Fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Château-Thierry-.

les stipulations du présent marché concernent la fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Château-Thierry. Epicerie Boisson dont Bio Surgelé dont Bio Crèmerie dont Bio Boucherie fraîche Volaille fraîche Charcuterie Traiteur Fruits et légumes frais et 4&5eme gamme dont Bio Boulangerie

CPV: 15110000 Gaļa, 15112000 Mājputnu gaļa, 15131120 Desu izstrādājumi, 15300000 Augļi, dārzeņi un saistītie produkti, 15500000 Piena produkti, 15612500 Maiznīcu izstrādājumi, 15800000 Dažādi pārtikas produkti, 15890000 Dažādi pārtikas produkti un žāvēti produkti, 15896000 Sasaldēti produkti
Termiņš:
2025. gada 9. jūlijs, 12:00
Termiņa veids:
Piedāvājuma iesniegšana
Izpildes vieta:
Fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Château-Thierry-.
Piešķīrēja iestāde:
Commune de Château-Thierry
Piešķīruma numurs:
25EJ01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Château-Thierry
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Château-Thierry-.
Description : les stipulations du présent marché concernent la fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Château-Thierry.
Identifiant de la procédure : 2dabc753-5eb7-431e-8120-adbf13d87d4c
Identifiant interne : 25EJ01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Conditions de remises des offres ou des candidatures : Exclusivement via la plateforme de dématérialisation de la collectivité : https://www.xmarches.fr/ Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Le dossier de consultation est mis gratuitement à disposition des candidats sur la plateforme : http://xmarches.fr/
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Paiement d’impôts et taxes : Les motifs d'exclusion obligatoires sont énumérés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique. Ils incluent notamment : Condamnations pénales : Participation à une organisation criminelle, corruption, fraude, infractions terroristes, blanchiment de capitaux, financement du terrorisme, travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains Obligations fiscales et sociales : Non-paiement des impôts, taxes ou cotisations de sécurité sociale. Insolvabilité : Faillite, insolvabilité, procédure de conciliation, état de cessation d'activités

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Epicerie Boisson dont Bio
Description : Epicerie Boisson dont Bio
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 03/11/2025 jusqu'au 03/11/2026. Si le marché n'est pas notifié à cette date, il sera conclu pour une période d'un an à compter de la date de notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction es

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Agrément sanitaire, le cas échéant (si concerné)

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/07/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Château-Thierry -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Château-Thierry -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Château-Thierry -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Surgelé dont Bio
Description : Surgelé dont Bio
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 03/11/2025 jusqu'au 03/11/2026. Si le marché n'est pas notifié à cette date, il sera conclu pour une période d'un an à compter de la date de notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction es

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Agrément sanitaire, le cas échéant (si concerné)

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/07/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Château-Thierry -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Château-Thierry -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Château-Thierry -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Crèmerie dont Bio
Description : Crèmerie dont Bio
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 03/11/2025 jusqu'au 03/11/2026. Si le marché n'est pas notifié à cette date, il sera conclu pour une période d'un an à compter de la date de notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction es

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Agrément sanitaire, le cas échéant (si concerné)

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/07/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Château-Thierry -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Château-Thierry -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Château-Thierry -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Boucherie fraîche
Description : Boucherie fraîche
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 03/11/2025 jusqu'au 03/11/2026. Si le marché n'est pas notifié à cette date, il sera conclu pour une période d'un an à compter de la date de notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction es

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Agrément sanitaire, le cas échéant (si concerné)

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/07/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Château-Thierry -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Château-Thierry -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Château-Thierry -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Volaille fraîche
Description : Volaille fraîche
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112000 Volaille

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 03/11/2025 jusqu'au 03/11/2026. Si le marché n'est pas notifié à cette date, il sera conclu pour une période d'un an à compter de la date de notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction es

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Agrément sanitaire, le cas échéant (si concerné)

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/07/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Château-Thierry -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Château-Thierry -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Château-Thierry -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Charcuterie Traiteur
Description : Charcuterie Traiteur
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131120 Charcuterie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 03/11/2025 jusqu'au 03/11/2026. Si le marché n'est pas notifié à cette date, il sera conclu pour une période d'un an à compter de la date de notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction es

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Agrément sanitaire, le cas échéant (si concerné)

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/07/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Château-Thierry -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Château-Thierry -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Château-Thierry -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Fruits et légumes frais et 4&5eme gamme dont Bio
Description : Fruits et légumes frais et 4&5eme gamme dont Bio
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 03/11/2025 jusqu'au 03/11/2026. Si le marché n'est pas notifié à cette date, il sera conclu pour une période d'un an à compter de la date de notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction es

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Agrément sanitaire, le cas échéant (si concerné)

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/07/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Château-Thierry -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Château-Thierry -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Château-Thierry -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Boulangerie
Description : Boulangerie
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 03/11/2025 jusqu'au 03/11/2026. Si le marché n'est pas notifié à cette date, il sera conclu pour une période d'un an à compter de la date de notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction es

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Agrément sanitaire, le cas échéant (si concerné)

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/07/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Château-Thierry -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Château-Thierry -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Château-Thierry -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de Château-Thierry
Numéro d’enregistrement : 21020155400016
Adresse postale : 14 rue de la Plaine
Ville : CHATEAU-THIERRY
Code postal : 02400
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@ville-chateau-thierry.fr
Téléphone : 0323848601
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement : FRE2380011
Adresse postale : 14, rue Lemerchier
Ville : Amiens cedex 1
Code postal : 80011
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : 0322336170
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement : FRE2380011
Adresse postale : 14, rue Lemerchier
Ville : Amiens cedex 1
Code postal : 80011
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : 0322336170
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Ville de Château-Thierry
Numéro d’enregistrement : FRE2102400
Adresse postale : 14 rue de la Plaine
Ville : CHATEAU-THIERRY
Code postal : 02400
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Téléphone : 0323697541
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Ville de Château-Thierry
Numéro d’enregistrement : FRE2102400
Adresse postale : 14 rue de la Plaine
Ville : CHATEAU-THIERRY
Code postal : 02400
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Téléphone : 0323697541
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Ville de Château-Thierry
Numéro d’enregistrement : FRE2102400
Adresse postale : 14 rue de la Plaine
Ville : CHATEAU-THIERRY
Code postal : 02400
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Téléphone : 0323697541
Rôles de cette organisation :
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 35bab6f4-53f4-4281-9aa3-dfc778049936 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/06/2025 14:42 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00371405-2025
Numéro de publication au JO S : 109/2025
Date de publication : 10/06/2025