Acquisition de véhicules et de matériels pour le Département de la Creuse

Les candidats peuvent présenter au maximum 3 variantes pour les lots n°1 et n°3, et 1 variante pour les lots n°2 et n°4 (=offres alternatives à la solution de base) qui devront porter exclusivement sur l'un ou l'autre des points suivants : Chaque véhicule et/ou matériel d'occasion devra correspondre aux …

CPV: 34134200 Pašizkrāvēji, 34144420 Sāls kaisītāji, 43261000 Mehāniskās lāpstas
Izpildes vieta:
Acquisition de véhicules et de matériels pour le Département de la Creuse
Piešķīrēja iestāde:
CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE
Piešķīruma numurs:
24PARC03

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de véhicules et de matériels pour le Département de la Creuse
Description : Les candidats peuvent présenter au maximum 3 variantes pour les lots n°1 et n°3, et 1 variante pour les lots n°2 et n°4 (=offres alternatives à la solution de base) qui devront porter exclusivement sur l'un ou l'autre des points suivants : Chaque véhicule et/ou matériel d'occasion devra correspondre aux caractéristiques techniques figurant au CCTP. Pour les lots n°1 et n°3 : l'offre de base : 3 véhicules/matériels neufs ; la variante n°1 : 2 véhicules/matériels neufs et 1 véhicule/matériel d'occasion ; la variante n°2 : 1 véhicule/matériel neuf et 2 véhicules/matériels d'occasion ; la variante n°3 : 3 véhicules/matériels d'occasion. Pour les lots n°2 et n°4 : l'offre de base : 1 véhicule/matériel neuf ; la variante n°1 : 1 véhicule/matériel d'occasion. Pour le lot n°5, les variantes ne sont pas autorisées. Pour chaque lot, la durée du marché court à compter de la date de notification au titulaire jusqu'à l'admission complète des fournitures
Identifiant de la procédure : 9e3f8145-9418-4a26-ad29-50435e9dba1d
Identifiant interne : 24PARC03
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34134200 Camions à benne basculante
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34134200 Camions à benne basculante

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les montants indiqués sont toutes taxes comprises. La solution retenue pour le lot 1 est la solution de base (3 Camions châssis benne 16t env. 4x2 neufs). La solution retenue pour le lot 2 est la solution de base (1 Camion châssis 19t env. 4x2 neuf) . La solution retenue pour le lot 3 est la variante 3 [3 saleuses portées à tapis de 4 m3 (porteur 16t) d'occasion]. La solution retenue pour le lot 4 est la variante 1 [1 saleuse portée à tapis de 6 m3 (porteur 19t) d'occasion]. La solution retenue pour le lot 5 est la solution de base 1 pelle à pneus 13 à 16t (neuve). Pub antérieure en plus du Joue : avis initial Boamp n°25-776, paru le 07/01/2025. Les contrats peuvent être obtenus/consultés auprès de Mme Depeige - Conseil Départemental de la Creuse - Commande Publique - Bp 250 - 23011 Gueret Cedex - lundi au vend. 9/12h, 14/16h- bureau-marches@creuse.fr - (+33)0544302673. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus aux articles R. 551-7 à R.551-10 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique prévu aux articles R.411 et suivants, R.421.1 à R.421.7 du Code de Justice Administrative
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : 3 Camions châssis benne 16T env. 4X2 (neuf ou d'occasion)
Description : 3 Camions châssis benne 16T env. 4X2 (neuf ou d'occasion)
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34134200 Camions à benne basculante
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34134200 Camions à benne basculante
Options :
Description des options : Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.7 Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.)

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère environnemental (nature et qualité des matériaux)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : 1 Camion châssis 19T env. 4X2 (neuf ou d'occasion)
Description : 1 Camion châssis 19T env. 4X2 (neuf ou d'occasion)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34134200 Camions à benne basculante
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34134200 Camions à benne basculante
Options :
Description des options : Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.7 Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.)

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère environnemental (nature et qualité des matériaux)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : 3 saleuses portées à tapis de 4 m3 (porteur 16T) (neuves ou d'occasion)
Description : 3 saleuses portées à tapis de 4 m3 (porteur 16T) (neuves ou d'occasion)
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34134200 Camions à benne basculante
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144420 Saleuses
Options :
Description des options : Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.7 Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.)

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère environnemental (nature et qualité des matériaux)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : 1 saleuse portée à tapis de 6 m3 (porteur 19T) (neuve ou d'occasion)
Description : 1 saleuse portée à tapis de 6 m3 (porteur 19T) (neuve ou d'occasion)
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34134200 Camions à benne basculante
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144420 Saleuses
Options :
Description des options : Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.7 Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.)

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère environnemental (nature et qualité des matériaux)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : 1 pelle à pneus 13 à 16T (neuve)
Description : 1 pelle à pneus 13 à 16T (neuve)
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34134200 Camions à benne basculante
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43261000 Pelles mécaniques
Options :
Description des options : Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.7 Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.)

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère environnemental (nature et qualité des matériaux)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges -

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1 020 929,28 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : RECTIF 15000
Offre :
Identifiant de l’offre : RECTIF 15000
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 492 167,28 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2325014
Titre : 3 Camions châssis benne 16t env. 4x2 (neuf ou d'occasion)
Date de conclusion du marché : 11/04/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BERNIS TRUCKS
Offre :
Identifiant de l’offre : BERNIS TRUCKS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 175 800 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2325015
Titre : 1 Camion châssis 19t env. 4x2 (neuf ou d'occasion)
Date de conclusion du marché : 11/04/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EUROPE SERVICE
Offre :
Identifiant de l’offre : EUROPE SERVICE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 84 600 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 23250016
Titre : 3 saleuses portées à tapis de 4 m3 (porteur 16t) (neuves ou d'occasion)
Date de conclusion du marché : 11/04/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EUROPE SERVICE
Offre :
Identifiant de l’offre : EUROPE SERVICE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 29 940 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2325017
Titre : 1 saleuse portée à tapis de 6 m3 (porteur 19t) (neuve ou d'occasion)
Date de conclusion du marché : 11/04/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LIMA-TP
Offre :
Identifiant de l’offre : LIMA-TP
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 238 422 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2325018
Titre : 1 pelle à pneus 13 à 16t (neuve)
Date de conclusion du marché : 14/04/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 74A4E5CC-D1AA-BD98-E6AD6C97C2779B94
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE
Numéro d’enregistrement : 55869
Adresse postale : Hôtel du département
Ville : Gueret
Code postal : 23011
Subdivision pays (NUTS) : Creuse ( FRI22 )
Pays : France
Point de contact : SIMONET Valérie
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0544302323
Adresse internet : http://www.creuse.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement : 74A4E5E9-08A9-1411-294A6A2504B34D08
Adresse postale : 1, cours Vergniaud
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone : 0555339155
Télécopieur : 0555339160
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement : 74A4E5F8-9E67-2DC0-C559358BD6498263
Adresse postale : 1, cours Vergniaud
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone : 0555339155
Télécopieur : 0555339160
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : RECTIF 15000
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1578195-1-1-1
Adresse postale : 18 Avenue du Garric
Ville : Arpajon Sur Cere
Code postal : 15130
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Adresse électronique : marche.public@rectif15000.fr
Téléphone : 0471645550
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : BERNIS TRUCKS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1578195-1-2-1
Adresse postale : 3 Rue Henri Giffard
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : franicer@bernistrucks.fr
Téléphone : 0555815757
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0007

Nom officiel : EUROPE SERVICE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1578195-1-3-1
Adresse postale : Av Du Garric-Parc d'Activités de Tronquières
Ville : Aurillac
Code postal : 15000
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Téléphone : 0471641564
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0008

Nom officiel : EUROPE SERVICE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1578195-1-4-1
Adresse postale : Av Du Garric-Parc d'Activités de Tronquières
Ville : Aurillac
Code postal : 15000
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Téléphone : 0471641564
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0009

Nom officiel : LIMA-TP
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1578195-1-5-1
Adresse postale : 3, Chemin de la Grande Pièce - Za La Plaine
Ville : Boisseuil
Code postal : 87220
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : dv@limatp.com
Téléphone : 0555356350
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 94bbfd13-8928-4351-bb8a-87efbbafc76f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/04/2025 15:50 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00257059-2025
Numéro de publication au JO S : 77/2025
Date de publication : 18/04/2025