Denrées alimentaires 2025: relance du lot 13

Le lot n°13 Légumes frais sous vide est relancé suite à une déclaration sans suite prise par délibération du 25 septembre 2024. Il s'agit d'une procédure avec négociation, conformément à l'article R2124-3 6° du Code de la Commande Publique. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par …

CPV: 03221000 Dārzeņi, 15800000 Dažādi pārtikas produkti
Izpildes vieta:
Denrées alimentaires 2025: relance du lot 13
Piešķīrēja iestāde:
Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Piešķīruma numurs:
RG-A2024019_13

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : CCAS du Puy-en-Velay
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Denrées alimentaires 2025: relance du lot 13
Description : Le lot n°13 Légumes frais sous vide est relancé suite à une déclaration sans suite prise par délibération du 25 septembre 2024. Il s'agit d'une procédure avec négociation, conformément à l'article R2124-3 6° du Code de la Commande Publique. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation concerne l'approvisionnement en denrées alimentaires de Cuisine en Velay et de la crèche de Brives-Charensac gérées par la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay ainsi que des deux Établissements pour Personnes Âgées Dépendantes (E.H.P.A.D.) gérés par le Centre Communal d'Action Sociale du Puy-en-Velay
Identifiant de la procédure : 11fdd561-e746-4db0-996a-14563330c4d4
Identifiant interne : RG-A2024019_13
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Légumes frais sous vide
Description : Légumes frais sous vide
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03221000 Légumes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/01/2025
Durée : 13 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges: une reconduction prévue

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 668421-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand -

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 28 036 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 28 036 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : POMONA
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 28 036 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : A2024019_13
Titre : Légumes frais sous vide
Date de conclusion du marché : 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : E842BABD-0F13-6C1E-1C5EE3E786B30167
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Numéro d’enregistrement : 58885
Adresse postale : 16 place de la Libération
Ville : Le Puy-en-Velay
Code postal : 43003
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Point de contact : JOUBERT Michel
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0471043700
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Numéro d’enregistrement : E842BAF1-B449-5BCB-794F6FDD89199AD4
Adresse postale : Ca Du Puy En Velay 16 place de la Libération
Ville : Le Puy En Velay Cedex
Code postal : 43003
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@lepuyenvelay.fr
Téléphone : 0471043729
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : CCAS du Puy-en-Velay
Numéro d’enregistrement : E842BB10-E403-57AD-70AD9BEE383D18E7
Adresse postale : Ccas Du Puy En Velay 31 boulevard de la République, null
Ville : Le Puy En Velay Cedex
Code postal : 43000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Point de contact : Service marches publics
Adresse électronique : marches.publics@lepuyenvelay.fr
Téléphone : 0471072162
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement : E842BB1F-A27E-78F9-77C7D2627187A5B0
Adresse postale : 6 cours Sablon
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement : E842BB2D-DC15-87CD-508A483B78EFB748
Adresse postale : 6 cours Sablon
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0007

Nom officiel : POMONA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1545686-1-2-1
Adresse postale : 8 Rue Ernest-Jean Bapt
Ville : Lempdes
Code postal : 63370
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : d.michaud@terreazur.fr
Téléphone : 04 73 60 97 88
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e883a8a5-4c0e-4dd8-844d-76cd9c949d27 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/05/2025 16:09 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00353261-2025
Numéro de publication au JO S : 104/2025
Date de publication : 02/06/2025