Fourniture de pain et viennoiseries pour les sites de Saint-Dié, Les Charmes, Foucharupt, Fraize et Chatel sur Moselle du GHT Vosges

Fourniture de pain et viennoiseries pour les sites de Saint-Dié, Foucharupt et Fraize du CHI HMV et pour le CH de Chatel sur Moselle. Fourniture de pain et viennoiseries pour les sites de Saint-Dié et Foucharupt du CHI HMV Fourniture de pain et viennoiseries pour le site de Fraize du …

CPV: 15810000 Maize, svaigi mīklas izstrādājumi un kūkas
Termiņš:
2025. gada 25. novembris, 12:00
Termiņa veids:
Piedāvājuma iesniegšana
Izpildes vieta:
Fourniture de pain et viennoiseries pour les sites de Saint-Dié, Les Charmes, Foucharupt, Fraize et Chatel sur Moselle du GHT Vosges
Piešķīrēja iestāde:
Centre Hospitalier Emile Durkheim
Piešķīruma numurs:
2025-026

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier Emile Durkheim
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de pain et viennoiseries pour les sites de Saint-Dié, Les Charmes, Foucharupt, Fraize et Chatel sur Moselle du GHT Vosges
Description : Fourniture de pain et viennoiseries pour les sites de Saint-Dié, Foucharupt et Fraize du CHI HMV et pour le CH de Chatel sur Moselle.
Identifiant de la procédure : 4b2f525f-f7f2-498c-a305-bc2f058eb0f0
Identifiant interne : 2025-026
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Sites de Saint-Dié et Foucharupt du CHI HMV
Ville : SAINT-DIE-DES-VOSGES
Code postal : 88100
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CH de Chatel sur Moselle - 2 Rue des Vergers
Ville : CHATEL SUR MOSELLE
Code postal : 88330
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Sites de Saint-Dié et Foucharupt du CHI HMV
Description : Fourniture de pain et viennoiseries pour les sites de Saint-Dié et Foucharupt du CHI HMV
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Sites de Saint-Dié et Foucharupt du CHI HMV
Ville : SAINT-DIE-DES-VOSGES
Code postal : 88100
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Informations complémentaires : Conditions d'exécution définies au CCTP et à l'état des besoins

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Durée de 12 mois chacune

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Fourniture de pain et viennoiseries
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 25/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 45 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/11/2025 16:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les conditions d'exécution sont définies au CCTP, au CCAP et à l'état des besoins
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Les renseignements sont disponibles auprès du Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Site de Fraize du CHI HMV
Description : Fourniture de pain et viennoiseries pour le site de Fraize du CHI HMV
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Site de Fraize du CHI HMV - 42 Rue de la Costelle
Ville : FRAIZE
Code postal : 88230
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Informations complémentaires : Conditions d'exécution définies au CCTP et à l'état des besoins

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Durée de 12 mois chacune

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Fourniture de pain et viennoiseries
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 25/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 45 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/11/2025 16:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les conditions d'exécution sont définies au CCTP, au CCAP et à l'état des besoins
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Les renseignements sont disponibles auprès du Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Site de Chatel sur Moselle
Description : Fourniture de pain et viennoiseries pour le CH de Chatel sur Moselle
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 Rue des Vergers
Ville : CHATEL SUR MOSELLE
Code postal : 88330
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Informations complémentaires : Conditions d'exécution définies au CCTP et à l'état des besoins

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Durée de 12 mois chacune

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Fourniture de pain et viennoiseries
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 25/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 45 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/11/2025 16:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les conditions d'exécution sont définies au CCTP, au CCAP et à l'état des besoins
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Les renseignements sont disponibles auprès du Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Emile Durkheim
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Hospitalier Emile Durkheim
Numéro d’enregistrement : 20002944500109
Adresse postale : 2 avenue Robert Schuman
Ville : Epinal
Code postal : 88000
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Téléphone : +33 329681602
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : 17540005000019
Adresse postale : 5 Place de la carrière
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e5617950-2c7d-4695-a4e9-3a9cf433fb6c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/10/2025 09:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00706998-2025
Numéro de publication au JO S : 206/2025
Date de publication : 27/10/2025