Fourniture et livraison de carburants

Fourniture et livraison de carburants Fourniture et livraison de carburants et fourniture de carburants à la pompe avec cartes accréditives, lot n° 1 : Fourniture et livraison de Gasoil (B7) Fourniture et livraison de carburants et fourniture de carburants à la pompe avec cartes accréditives, lot n° 2 : Fourniture …

CPV: 09000000 Naftas produkti, degviela, elektroenerģija un pārējie enerģijas avoti, 30163100 Firmu degvielas kartes
Izpildes vieta:
Fourniture et livraison de carburants
Piešķīrēja iestāde:
Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Piešķīruma numurs:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de carburants
Description : Fourniture et livraison de carburants
Identifiant de la procédure : fc515d4a-a9fc-47ab-98d7-b7a408c9a0e4
Avis précédent : fbe75634-01e4-4b66-a5bb-7ee03f215321-01
Identifiant interne : 2024M090
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : oui
Justification de la procédure accélérée : L'acheteur accepte la soumission des offres par voie électronique.
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09000000 Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : L'accord-cadre est valable un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois par périodes d'un an.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture et livraison de carburants et fourniture de carburants à la pompe avec cartes accréditives, lot n° 1 : Fourniture et livraison de Gasoil (B7)
Description : Fourniture et livraison de carburants et fourniture de carburants à la pompe avec cartes accréditives, lot n° 1 : Fourniture et livraison de Gasoil (B7)
Identifiant interne : 2024M090-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09000000 Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois par périodes d'1 an.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande. Le lot 1 est limité par les seuils contractuels suivants : montant minimal : 50 000 Euros HT/an - montant maximal : 400 000 Euros HT/an.

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents de l'accord-cadre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents de l'accord-cadre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Voies de recours : La présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel (art L551-1 du CJA) jusqu'à la signature du contrat. Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le TA d'un référé contractuel (art L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du CJA) : - jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution, - dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d'absence de publication d'un avis d'attribution). Dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, les concurrents évincés de la conclusion d'un contrat administratif, ainsi que les tiers, sont recevables à former un recours devant le TA en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires (Conseil d'Etat, Assemblée, 4 avril 2014, n°358994 Tarn et Garonne). Une requête contestant la validité du contrat peut être accompagnée d'une demande tendant à la suspension de son exécution (art L521-1 du CJA). La suspension desdites décisions peut également être demandée devant le juge des référés du même TA (art L521-1 du CJA). La requête en référé devra, pour être recevable, être assortie d'un recours au fond. Les candidats évincés peuvent en outre former un recours pour excès de pouvoir contre la décision de signer le contrat, de déclarer sans suite ou contre les clauses règlementaires du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publicité de la décision attaquée. La saisine du tribunal peut s'effectuer par voie dématérialisée par l'application Télérecours citoyens, accessible à partir du site www.telerecours.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles -
Informations relatives aux délais de recours : Voies de recours : La présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel (art L551-1 du CJA) jusqu'à la signature du contrat. Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le TA d'un référé contractuel (art L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du CJA) : - jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution, - dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d'absence de publication d'un avis d'attribution). Dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, les concurrents évincés de la conclusion d'un contrat administratif, ainsi que les tiers, sont recevables à former un recours devant le TA en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires (Conseil d'Etat, Assemblée, 4 avril 2014, n°358994 Tarn et Garonne). Une requête contestant la validité du contrat peut être accompagnée d'une demande tendant à la suspension de son exécution (art L521-1 du CJA). La suspension desdites décisions peut également être demandée devant le juge des référés du même TA (art L521-1 du CJA). La requête en référé devra, pour être recevable, être assortie d'un recours au fond. Les candidats évincés peuvent en outre former un recours pour excès de pouvoir contre la décision de signer le contrat, de déclarer sans suite ou contre les clauses règlementaires du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publicité de la décision attaquée. La saisine du tribunal peut s'effectuer par voie dématérialisée par l'application Télérecours citoyens, accessible à partir du site www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart -
Organisation qui exécute le paiement : Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Organisation qui signe le marché : Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture et livraison de carburants et fourniture de carburants à la pompe avec cartes accréditives, lot n° 2 : Fourniture et livraison d'essence sans plomb (E5)
Description : Fourniture et livraison de carburants et fourniture de carburants à la pompe avec cartes accréditives, lot n° 2 : Fourniture et livraison d'essence sans plomb (E5)
Identifiant interne : 2024M090-02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09000000 Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois par périodes d'1 an.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 720 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande. Le lot 2 est limité par les seuils suivants : montant minimal : 50 000 Euros HT/an - montant maximal : 180 000 Euros HT/an.

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents de l'accord-cadre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents de l'accord-cadre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cf. voies de recours précisées dans le cadre du lot n°1

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles -
Informations relatives aux délais de recours : Cf. voies de recours précisées dans le cadre du lot n°1
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart -
Organisation qui exécute le paiement : Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Organisation qui signe le marché : Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture et livraison de carburants et fourniture de carburants à la pompe avec cartes accréditives, lot n° 3 : Fourniture et livraison de carburant PUR-XTL/HVO norme XTL
Description : Fourniture et livraison de carburants et fourniture de carburants à la pompe avec cartes accréditives, lot n° 3 : Fourniture et livraison de carburant PUR-XTL/HVO norme XTL
Identifiant interne : 2024M090-03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09000000 Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois par périodes d'1 an.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 720 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande. Le lot 3 est limité par les seuils suivants : montant minimal : 50 000 Euros HT/an - montant maximal : 180 000 Euros HT/an.

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents de l'accord-cadre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents de l'accord-cadre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cf. voies de recours précisées dans le cadre du lot n°1

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles -
Informations relatives aux délais de recours : Cf. voies de recours précisées dans le cadre du lot n°1
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart -
Organisation qui exécute le paiement : Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Organisation qui signe le marché : Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fourniture et livraison de carburants et fourniture de carburants à la pompe avec cartes accréditives, lot n°4 : Fourniture de carburants à la pompe (essence sans plomb E5, gasoil B7 et GPL) et de prestations annexes (lavages)
Description : Fourniture et livraison de carburants et fourniture de carburants à la pompe avec cartes accréditives, lot n°4 : Fourniture de carburants à la pompe (essence sans plomb E5, gasoil B7 et GPL) et de prestations annexes (lavages)
Identifiant interne : 2024M090-04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois par périodes d'1 an.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 240 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande. Le lot 4 est limité par les seuils suivants : montant minimal : 20 000 Euros HT/an - montant maximal : 60 000 Euros HT/an.

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents de l'accord-cadre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents de l'accord-cadre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cf. voies de recours précisées dans le cadre du lot n°1

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles -
Informations relatives aux délais de recours : Cf. voies de recours précisées dans le cadre du lot n°1
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart -
Organisation qui exécute le paiement : Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Organisation qui signe le marché : Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 3 280 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 600 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Campus Ile-de-France
Offre :
Identifiant de l’offre : Campus Ile-de-France
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 400 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024M090-01
Titre : Fourniture et livraison de carburants et fourniture de carburants à la pompe avec cartes accréditives, lot n° 1 : Fourniture et livraison de Gasoil (B7)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/03/2025
Date de conclusion du marché : 10/04/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 720 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Campus Ile-de-France
Offre :
Identifiant de l’offre : Campus Ile-de-France
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 180 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024M090-02
Titre : Fourniture et livraison de carburants et fourniture de carburants à la pompe avec cartes accréditives, lot n° 2 : Fourniture et livraison d'essence sans plomb (E5)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/03/2025
Date de conclusion du marché : 10/04/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 720 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Campus Ile-de-France
Offre :
Identifiant de l’offre : Campus Ile-de-France
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 180 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024M090-03
Titre : Fourniture et livraison de carburants et fourniture de carburants à la pompe avec cartes accréditives, lot n° 3 : Fourniture et livraison de carburant PUR-XTL/HVO norme XTL
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/03/2025
Date de conclusion du marché : 10/04/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Greenway
Offre :
Identifiant de l’offre : Greenway
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 60 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024M090-04
Titre : Fourniture et livraison de carburants et fourniture de carburants à la pompe avec cartes accréditives, lot n°4 : Fourniture de carburants à la pompe (essence sans plomb E5, gasoil B7 et GPL) et de prestations annexes (lavages)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/03/2025
Date de conclusion du marché : 09/04/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Numéro d’enregistrement : 20005922800011
Adresse postale : 500, place des Champs-Elysées - BP 62
Ville : Evry-Courcouronnes
Code postal : 91054
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : commande.publique@grandparissud.fr
Téléphone : +33 169915858
Adresse internet : http://www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 17780005900012
Adresse postale : 56, avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Campus Ile-de-France
Numéro d’enregistrement : 72080134900468
Ville : Villeron
Code postal : 95380
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Greenway
Numéro d’enregistrement : 97886006200014
Ville : Saint-Denis
Code postal : 93200
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 5dcc5446-8b8e-418f-b517-682a4a658341 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/05/2025 12:06 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00290032-2025
Numéro de publication au JO S : 87/2025
Date de publication : 06/05/2025