
Date de publication : 19/08/2025