Fourniture de modules photovoltaiques

Cf. dossier de consultation Cf. dossier de consultation Cf. dossier de consultation Cf. dossier de consultation

CPV: 09331200 Saules fotoelementu moduļi
Izpildes vieta:
Fourniture de modules photovoltaiques
Piešķīrēja iestāde:
Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Piešķīruma numurs:
Modules PV pour centrales au sol – S1 2025

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité de l’entité adjudicatrice : Production, transport ou distribution de gaz ou de chaleur

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de modules photovoltaiques
Description : Cf. dossier de consultation
Identifiant de la procédure : 780a01da-1fd0-4f5e-854f-b817adc6080b
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09331200 Modules solaires photovoltaïques

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Modules PV pour centrales au sol – S1 2025
Description : Cf. dossier de consultation
Identifiant interne : Modules PV pour centrales au sol – S1 2025

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09331200 Modules solaires photovoltaïques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : 1 - Valeur technico-économique de la solution relative aux projets - 70%
Description : Cf. règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : 2 - Conditions de livraison des modules - 15%
Description : Cf. règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3 - Méthode et délais d'intervention SAV - 5%
Description : Cf. règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : 4 - Bilan carbone des modules - 10%
Description : Cf. règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS -
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86) -
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86) -
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86) -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS -
Organisation qui signe le marché : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Modules PV pour centrales au sol – S2 2025 / S1 2026
Description : Cf. dossier de consultation
Identifiant interne : Modules PV pour centrales au sol – S2 2025 / S1 2026

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09331200 Modules solaires photovoltaïques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : 1- Valeur technico-économique de la solution relative aux projets - 70%
Description : Cf. règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : 2- Conditions de livraison des modules - 15%
Description : Cf. règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Méthode et délais d’intervention SAV - 5%
Description : Cf. règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Bilan carbone des modules - 10%
Description : Cf. règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS -
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86) -
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86) -
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86) -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS -
Organisation qui signe le marché : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Modules PV pour centrales en toitures et ombrières
Description : Cf. dossier de consultation
Identifiant interne : Modules PV pour centrales en toitures et ombrières

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09331200 Modules solaires photovoltaïques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : 1- Valeur technico-économique de la solution relative aux projets - 70%
Description : Cf. règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : 2- Conditions de livraison des modules - 15%
Description : Cf. règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Méthode et délais d’intervention SAV - 5%
Description : Cf. règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Bilan carbone des modules - 10%
Description : Cf. règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS -
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86) -
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86) -
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86) -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS -
Organisation qui signe le marché : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 4 607 779 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 4 607 779 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 721 580 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SUNPOWER
Offre :
Identifiant de l’offre : SUNPOWER LOT 1 SOR24098 VOUNEUIL SOUS BIARD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 721 580 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : SUNPOWER LOT N° 1 VOUNEUIL SOUS BIARD
Date de conclusion du marché : 10/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 379195-2024
Organisation qui signe le marché : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 378 121 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SUNPOWER
Offre :
Identifiant de l’offre : SUNPOWER LOT 1 SOR24099 VALENCE EN POITOU
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 378 121 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : SUNPOWER LOT N° 1 VALENCE EN POITOU
Date de conclusion du marché : 10/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 379195-2024
Organisation qui signe le marché : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 234 861 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SUNPOWER
Offre :
Identifiant de l’offre : SUNPOWER LOT 2 SOR24100 CHATEAUNEUF SUR CHARENTE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1 234 861 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : SUNPOWER LOT N° 2 CHATEAUNEUF SUR CHARENTE
Date de conclusion du marché : 10/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 379195-2024
Organisation qui signe le marché : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SUNPOWER
Offre :
Identifiant de l’offre : SUNPOWER LOT 2 SOR24101 COULONGE LES BOURNAZAIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 356 430 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : SUNPOWER LOT N°2 COULONGES LES BOURNAZAIS
Date de conclusion du marché : 10/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 379195-2024
Organisation qui signe le marché : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 058 935 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SUNPOWER
Offre :
Identifiant de l’offre : SUNPOWER LOT 2 SOR24102 VIVONNE LES PLANTIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1 058 935 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : SUNPOWER LOT N° 2 VIVONNE LES PLANTIS
Date de conclusion du marché : 10/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 379195-2024
Organisation qui signe le marché : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 665 772 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SUNPOWER
Offre :
Identifiant de l’offre : SUNPOWER LOT 2 SOR24103 VIVONNE VAUBOURDEAU
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 665 772 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : SUNPOWER LOT N°2 VIVONNE VAUBOURDEAU
Date de conclusion du marché : 10/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 379195-2024
Organisation qui signe le marché : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 39 935 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SUNLIBERTY
Offre :
Identifiant de l’offre : SUNLIBERTY LOT 3 SOR24104 LUSIGNAN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 39 935 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : SUNLIBERTY LOT N° 3 LUSIGNAN
Date de conclusion du marché : 10/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 379195-2024
Organisation qui signe le marché : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SUNLIBERTY
Offre :
Identifiant de l’offre : SUNLIBERTY LOT 3 SOR24105 LA ROCHELLE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 152 268 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : SUNLIBERTY LOT N° 3 LA ROCHELLE
Date de conclusion du marché : 10/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 379195-2024
Organisation qui signe le marché : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Numéro d’enregistrement : 45088922500014
Département : VIENNE
Adresse postale : 78 avenue Jacques Coeur
Ville : Poitiers Cedex 9
Code postal : 86068
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : johanne.meunier@soregies.fr
Téléphone : +33 549447900
Télécopieur : +33 549447049
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.soregies.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Numéro d’enregistrement : 17860004500029
Adresse postale : 15 RUE DE BLOSSAC
Ville : POITIERS
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : +33 549607919
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SUNPOWER
Numéro d’enregistrement : 34458481800035
Adresse postale : 12-14 ALLEE DU LEVANT
Ville : LA TOUR DE SALVAGNY
Code postal : 69890
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : sebastien.duro@maxeon.com
Téléphone : +33 667086435
Adresse internet : https://www.sunpower.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SUNLIBERTY
Numéro d’enregistrement : 83252100900015
Adresse postale : 5 RUE DES COQUELICOTS
Ville : GAZERAN
Code postal : 78125
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : jordan.leblanc@sunliberty.fr
Téléphone : +33 640212717
Adresse internet : https://www.sunliberty.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7552a5fe-435c-4494-857f-7f1050df0ebb - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/04/2025 10:53 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00255247-2025
Numéro de publication au JO S : 77/2025
Date de publication : 18/04/2025