Fourniture de matériaux de construction métalliques

Seuil maximum de commande annuel ville : 30 000 euro(s) HT Seuil maximum de commande annuel CCAS : 5 000 euro(s) HT L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/06/2025. Les conditions de reconduction sont définies au CCP Seuil maximum …

CPV: 14600000 Metāla rūdas un sakausējumi
Izpildes vieta:
Fourniture de matériaux de construction métalliques
Piešķīrēja iestāde:
Mairie de Cournon d'Auvergne
Piešķīruma numurs:
25AF-0547-T

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Cournon d'Auvergne

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de matériaux de construction métalliques
Description : Seuil maximum de commande annuel ville : 30 000 euro(s) HT Seuil maximum de commande annuel CCAS : 5 000 euro(s) HT L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/06/2025. Les conditions de reconduction sont définies au CCP
Identifiant de la procédure : 45add7de-2204-4dc6-a12d-d4f30754f0c2
Identifiant interne : 25AF-0547-T
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14600000 Minerais de métaux et alliages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14600000 Minerais de métaux et alliages

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le montant correspond au montant maximum annuel
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Fourniture de matériaux de construction métalliques
Description : Seuil maximum de commande annuel ville : 30 000 euro(s) HT Seuil maximum de commande annuel CCAS : 5 000 euro(s) HT L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/06/2025. Les conditions de reconduction sont définies au CCP
Identifiant interne : F-PA-1617645

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14600000 Minerais de métaux et alliages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14600000 Minerais de métaux et alliages

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : avant la signature du marché, Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution ou mesures de publicité Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont Ferrand -
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : avant la signature du marché, Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution ou mesures de publicité Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 140 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 140 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD RHONE ALPES AUVERGNE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 35 000 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025009
Titre : Fourniture de matériaux de construction métalliques

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : A5613FDD-A633-2FE4-97A9EE1461E1679A
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Mairie de Cournon d'Auvergne
Numéro d’enregistrement : 1377
Adresse postale : Place de la Mairie
Ville : Cournon
Code postal : 63804
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Point de contact : Rage François
Téléphone : 0473699000
Télécopieur : 0473693405
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Numéro d’enregistrement : A5614029-DEF2-B307-2E8CCA00CD8D861F
Adresse postale : 6, cours Sablon
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Comité Consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d’enregistrement : A5614043-0A18-C0F3-E34F85406F0962D7
Adresse postale : 3 rue de la Charité
Ville : Lyon
Code postal : 69268
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Téléphone : 0472772130
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD RHONE ALPES AUVERGNE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1617645-1-0-1
Adresse postale : 176 Av Francis De Pressense
Ville : Venissieux
Code postal : 69200
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : dptaocentre@prolians.eu
Téléphone : 0472782313
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c99c2a06-1e7c-4692-82f4-1b7a51e648b0 - 01
Type de formulaire : Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis : Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis : 22/05/2025 09:40 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00332854-2025
Numéro de publication au JO S : 99/2025
Date de publication : 23/05/2025