BACL - Accord-cadre à bons de commande - Mission de diagnostics plomb, amiante (y compris réseaux enterrés), HAP avant démolition des bâtiments situés dans la ZAC Coeur de Ville (Bas Clichy) à Clichy-sous-Bois (93)

BACL - Accord-cadre à bons de commande - Mission de diagnostics plomb, amiante (y compris réseaux enterrés), HAP avant démolition des bâtiments situés dans la ZAC Coeur de Ville (Bas Clichy) à Clichy-sous-Bois (93) BACL - Accord-cadre à bons de commande - Mission de diagnostics plomb, amiante (y compris réseaux …

CPV: 71313000 Vides inženiertehnisko konsultāciju pakalpojumi
Termiņš:
2025. gada 6. oktobris, 16:00
Termiņa veids:
Piedāvājuma iesniegšana
Izpildes vieta:
BACL - Accord-cadre à bons de commande - Mission de diagnostics plomb, amiante (y compris réseaux enterrés), HAP avant démolition des bâtiments situés dans la ZAC Coeur de Ville (Bas Clichy) à Clichy-sous-Bois (93)
Piešķīrēja iestāde:
GRAND PARIS AMENAGEMENT
Piešķīruma numurs:
2025-00739

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GRAND PARIS AMENAGEMENT
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : BACL - Accord-cadre à bons de commande - Mission de diagnostics plomb, amiante (y compris réseaux enterrés), HAP avant démolition des bâtiments situés dans la ZAC Coeur de Ville (Bas Clichy) à Clichy-sous-Bois (93)
Description : BACL - Accord-cadre à bons de commande - Mission de diagnostics plomb, amiante (y compris réseaux enterrés), HAP avant démolition des bâtiments situés dans la ZAC Coeur de Ville (Bas Clichy) à Clichy-sous-Bois (93)
Identifiant de la procédure : 8b8fe8d9-e5b4-4a23-8cb8-f88d50d5a5b8
Identifiant interne : 2025-00739
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Clichy sous bois
Ville : Clichy sous bois
Code postal : 93014
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : BACL - Accord-cadre à bons de commande - Mission de diagnostics plomb, amiante (y compris réseaux enterrés), HAP avant démolition des bâtiments situés dans la ZAC Coeur de Ville (Bas Clichy) à Clichy-sous-Bois (93)
Description : BACL - Accord-cadre à bons de commande - Mission de diagnostics plomb, amiante (y compris réseaux enterrés), HAP avant démolition des bâtiments situés dans la ZAC Coeur de Ville (Bas Clichy) à Clichy-sous-Bois (93)
Identifiant interne : 2025-00739

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Clichy sous bois
Ville : Clichy sous bois
Code postal : 94014
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : 60

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GRAND PARIS AMENAGEMENT
Numéro d’enregistrement : 64203694100036
Adresse postale : 11 rue de Cambrai Parc du Pont de Flandres Bâtiment 33
Ville : Paris
Code postal : 75019
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Téléphone : 0140046600
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 01 44 59 44 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d0177c50-00a1-46a5-af9e-0eafb42c289b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/09/2025 11:54 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00583609-2025
Numéro de publication au JO S : 171/2025
Date de publication : 08/09/2025