Exécution de services de transport à l'attention des élèves et étudiants en situation de handicap

Exécution de services de transport à l'attention des élèves et étudiants en situation de handicap SECTEUR MARNE SECTEUR DE CHALONS EN CHAMPAGNE - FAGNIERES SECTEUR DE CHALONS EN CHAMPAGNE - SAINT-MEMMIE SECTEUR DU PAYS DE BRIE ET CHAMPAGNE SECTEUR AY - EPERNAY EST SECTEUR D'EPERNAY OUEST SECTEUR DU PAYS D'ARGONNE …

CPV: 60112000 Sabiedriskie autotransporta pakalpojumi
Izpildes vieta:
Exécution de services de transport à l'attention des élèves et étudiants en situation de handicap
Piešķīrēja iestāde:
Département de la Marne
Piešķīruma numurs:
LOT 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département de la Marne
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Exécution de services de transport à l'attention des élèves et étudiants en situation de handicap
Description : Exécution de services de transport à l'attention des élèves et étudiants en situation de handicap
Identifiant de la procédure : 9a97c6c9-4610-4504-9b28-4923712b25a9
Avis précédent : f46ed20f-bf8e-426a-bee3-500fe96efa43-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les critères de sélection des candidatures sont la situation juridique des candidats, ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les lots 1 et 12 sont des lots multi-attributaires avec 3 attributaires au minimum et 10 attributaires au maximum. Les lots 2 à 11 sont des lots mono-attributaires. Les prix sont révisables. La date prévisionnelle de début des prestations est le 25 août 2025. Le dossier de consultation est téléchargeable dans son intégralité sur : www.xmarches.fr Se référer au règlement de consultation.

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 7 240 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : SECTEUR MARNE
Description : SECTEUR MARNE
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Durée : 2 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 740 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Cet accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 25 août 2025 et est reconductible une fois pour une durée de 24 mois, soit une durée totale maximale de 48 mois ans. Le montant estimé des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est de 295 000 euros hors taxes et ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Le montant maximum des commandes est de 370 000 euros hors taxes pour la période initiale de l'accord-cadre et ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Une fois le maximum atteint, l'accord-cadre aura épuisé ses effets.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Marne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de la Marne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Département de la Marne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : SECTEUR DE CHALONS EN CHAMPAGNE - FAGNIERES
Description : SECTEUR DE CHALONS EN CHAMPAGNE - FAGNIERES
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Durée : 2 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 740 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Cet accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 25 août 2025 et est reconductible une fois pour une durée de 24 mois, soit une durée totale maximale de 48 mois ans. Le montant estimé des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est de 210 000 euros hors taxes et ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Le montant maximum des commandes est de 370 000 euros hors taxes pour la période initiale de l'accord-cadre et ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Une fois le maximum atteint, l'accord-cadre aura épuisé ses effets.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Marne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de la Marne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Département de la Marne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : SECTEUR DE CHALONS EN CHAMPAGNE - SAINT-MEMMIE
Description : SECTEUR DE CHALONS EN CHAMPAGNE - SAINT-MEMMIE
Identifiant interne : LOT 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Durée : 2 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 560 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Cet accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 25 août 2025 et est reconductible une fois pour une durée de 24 mois, soit une durée totale maximale de 48 mois ans. Le montant estimé des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est de 220 000 euros hors taxes et ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Le montant maximum des commandes est de 280 000 euros hors taxes pour la période initiale de l'accord-cadre et ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Une fois le maximum atteint, l'accord-cadre aura épuisé ses effets.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Marne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de la Marne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Département de la Marne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : SECTEUR DU PAYS DE BRIE ET CHAMPAGNE
Description : SECTEUR DU PAYS DE BRIE ET CHAMPAGNE
Identifiant interne : LOT 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Durée : 2 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Cet accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 25 août 2025 et est reconductible une fois pour une durée de 24 mois, soit une durée totale maximale de 48 mois ans. Le montant estimé des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est de 220 000 euros hors taxes et ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Le montant maximum des commandes est de 300 000 euros hors taxes pour la période initiale de l'accord-cadre et ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Une fois le maximum atteint, l'accord-cadre aura épuisé ses effets.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Marne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de la Marne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Département de la Marne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : SECTEUR AY - EPERNAY EST
Description : SECTEUR AY - EPERNAY EST
Identifiant interne : LOT 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Durée : 2 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 460 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Cet accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 25 août 2025 et est reconductible une fois pour une durée de 24 mois, soit une durée totale maximale de 48 mois ans. Le montant estimé des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est de 175 000 euros hors taxes et ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Le montant maximum des commandes est de 230 000 euros hors taxes pour la période initiale de l'accord-cadre et ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Une fois le maximum atteint, l'accord-cadre aura épuisé ses effets.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Marne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de la Marne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Département de la Marne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : SECTEUR D'EPERNAY OUEST
Description : SECTEUR D'EPERNAY OUEST
Identifiant interne : LOT 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Durée : 2 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 700 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Cet accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 25 août 2025 et est reconductible une fois pour une durée de 24 mois, soit une durée totale maximale de 48 mois ans. Le montant estimé des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est de 155 000 euros hors taxes et ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Le montant maximum des commandes est de 350 000 euros hors taxes pour la période initiale de l'accord-cadre et ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Une fois le maximum atteint, l'accord-cadre aura épuisé ses effets.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Marne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de la Marne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Département de la Marne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : SECTEUR DU PAYS D'ARGONNE
Description : SECTEUR DU PAYS D'ARGONNE
Identifiant interne : LOT 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Durée : 2 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 460 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Cet accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 25 août 2025 et est reconductible une fois pour une durée de 24 mois, soit une durée totale maximale de 48 mois ans. Le montant estimé des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est de 240 000 euros hors taxes et ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Le montant maximum des commandes est de 230 000 euros hors taxes pour la période initiale de l'accord-cadre et ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Une fois le maximum atteint, l'accord-cadre aura épuisé ses effets.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Marne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de la Marne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Département de la Marne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : SECTEUR DU PAYS VITRYAT
Description : SECTEUR DU PAYS VITRYAT
Identifiant interne : LOT 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Durée : 2 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 460 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Cet accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 25 août 2025 et est reconductible une fois pour une durée de 24 mois, soit une durée totale maximale de 48 mois ans. Le montant estimé des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est de 200 000 euros hors taxes et ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Le montant maximum des commandes est de 230 000 euros hors taxes pour la période initiale de l'accord-cadre et ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Une fois le maximum atteint, l'accord-cadre aura épuisé ses effets.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Marne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de la Marne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Département de la Marne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : SECTEUR DE REIMS NORD-EST - WITRY-LES-REIMS
Description : SECTEUR DE REIMS NORD-EST - WITRY-LES-REIMS
Identifiant interne : LOT 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Durée : 2 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 740 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Cet accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 25 août 2025 et est reconductible une fois pour une durée de 24 mois, soit une durée totale maximale de 48 mois ans. Le montant estimé des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est de 300 000 euros hors taxes et ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Le montant maximum des commandes est de 370 000 euros hors taxes pour la période initiale de l'accord-cadre et ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Une fois le maximum atteint, l'accord-cadre aura épuisé ses effets.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Marne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de la Marne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Département de la Marne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : SECTEUR DE REIMS NORD-OUEST - THILLOIS - TINQUEUX
Description : SECTEUR DE REIMS NORD-OUEST - THILLOIS - TINQUEUX
Identifiant interne : LOT 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Durée : 2 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 740 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Cet accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 25 août 2025 et est reconductible une fois pour une durée de 24 mois, soit une durée totale maximale de 48 mois ans. Le montant estimé des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est de 300 000 euros hors taxes et ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Le montant maximum des commandes est de 370 000 euros hors taxes pour la période initiale de l'accord-cadre et ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Une fois le maximum atteint, l'accord-cadre aura épuisé ses effets.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Marne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de la Marne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Département de la Marne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : SECTEUR DE REIMS SUD
Description : SECTEUR DE REIMS SUD
Identifiant interne : LOT 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Durée : 2 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 740 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Cet accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 25 août 2025 et est reconductible une fois pour une durée de 24 mois, soit une durée totale maximale de 48 mois ans. Le montant estimé des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est de 310 000 euros hors taxes et ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Le montant maximum des commandes est de 370 000 euros hors taxes pour la période initiale de l'accord-cadre et ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Une fois le maximum atteint, l'accord-cadre aura épuisé ses effets.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Marne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de la Marne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Département de la Marne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : TRANSPORTS LONGUES DISTANCES
Description : TRANSPORTS LONGUES DISTANCES
Identifiant interne : LOT 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Durée : 2 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Cet accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 25 août 2025 et est reconductible une fois pour une durée de 24 mois, soit une durée totale maximale de 48 mois ans. Le montant estimé des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est de 85 000 euros hors taxes et ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Le montant maximum des commandes est de 150 000 euros hors taxes pour la période initiale de l'accord-cadre et ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Une fois le maximum atteint, l'accord-cadre aura épuisé ses effets.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Marne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de la Marne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Département de la Marne

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 7 240 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 740 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JL INTERNATIONAL
Offre :
Identifiant de l’offre : JL INTERNATIONAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 205 100 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-41
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 08/07/2025
Date de conclusion du marché : 23/07/2025
Organisation qui signe le marché : Département de la Marne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 740 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TAXIS ET NAVETTES AEROPORTS DOUA
Offre :
Identifiant de l’offre : TAXIS ET NAVETTES AEROPORTS DOUA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 119 273 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-42
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 08/07/2025
Date de conclusion du marché : 23/07/2025
Organisation qui signe le marché : Département de la Marne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 560 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TAXIS ET NAVETTES AEROPORTS DOUA
Offre :
Identifiant de l’offre : TAXIS ET NAVETTES AEROPORTS DOUA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 123 219 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-43
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 08/07/2025
Date de conclusion du marché : 23/07/2025
Organisation qui signe le marché : Département de la Marne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TAXIS ET NAVETTES AEROPORTS DOUA
Offre :
Identifiant de l’offre : TAXIS ET NAVETTES AEROPORTS DOUA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 121 189 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-44
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 08/07/2025
Date de conclusion du marché : 23/07/2025
Organisation qui signe le marché : Département de la Marne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 460 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TAXIS ET NAVETTES AEROPORTS DOUA
Offre :
Identifiant de l’offre : TAXIS ET NAVETTES AEROPORTS DOUA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 115 675 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-45
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/07/2025
Date de conclusion du marché : 23/07/2025
Organisation qui signe le marché : Département de la Marne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 460 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TAXIS ET NAVETTES AEROPORTS DOUA
Offre :
Identifiant de l’offre : TAXIS ET NAVETTES AEROPORTS DOUA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 104 938 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-46
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 08/07/2025
Date de conclusion du marché : 23/07/2025
Organisation qui signe le marché : Département de la Marne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 700 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TAXIS ET NAVETTES AEROPORTS DOUA
Offre :
Identifiant de l’offre : TAXIS ET NAVETTES AEROPORTS DOUA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 241 794 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-47
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 08/07/2025
Date de conclusion du marché : 23/07/2025
Organisation qui signe le marché : Département de la Marne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 460 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TAXIS ET NAVETTES AEROPORTS DOUA
Offre :
Identifiant de l’offre : TAXIS ET NAVETTES AEROPORTS DOUA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 118 221 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-48
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 08/07/2025
Date de conclusion du marché : 23/07/2025
Organisation qui signe le marché : Département de la Marne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 640 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TAXIS ET NAVETTES AEROPORTS DOUA
Offre :
Identifiant de l’offre : TAXIS ET NAVETTES AEROPORTS DOUA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 140 567 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-49
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 08/07/2025
Date de conclusion du marché : 23/07/2025
Organisation qui signe le marché : Département de la Marne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 740 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TAXIS ET NAVETTES AEROPORTS DOUA
Offre :
Identifiant de l’offre : TAXIS ET NAVETTES AEROPORTS DOUA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 143 114 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-50
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 08/07/2025
Date de conclusion du marché : 23/07/2025
Organisation qui signe le marché : Département de la Marne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 740 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TAXIS ET NAVETTES AEROPORTS DOUA
Offre :
Identifiant de l’offre : TAXIS ET NAVETTES AEROPORTS DOUA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 140 565 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-51
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 08/07/2025
Date de conclusion du marché : 23/07/2025
Organisation qui signe le marché : Département de la Marne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TAXIS ET NAVETTES AEROPORTS DOUA
Offre :
Identifiant de l’offre : TAXIS ET NAVETTES AEROPORTS DOUA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 132 696 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-52
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 08/07/2025
Date de conclusion du marché : 23/07/2025
Organisation qui signe le marché : Département de la Marne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Département de la Marne
Numéro d’enregistrement : 22510001500018
Adresse postale : 2 B RUE DE JESSAINT
Ville : Chalons en champagne cedex
Code postal : 51038
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@marne.fr
Téléphone : 0326695151
Profil de l’acheteur : www.xmarches.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : JL INTERNATIONAL
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 41887253700075
Adresse postale : 1, rue Paul Henri Spaak
Ville : VERT SAINT DENIS
Code postal : 77240
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : TAXIS ET NAVETTES AEROPORTS DOUA
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 48875465600038
Adresse postale : 4, Avenue de Londres - Zone Pierry
Ville : PIERRY
Code postal : 51530
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004 LOT-0005 LOT-0006 LOT-0007 LOT-0008 LOT-0009 LOT-0010 LOT-0011 LOT-0012

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 17510005600019
Adresse postale : 25 rue du Lycée
Ville : Châlons en Champagne
Code postal : 51000
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f6052179-b53e-48b4-a053-3ad9266f7d3d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/08/2025 08:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00509419-2025
Numéro de publication au JO S : 147/2025
Date de publication : 04/08/2025