Fourniture et livraison de colonnes d’apport volontaire destinées à la collecte des déchets ménagers et assimilés

Fourniture et livraison de colonnes d’apport volontaire destinées à la collecte des déchets ménagers et assimilés Lot n°1 : Fourniture et livraison de colonnes d'apport volontaire aériennes métalliques pour la collecte des ordures ménagères, des emballages recyclables et du verre Lot n°2 : Fourniture et livraison de colonnes d'apport volontaire …

CPV: 44613800 Konteineri ražošanas atkritumiem
Izpildes vieta:
Fourniture et livraison de colonnes d’apport volontaire destinées à la collecte des déchets ménagers et assimilés
Piešķīrēja iestāde:
Communauté de communes LARZAC ET VALLEES
Piešķīruma numurs:
0

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté de communes LARZAC ET VALLEES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de colonnes d’apport volontaire destinées à la collecte des déchets ménagers et assimilés
Description : Fourniture et livraison de colonnes d’apport volontaire destinées à la collecte des déchets ménagers et assimilés
Identifiant de la procédure : 2cc1bc44-c564-46de-87f3-f20a62e9d3e2
Avis précédent : db6301b7-7f04-4237-b947-02e65c5f23c0-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 : Fourniture et livraison de colonnes d'apport volontaire aériennes métalliques pour la collecte des ordures ménagères, des emballages recyclables et du verre
Description : Lot n°1 : Fourniture et livraison de colonnes d'apport volontaire aériennes métalliques pour la collecte des ordures ménagères, des emballages recyclables et du verre
Identifiant interne : 0

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Voir RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse -
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes LARZAC ET VALLEES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2 : Fourniture et livraison de colonnes d'apport volontaire semi-enterrées pour la collecte des ordures ménagères, des emballages recyclables et du verre
Description : Lot n°2 : Fourniture et livraison de colonnes d'apport volontaire semi-enterrées pour la collecte des ordures ménagères, des emballages recyclables et du verre
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 080 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualié
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Voir RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse -
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 3 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SULO France SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Candidat 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024F-01
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/04/2024
Date de conclusion du marché : 13/05/2024
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes LARZAC ET VALLEES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté de communes LARZAC ET VALLEES
Numéro d’enregistrement : ORG-0001
Ville : Cornus
Code postal : 12540
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@cc-larzacvallees.fr
Téléphone : 0565993300
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SULO France SAS
Numéro d’enregistrement : 77815194401229
Adresse postale : Immeuble Perspective Défense - Bâtiment A - 1 rue du Débarcadère
Ville : COLOMBES
Code postal : 92700
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Adresse postale : 68 RUE RAYMOND IV
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : dc667c0e-2c5f-4e0d-a060-1b6c41089cab - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/06/2025 15:54 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00366677-2025
Numéro de publication au JO S : 108/2025
Date de publication : 06/06/2025