FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES DANS LE CADRE DE L'AMENAGEMENT D'UNE BASE LOGISTIQUE A AMILLY

Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires

CPV: 71351914 Arheoloģiskie pakalpojumi
Termiņš:
2025. gada 23. jūnijs, 12:00
Termiņa veids:
Piedāvājuma iesniegšana
Izpildes vieta:
FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES DANS LE CADRE DE L'AMENAGEMENT D'UNE BASE LOGISTIQUE A AMILLY
Piešķīrēja iestāde:
Agglomération Montargoise et Rives du Loing
Piešķīruma numurs:
2025-20

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Agglomération Montargoise et Rives du Loing
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES DANS LE CADRE DE L'AMENAGEMENT D'UNE BASE LOGISTIQUE A AMILLY
Description : Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Identifiant de la procédure : 64c081d7-4633-47b6-87c5-475ee8e49b9e
Identifiant interne : 2025-20
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351914 Services archéologiques

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Lieudit les Terres des Châtelains
Ville : Amilly
Code postal : 45200
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES DANS LE CADRE DE L'AMENAGEMENT D'UNE BASE LOGISTIQUE A AMILLY
Description : Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Identifiant interne : S-PF-1652236

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351914 Services archéologiques
Options :
Description des options : Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Lieudit les Terres des Châtelains
Ville : Amilly
Code postal : 45200
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 26 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.info
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/07/2025 10:00 +02:00
Lieu : Ame - Montargis
Informations complémentaires : Cao
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Ressources propres de la collectivité
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans -
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Agglomération Montargoise et Rives du Loing -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 86884387-B5F6-728B-27547B57E7E0303A
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Agglomération Montargoise et Rives du Loing
Numéro d’enregistrement : 44872
Adresse postale : 1 rue du Fbg de la Chaussée Cs 10317
Ville : Montargis
Code postal : 45125
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : BILLAULT Jean-Paul
Téléphone : 0238950202
Télécopieur : 0238950229
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Agglomération Montargoise et Rives du Loing
Numéro d’enregistrement : 868843A4-E016-12FF-2086C776872D4A81
Adresse postale : 1, rue du Faubourg de la Chaussée www.marches-publics.info
Ville : Montargis
Code postal : 45203
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Téléphone : 0238950202
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 868843B3-0EDB-4C9C-A7426D25424C5664
Adresse postale : 28, rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4d86a0d2-7d06-41a7-bc0e-315943dec06f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/05/2025 19:18 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00332382-2025
Numéro de publication au JO S : 99/2025
Date de publication : 23/05/2025