Fourniture de matériels électriques nécessaire à l'exploitation des ouvrages et réseaux gérés par le SIDEN SIAN et ses Régies Noréade

Fourniture de matériels électriques nécessaire à l'exploitation des ouvrages et réseaux gérés par le SIDEN SIAN et ses Régies Noréade Accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour la fourniture de matériels électriques hors armoires électriques extérieures Accord-cadre mono attributaire à bons de commande et à marchés subséquents pour la …

CPV: 31200000 Elektrības sadales un kontroles ierīces, 31300000 Izolēti vadi un kabeļi, 31500000 Apgaismes ierīces un elektriskās spuldzes, 31400000 Akumulatori, galvaniskie elementi un galvaniskās baterijas, 31600000 Elektriskās iekārtas un aparāti
Izpildes vieta:
Fourniture de matériels électriques nécessaire à l'exploitation des ouvrages et réseaux gérés par le SIDEN SIAN et ses Régies Noréade
Piešķīrēja iestāde:
SIDEN SIAN et ses Régies Noréade
Piešķīruma numurs:
24 ACMN 28 SP-VB

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SIDEN SIAN et ses Régies Noréade
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’eau

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de matériels électriques nécessaire à l'exploitation des ouvrages et réseaux gérés par le SIDEN SIAN et ses Régies Noréade
Description : Fourniture de matériels électriques nécessaire à l'exploitation des ouvrages et réseaux gérés par le SIDEN SIAN et ses Régies Noréade
Identifiant de la procédure : fa14ac13-0786-4c1c-aee7-2962f0884d55
Avis précédent : fff4ebc1-5b3d-44b6-b633-526edd693d85-06
Identifiant interne : 24 ACMN 28 SP-VB
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31200000 Appareils de distribution et de commande électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31300000 Fils et câbles isolés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31400000 Accumulateurs, piles et batteries primaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31500000 Appareils d'éclairage et lampes électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31600000 Matériel électrique

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : centres d'exploitation, de maintenance et le siège mais aussi sur certaines stations d'eau ou d'assainissement exploitées par le SIDEN SIAN et ses régies Noréade
Ville : Wasquehal cedex
Code postal : 59443
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 920 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 43 200 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Lot 1 : le marché est conclu sans montant minimum et avec un maximum pour le lot 1 de 6 000 000 Euros H.T sur la durée totale du marché. Au-delà de ce plafond ledit marché perdra ces effets. A titre indicatif, il est précisé que la dépense annuelle pour le lot 1 est de 700 000 Euros H.T. Ce chiffre n'est pas contractuel pour la durée du marché. Lot 2 : Le présent marché est conclu sans montant minimum et avec un maximum de 1 200 000 Euros H.T sur la durée totale du marché. Au-delà de ce plafond ledit marché perdra ces effets. A titre indicatif, le montant annuel estimé des dépenses pour le lot 2 est de 120 000 Euros H.T. Ce montant n'est pas contractuel. Pour le lot 2, pour les marchés subséquents: La quantité exacte ne peut pas être déterminée à l'avance. Toutefois, à titre indicatif, le nombre de marchés subséquents lancés peut-être estimés à 1 par an (non contractuel). Les marchés subséquents seront lancés au fur et à mesure des besoins exprimés par le SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade.
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour la fourniture de matériels électriques hors armoires électriques extérieures
Description : Accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour la fourniture de matériels électriques hors armoires électriques extérieures
Identifiant interne : Lot 1:

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31200000 Appareils de distribution et de commande électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31300000 Fils et câbles isolés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31400000 Accumulateurs, piles et batteries primaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31500000 Appareils d'éclairage et lampes électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31600000 Matériel électrique
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée allant de sa date de notification, et au plus tôt le 1er juin 2025 jusqu'au 31 décembre 2025. Il est reconductible 5 fois un an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : centres d'exploitation, de maintenance et le siège mais aussi sur certaines stations d'eau ou d'assainissement exploitées par le SIDEN SIAN et ses régies Noréade
Ville : Wasquehal cedex
Code postal : 59443
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2025
Durée : 6 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 5

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Remise d'un accès à l'outil de consultation de l'outil : Un accès vers l'outil en ligne sera établi pour la durée de la procédure. Les login et mot de passe seront donnés avec le dossier de consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix d'achat des fournitures
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Etendue de la gamme des matériels Le critère sera jugé au regard des cadres de réponse accompagnés du mémoire technique du candidat.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Etendue des stocks Le critère sera jugé au regard des cadres de réponse accompagnés du mémoire technique du candidat.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Outils et services d'aide à la commande Le critère sera jugé au regard des cadres de réponse accompagnés du mémoire technique du candidat.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable Le critère sera jugé au regard des cadres de réponse accompagnés du mémoire technique du candidat.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : 1)Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de Justice Administrative), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat. 2)Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat pour les candidats évincés. 3) Référé contractuel (article L. 551-13 du Code de Justice Administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat). 4) Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'Etat du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, n° 291545) par tout candidat évincé, assorti, le cas échéant de conclusion du marché. 5) Recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative), dans les deux mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIDEN SIAN et ses Régies Noréade
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SIDEN SIAN et ses Régies Noréade
Organisation qui signe le marché : SIDEN SIAN et ses Régies Noréade

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Accord-cadre mono attributaire à bons de commande et à marchés subséquents pour la fourniture d'armoires électriques extérieures
Description : Accord-cadre mono attributaire à bons de commande et à marchés subséquents pour la fourniture d'armoires électriques extérieures
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31200000 Appareils de distribution et de commande électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31300000 Fils et câbles isolés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31400000 Accumulateurs, piles et batteries primaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31500000 Appareils d'éclairage et lampes électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31600000 Matériel électrique
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée allant de sa date de notification, et au plus tôt le 1er juin 2025 jusqu'au 31 décembre 2025. Il est reconductible 5 fois un an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période annuelle en cours.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : centres d'exploitation, de maintenance et le siège mais aussi sur certaines stations d'eau ou d'assainissement exploitées par le SIDEN SIAN et ses régies Noréade
Ville : Wasquehal cedex
Code postal : 59443
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2025
Durée : 6 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 5

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 720 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Lot 1 : le marché est conclu sans montant minimum et avec un maximum pour le lot 1 de 6 000 000 Euros H.T sur la durée totale du marché. Au-delà de ce plafond ledit marché perdra ces effets. A titre indicatif, il est précisé que la dépense annuelle est de 700 000 Euros H.T. Ce chiffre n'est pas contractuel pour la durée du marché. Lot 2 : Le présent marché est conclu sans montant minimum et avec un maximum pour le lot 2 de 1 200 000 Euros H.T sur la durée totale du marché. Au-delà de ce plafond ledit marché perdra ces effets. A titre indicatif, le montant annuel estimé des dépenses pour le lot 2 est de 120 000 Euros H.T. Ce montant n'est pas contractuel. La quantité exacte ne peut pas être déterminée à l'avance. Toutefois, à titre indicatif, le nombre de marchés subséquents lancés peut-être estimés à 1 par an (non contractuel). Les marchés subséquents seront lancés au fur et à mesure des besoins exprimés par le SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade. Les variantes administratives libres au sens de l'article R2151-8 du code de la commande publique sont autorisées pour la proposition d'une formule de révision des prix. Les candidats remettront la formule de révision proposée sur un imprimé distinct. Les indices choisis devront être clairement définis. (Voir article 14 du CCAP). Remise d'échantillons ou de matériels de démonstration : oui pour le lot 2 Le candidat livrera un échantillon au centre de maintenance et de travaux d'Orchies avant le 12 mars 2025 à 12 h 00 (date de dépôt des offres). Le bon de livraison signé et daté fera foi. L'échantillon demandé représentera l'offre faite par le candidat pour l'article (référentiel) EL053800 / ARM007A du bordereau des prix. Une fois la procédure terminée le candidat pourra récupérer par ses propres moyens l'échantillon. Adresse de dépose : SIDEN SIAN Noréade 88, rue Languette 59310 ORCHIES Cedex

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre Selon présentation du mémoire technique, des indications au cadre réponse A1 et de l'échantillon A1 caractéristiques techniques A2 note technique de l'échantillon
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Prix
Description : Prix d'achat des fournitures
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Etendue de la gamme des fournitures Selon présentation du mémoire technique et des indications aux cadres réponses C1 et C2 C1 étendue des gammes C2 compatibilité des pièces détachées
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais de livraison et garantie Selon les réponses à la fiche remises et conditions
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : 1)Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de Justice Administrative), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat. 2)Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat pour les candidats évincés. 3) Référé contractuel (article L. 551-13 du Code de Justice Administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat). 4) Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'Etat du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, n° 291545) par tout candidat évincé, assorti, le cas échéant de conclusion du marché. 5) Recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative), dans les deux mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIDEN SIAN et ses Régies Noréade
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SIDEN SIAN et ses Régies Noréade
Organisation qui signe le marché : SIDEN SIAN et ses Régies Noréade

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 7 200 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Société REXEL France
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Rexel
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 6 000 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 1:fourniture de matériels électriques hors armoires électriques extérieures
Date de conclusion du marché : 23/06/2025
Organisation qui signe le marché : SIDEN SIAN et ses Régies Noréade

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Société GROLLEAU
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Grolleau
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1 200 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 2:fourniture d'armoires électriques extérieures
Date de conclusion du marché : 24/06/2025
Organisation qui signe le marché : SIDEN SIAN et ses Régies Noréade

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400034
Adresse postale : 143 rue Jacquemars-Giélée
Ville : Lille cedex
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : +33 320631300
Télécopieur : +33 320631347
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SIDEN SIAN et ses Régies Noréade
Numéro d’enregistrement : 20001759800034
Adresse postale : 23 avenue de la Marne CS 90101
Ville : Wasquehal cedex
Code postal : 59443
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : M. le Président du SIDEN-SIAN
Adresse électronique : marches@noreade.fr
Téléphone : +33 320664423
Télécopieur : +33 320802522
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Société REXEL France
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 30930461605851
Adresse postale : 13 boulevard du Fort de Vaux CS 60002
Ville : Paris cedex 17
Code postal : 75838
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Société GROLLEAU
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 305273724000241
Adresse postale : RUE DU MOULIN DE LA BUIE
Ville : MONTILLIERS
Code postal : 49310
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2c14fade-3166-4282-8dbc-d4d88fab5657 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/07/2025 08:26 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00484841-2025
Numéro de publication au JO S : 140/2025
Date de publication : 24/07/2025