1.1 Acheteur
Nom officiel
:
CPAM DU PUY-DE-DOME
Choix d'un opérateur chargé de réaliser, au nom de la Caisse Primaire d'Assurance maladie du Puy-de-Dôme, une prestation de Centre d'Examen de Santé (CES) à destination des assurés du département
Choix d'un opérateur chargé de réaliser, au nom de la Caisse Primaire d'Assurance maladie du Puy-de-Dôme, une prestation de Centre d'Examen de Santé (CES) à destination des assurés du département Choix d'un opérateur chargé de réaliser, au nom de la Caisse Primaire d'Assurance maladie du Puy-de-Dôme, une prestation de Centre …
CPV: 85100000 Veselības pakalpojumi, 85148000 Medicīniskās analīzes pakalpojumi
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre
:
Choix d'un opérateur chargé de réaliser, au nom de la Caisse Primaire d'Assurance maladie du Puy-de-Dôme, une prestation de Centre d'Examen de Santé (CES) à destination des assurés du département
Description
:
Choix d'un opérateur chargé de réaliser, au nom de la Caisse Primaire d'Assurance maladie du Puy-de-Dôme, une prestation de Centre d'Examen de Santé (CES) à destination des assurés du département
Identifiant de la procédure
:
d9081ac9-352d-4361-a6cb-4b7fa48d7ff0
Identifiant interne
:
2025-058
Type de procédure
:
Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure
:
Pas d'allotissement
2.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85100000
Services de santé
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
85148000
Services d'analyses médicales
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale
:
2 rue du Puits Artésien
Ville
:
CLERMONT-FERRAND
Code postal
:
63000
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
2.1.4 Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion
:
Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre
:
Choix d'un opérateur chargé de réaliser, au nom de la Caisse Primaire d'Assurance maladie du Puy-de-Dôme, une prestation de Centre d'Examen de Santé (CES) à destination des assurés du département
Description
:
Choix d'un opérateur chargé de réaliser, au nom de la Caisse Primaire d'Assurance maladie du Puy-de-Dôme, une prestation de Centre d’Examen de Santé (CES) à destination des assurés du département
Identifiant interne
:
2025-058
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85100000
Services de santé
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
85148000
Services d'analyses médicales
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale
:
2 rue du Puits Artésien
Ville
:
CLERMONT-FERRAND
Code postal
:
63000
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3 Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2029
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
4 000 000
Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Document de marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Développement durable
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
21/11/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
24/11/2025
09:30 +02:00
Lieu
:
Clermont-Ferrand
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Un accord de confidentialité est requis
:
oui
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
:
CPAM DU PUY-DE-DOME
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
CPAM DU PUY-DE-DOME
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
CPAM DU PUY-DE-DOME
Organisation qui traite les offres
:
CPAM DU PUY-DE-DOME
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel
:
CPAM DU PUY-DE-DOME
Numéro d’enregistrement
:
77563424900053
Ville
:
Clermont-ferrand cedex 9
Code postal
:
63031
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Faure Stéphane - Acheteur
Téléphone
:
0463660074
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
78e629e0-8951-4855-9835-9ad9bc9ebe73
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis
:
24/10/2025
09:15 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Numéro de publication de l’avis
:
00707210-2025
Numéro de publication au JO S
:
206/2025
Date de publication
:
27/10/2025