Entretien et ménage de l'école des beaux-arts de Nantes Saint-Nazaire (EBANSN)

Entretien et ménage de l'école des beaux-arts de Nantes Saint-Nazaire - lot 1 site de Nantes et lot 2 site de Saint-Nazaire (2 lots) Il comporte une clause d'insertion professionnelle de publics éloignés de l'emploi. Entretien et ménage de l'école des beaux-arts de Nantes Saint-Nazaire - lot 1 site de …

CPV: 90910000 Uzkopšanas pakalpojumi
Termiņš:
2025. gada 12. maijs, 12:00
Termiņa veids:
Piedāvājuma iesniegšana
Izpildes vieta:
Entretien et ménage de l'école des beaux-arts de Nantes Saint-Nazaire (EBANSN)
Piešķīrēja iestāde:
ECOLE DES BEAUX ARTS NANTES SN
Piešķīruma numurs:
LOT 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ECOLE DES BEAUX ARTS NANTES SN
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Entretien et ménage de l'école des beaux-arts de Nantes Saint-Nazaire (EBANSN)
Description : Entretien et ménage de l'école des beaux-arts de Nantes Saint-Nazaire - lot 1 site de Nantes et lot 2 site de Saint-Nazaire (2 lots) Il comporte une clause d'insertion professionnelle de publics éloignés de l'emploi.
Identifiant de la procédure : f4afe9ce-cbbd-496c-8864-bf187212df1b
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Il comporte une clause d'insertion professionnelle de publics éloignés de l'emploi. Visite obligatoire : Site de Nantes : 29 avril 10h00 site de Saint-Nazaire : 6 mai 14h00 Prendre rendez-vous auprès de jerome.jouanny@beauxartsnantes.fr

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Entretien et ménage de l'école des beaux-arts de Nantes
Description : Entretien et ménage de l'école des beaux-arts de Nantes Saint-Nazaire - lot 1 site de Nantes
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 ALLEE FRIDA KAHLO
Ville : NANTES
Code postal : 44263
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée de marché de 1 an renouvelable 3 fois 1 an

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Tous les critères sont détaillés dans le RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Tous les critères sont détaillés dans le RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ECOLE DES BEAUX ARTS NANTES SN -
Organisation qui traite les offres : ECOLE DES BEAUX ARTS NANTES SN -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Entretien et ménage de l'école des beaux-arts de Saint-Nazaire
Description : Entretien et ménage de l'école des beaux-arts de Nantes Saint-Nazaire - lot 2 site de Saint-Nazaire
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 4 rue des Frères Péreire
Ville : SAINT-NAZAIRE
Code postal : 44600
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée de marché de 1 an renouvelable 3 fois 1 an

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Tous les critères sont détaillés dans le RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Tous les critères sont détaillés dans le RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ECOLE DES BEAUX ARTS NANTES SN -
Organisation qui traite les offres : ECOLE DES BEAUX ARTS NANTES SN -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : ECOLE DES BEAUX ARTS NANTES SN
Numéro d’enregistrement : 20002361200027
Adresse postale : 2 ALLEE FRIDA KAHLO CS56340
Ville : Nantes
Code postal : 44263
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Téléphone : 0255586511
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6 allée de l'île gloriette Cedex 01
Ville : NANTES
Code postal : 44400
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal administratif de Nantes
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 255101002
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b3ce32cf-eebf-4e57-b808-e9a5d7525627 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/04/2025 12:20 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00260854-2025
Numéro de publication au JO S : 79/2025
Date de publication : 23/04/2025