ACQUISITION DE VÉHICULES D'OCCASION DE TYPE UTILITAIRE ET TOURISME (RELANCE DES LOTS 1 ET 2)

LOT 1 - ACQUISITION DE VEHICULES LEGERS TYPE CITADINE A MOTORISATION ÉLECTRIQUE LOT 2 - ACQUISITION DE VEHICULE LEGERS DE TYPE CITADINE A MOTORISATION HYBRIDE ET THERMIQUE ACQUISITION DE VEHICULES LEGERS TYPE CITADINE A MOTORISATION ÉLECTRIQUE ACQUISITION DE VEHICULE LEGERS DE TYPE CITADINE A MOTORISATION HYBRIDE ET THERMIQUE

CPV: 34100000 Mehāniskie transportlīdzekļi
Termiņš:
2025. gada 18. augusts, 12:00
Termiņa veids:
Piedāvājuma iesniegšana
Izpildes vieta:
ACQUISITION DE VÉHICULES D'OCCASION DE TYPE UTILITAIRE ET TOURISME (RELANCE DES LOTS 1 ET 2)
Piešķīrēja iestāde:
Mairie d'Argenteuil
Piešķīruma numurs:
2025/DPMG/47

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie d'Argenteuil
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACQUISITION DE VÉHICULES D'OCCASION DE TYPE UTILITAIRE ET TOURISME (RELANCE DES LOTS 1 ET 2)
Description : LOT 1 - ACQUISITION DE VEHICULES LEGERS TYPE CITADINE A MOTORISATION ÉLECTRIQUE LOT 2 - ACQUISITION DE VEHICULE LEGERS DE TYPE CITADINE A MOTORISATION HYBRIDE ET THERMIQUE
Identifiant de la procédure : 8c4e0050-6e32-4bfb-be05-f9c541460d52
Identifiant interne : 2025/DPMG/47
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ville d'Argenteuil
Ville : Ville d'Argenteuil
Code postal : 95000
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 351 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les questions d'ordre administratif et technique devront impérativement être transmises à travers la plateforme dématérialisée de la Ville d'Argenteuil, accessible à l'adresse www.awsolutions.fr (référence de la consultation : « 2025/Dfmg/47 »). Tout renseignement complémentaire est communiqué par l'acheteur, 6 jours calendaires au plus tard avant la date limite de remise des offres pour autant que les demandes aient été reçues par l'acheteur 10 jours calendaires avant cette date
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : ACQUISITION DE VEHICULES LEGERS TYPE CITADINE A MOTORISATION ÉLECTRIQUE
Description : ACQUISITION DE VEHICULES LEGERS TYPE CITADINE A MOTORISATION ÉLECTRIQUE
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ville d'Argenteuil
Ville : Ville d'Argenteuil
Code postal : 95000
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 19/09/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Tacite reconduction

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 50 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/08/2025 14:00 +02:00
Lieu : argenteuil
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : ACQUISITION DE VEHICULE LEGERS DE TYPE CITADINE A MOTORISATION HYBRIDE ET THERMIQUE
Description : ACQUISITION DE VEHICULE LEGERS DE TYPE CITADINE A MOTORISATION HYBRIDE ET THERMIQUE
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ville d'Argenteuil
Ville : Ville d'Argenteuil
Code postal : 95000
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 19/09/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Tacite reconduction

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/08/2025 14:00 +02:00
Lieu : argenteuil
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : C5F5B07D-CE56-BFC4-887C39AABD052EE5
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Mairie d'Argenteuil
Numéro d’enregistrement : 85454
Adresse postale : 12-14 boulevard Leon Feix
Ville : Argenteuil
Code postal : 95100
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Point de contact : MOTHRON Georges
Adresse électronique : DCP@ville-Argenteuil.fr
Téléphone : 0134234100
Télécopieur : 0134237500
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : C5F5B0B5-C476-393F-4F8B82824FB8D500
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : C5F5B0DB-C1EB-23BC-AD82A4C8DF1E20DC
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 60175440-d4d8-4269-b68b-d68b852f48da - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/07/2025 17:12 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00471489-2025
Numéro de publication au JO S : 136/2025
Date de publication : 18/07/2025