Acquisition et maintenance de balayeuses aspiratrices et laveuses urbaines compactes (lots 1 à 4, 6 à 10, et lot 12)

L'accord-cadre a pour objet l'acquisition et la maintenance de balayeuses aspiratrices et laveuses urbaines compactes neuves. Il porte sur les lots 1 à 4, les lots 6 à 10, et le lot 12. Les " Biens ", dans le présent accord-cadre, désignent les balayeuses aspiratrices et laveuses urbaines compactes neuves …

CPV: 34144430 Ceļu slaucītāji, 34144431 Transportlīdzekļi ceļu slaucīšanai un putekļu uzsūkšanai
Termiņš:
2025. gada 28. jūlijs, 08:00
Termiņa veids:
Piedāvājuma iesniegšana
Izpildes vieta:
Acquisition et maintenance de balayeuses aspiratrices et laveuses urbaines compactes (lots 1 à 4, 6 à 10, et lot 12)
Piešķīrēja iestāde:
Centrale d'Achat du Transport Public
Piešķīruma numurs:
2025-09

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centrale d'Achat du Transport Public
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition et maintenance de balayeuses aspiratrices et laveuses urbaines compactes (lots 1 à 4, 6 à 10, et lot 12)
Description : L'accord-cadre a pour objet l'acquisition et la maintenance de balayeuses aspiratrices et laveuses urbaines compactes neuves. Il porte sur les lots 1 à 4, les lots 6 à 10, et le lot 12. Les " Biens ", dans le présent accord-cadre, désignent les balayeuses aspiratrices et laveuses urbaines compactes neuves tels que prévus dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et Financières (CCTPF) de l'accord-cadre. Les Biens sont destinés aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité de pouvoir adjudicateur telle que définie à l'article L. 1211-1 du CCP.
Identifiant de la procédure : 010307a0-3038-41b8-b232-018683ece1b1
Identifiant interne : 2025-09
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144431 Balayeuses aspiratrices

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 10
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 10

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Balayeuse aspiratrice autoportée articulée 0,9 à 2m3 à motorisation thermique
Description : Balayeuse aspiratrice autoportée articulée 0,9 à 2m3 à motorisation thermique
Identifiant interne : 2025-09-L1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144431 Balayeuses aspiratrices

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : L'accord-cadre est exécuté en France métropolitaine (France hexagonale et Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM) et en Nouvelle-Calédonie ainsi qu'à Monaco, en Belgique, au Luxembourg et en Suisse.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Chaque lot de l'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de deux ans à compter de sa date de notification au Titulaire. Il est reconductible tacitement 2 fois 1 an.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 244 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://catp.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/07/2025 08:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris -
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)) ? - référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centrale d'Achat du Transport Public -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Balayeuse aspiratrice autoportée à 4 roues directrices 1,8 à 2,9m3 à motorisation thermique
Description : Balayeuse aspiratrice autoportée à 4 roues directrices 1,8 à 2,9m3 à motorisation thermique
Identifiant interne : 2025-09-L2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144431 Balayeuses aspiratrices

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : L'accord-cadre est exécuté en France métropolitaine (France hexagonale et Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM) et en Nouvelle-Calédonie ainsi qu'à Monaco, en Belgique, au Luxembourg et en Suisse.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Chaque lot de l'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de deux ans à compter de sa date de notification au Titulaire. Il est reconductible tacitement 2 fois 1 an.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 288 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://catp.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/07/2025 08:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris -
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)) ? - référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centrale d'Achat du Transport Public -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Balayeuse aspiratrice autoportée 4,4 à 5,9m3 à motorisation thermique
Description : Balayeuse aspiratrice autoportée 4,4 à 5,9m3 à motorisation thermique
Identifiant interne : 2025-09-L3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144431 Balayeuses aspiratrices

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : L'accord-cadre est exécuté en France métropolitaine (France hexagonale et Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM) et en Nouvelle-Calédonie ainsi qu'à Monaco, en Belgique, au Luxembourg et en Suisse.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Chaque lot de l'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de deux ans à compter de sa date de notification au Titulaire. Il est reconductible tacitement 2 fois 1 an.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 360 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://catp.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/07/2025 08:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris -
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)) ? - référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centrale d'Achat du Transport Public -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Balayeuse aspiratrice autoportée 0,9 à 2m3 articulée à motorisation électrique
Description : Balayeuse aspiratrice autoportée 0,9 à 2m3 articulée à motorisation électrique
Identifiant interne : 2025-09-L4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144431 Balayeuses aspiratrices

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : L'accord-cadre est exécuté en France métropolitaine (France hexagonale et Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM) et en Nouvelle-Calédonie ainsi qu'à Monaco, en Belgique, au Luxembourg et en Suisse.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Chaque lot de l'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de deux ans à compter de sa date de notification au Titulaire. Il est reconductible tacitement 2 fois 1 an.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 311 040 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://catp.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/07/2025 08:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris -
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)) ? - référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centrale d'Achat du Transport Public -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Balayeuse aspiratrice autoportée 4,4 à 5,9m3 à motorisation électrique
Description : Balayeuse aspiratrice autoportée 4,4 à 5,9m3 à motorisation électrique
Identifiant interne : 2025-09-L6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144430 Balayeuses

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : L'accord-cadre est exécuté en France métropolitaine (France hexagonale et Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM) et en Nouvelle-Calédonie ainsi qu'à Monaco, en Belgique, au Luxembourg et en Suisse.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Chaque lot de l'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de deux ans à compter de sa date de notification au Titulaire. Il est reconductible tacitement 2 fois 1 an.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 483 840 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://catp.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/07/2025 08:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris -
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)) ? - référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centrale d'Achat du Transport Public -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Laveuse de voirie autoportée articulée 0,9 à 2m3 à motorisation thermique
Description : Laveuse de voirie autoportée articulée 0,9 à 2m3 à motorisation thermique
Identifiant interne : 2025-09-L7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144431 Balayeuses aspiratrices

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : L'accord-cadre est exécuté en France métropolitaine (France hexagonale et Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM) et en Nouvelle-Calédonie ainsi qu'à Monaco, en Belgique, au Luxembourg et en Suisse.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Chaque lot de l'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de deux ans à compter de sa date de notification au Titulaire. Il est reconductible tacitement 2 fois 1 an.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 156 672 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://catp.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/07/2025 08:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris -
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)) ? - référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centrale d'Achat du Transport Public -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Laveuse de voirie autoportée à 4 roues directrices 1,8 à 2,9m3 à motorisation thermique
Description : Laveuse de voirie autoportée à 4 roues directrices 1,8 à 2,9m3 à motorisation thermique
Identifiant interne : 2025-09-L8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144431 Balayeuses aspiratrices

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : L'accord-cadre est exécuté en France métropolitaine (France hexagonale et Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM) et en Nouvelle-Calédonie ainsi qu'à Monaco, en Belgique, au Luxembourg et en Suisse.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Chaque lot de l'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de deux ans à compter de sa date de notification au Titulaire. Il est reconductible tacitement 2 fois 1 an.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 184 320 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://catp.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/07/2025 08:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris -
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)) ? - référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centrale d'Achat du Transport Public -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Laveuse de voirie autoportée 4,4 à 5,9m3 à motorisation thermique
Description : Laveuse de voirie autoportée 4,4 à 5,9m3 à motorisation thermique
Identifiant interne : 2025-09-L9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144431 Balayeuses aspiratrices

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : L'accord-cadre est exécuté en France métropolitaine (France hexagonale et Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM) et en Nouvelle-Calédonie ainsi qu'à Monaco, en Belgique, au Luxembourg et en Suisse.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Chaque lot de l'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de deux ans à compter de sa date de notification au Titulaire. Il est reconductible tacitement 2 fois 1 an.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 230 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://catp.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/07/2025 08:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris -
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)) ? - référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centrale d'Achat du Transport Public -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Laveuse de voirie autoportée 0,9 à 2m3 articulée à motorisation électrique
Description : Laveuse de voirie autoportée 0,9 à 2m3 articulée à motorisation électrique
Identifiant interne : 2025-09-L10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144431 Balayeuses aspiratrices

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : L'accord-cadre est exécuté en France métropolitaine (France hexagonale et Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM) et en Nouvelle-Calédonie ainsi qu'à Monaco, en Belgique, au Luxembourg et en Suisse.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Chaque lot de l'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de deux ans à compter de sa date de notification au Titulaire. Il est reconductible tacitement 2 fois 1 an.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 186 624 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://catp.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/07/2025 08:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris -
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)) ? - référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centrale d'Achat du Transport Public -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Laveuse de voirie autoportée 4,4 à 5,9m3 à motorisation électrique
Description : Laveuse de voirie autoportée 4,4 à 5,9m3 à motorisation électrique
Identifiant interne : 2025-09-L12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144431 Balayeuses aspiratrices

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : L'accord-cadre est exécuté en France métropolitaine (France hexagonale et Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM) et en Nouvelle-Calédonie ainsi qu'à Monaco, en Belgique, au Luxembourg et en Suisse.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Chaque lot de l'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de deux ans à compter de sa date de notification au Titulaire. Il est reconductible tacitement 2 fois 1 an.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 241 920 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://catp.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/07/2025 08:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris -
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)) ? - référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centrale d'Achat du Transport Public -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centrale d'Achat du Transport Public
Numéro d’enregistrement : 53953788600035
Adresse postale : 23 rue daviel
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : melanie.lefevre@catp.fr
Téléphone : +33 158452479
Adresse internet : https://www.catp.fr
Profil de l’acheteur : https://catp.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750111101763
Ville : Paris
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : tjparis@justice.fr
Téléphone : 0144325151
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 356c77ee-d311-4ca5-bd64-1a8f466ee2cf - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/05/2025 19:40 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00329472-2025
Numéro de publication au JO S : 98/2025
Date de publication : 22/05/2025