ACQUISITION DE DIVERS MATERIAUX CONSTRUCTION ET DE FOURNITURES POUR LES SERVICES DE LA COMMUNE

La présente consultation concerne l'acquisition de divers matériaux de construction et de fournitures nécessaire pour les besoins des services de la commune, notamment pour : - la réalisation de travaux d'entretien et d'aménagement du patrimoine communal (bâtiments communaux, espaces verts, terrains de sports, voiries), - satisfaire l'ensemble des besoins générés …

CPV: 44100000 Celtniecības materiāli un saistītie izstrādājumi, 14711000 Dzelzs, 44110000 Celtniecības materiāli, 31681410 Elektromateriāli, 44316000 Būvkalumi, 44316500 Metālkalumi, 44531510 Bultskrūves un skrūves, 44810000 Krāsas, 44111800 Kaļķu java (būvniecība), 44191000 Dažādi celtniecības kokmateriāli, 44112200 Grīdu segumi, 44511000 Rokas instrumenti, 44115200 Santehnikas un apkures sistēmu materiāli, 42130000 Slēgi, krāni, vārsti un līdzīgs aprīkojums, 44163000 Cauruļvadi un veidgabali, 42630000 Metālapstrādes darbgaldi
Termiņš:
2025. gada 28. maijs, 16:00
Termiņa veids:
Piedāvājuma iesniegšana
Izpildes vieta:
ACQUISITION DE DIVERS MATERIAUX CONSTRUCTION ET DE FOURNITURES POUR LES SERVICES DE LA COMMUNE
Piešķīrēja iestāde:
Mairie de St-Philippe
Piešķīruma numurs:
25FC15

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de St-Philippe
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACQUISITION DE DIVERS MATERIAUX CONSTRUCTION ET DE FOURNITURES POUR LES SERVICES DE LA COMMUNE
Description : La présente consultation concerne l'acquisition de divers matériaux de construction et de fournitures nécessaire pour les besoins des services de la commune, notamment pour : - la réalisation de travaux d'entretien et d'aménagement du patrimoine communal (bâtiments communaux, espaces verts, terrains de sports, voiries), - satisfaire l'ensemble des besoins générés par les activités effectuées en régie par les services techniques de la Mairie de Saint-Philippe
Identifiant de la procédure : 373a54ac-02eb-4bb9-8302-77a69603152c
Identifiant interne : 25FC15
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : La présente consultation concerne l'acquisition de divers matériaux de construction et de fournitures nécessaire pour les besoins des services de la commune, notamment pour : - la réalisation de travaux d'entretien et d'aménagement du patrimoine communal (bâtiments communaux, espaces verts, terrains de sports, voiries), - satisfaire l'ensemble des besoins générés par les activités effectuées en régie par les services techniques de la Mairie de Saint-Philippe

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44100000 Matériaux de construction et articles connexes

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 64
Ville : SAINT PHILIPPE
Code postal : 97442
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 710 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 16
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 16

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : FERS
Description : Acquisition de Fers pour les besoins de la commune
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14711000 Fer
Options :
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit d'un marché à bons de commande reconductible dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : janvier 2026, 2027 et 2028 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-PHILIPPE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le marché sera financé par la Commune sur son budget principal et pourra faire l'objet de financement auprès d'autres organismes ( Etat, Région , Département )

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Valeur économique de l'offre (Nve)
Description : Montant total HT indiqué au BPU valant DQE (Nve1) : 50 % soit 50 points Taux de remise accordée par les candidats sur les tarifs publics (Nve2 ) : 10 % soit 10 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique (Nvt )
Description : - La Qualité, pertinence et adéquation des fournitures proposées : Nvt1 (20 % soit 20 points ) - Les conditions et modalités de retrait des fournitures sur site (Nvt2) :10 % soit 10 points -Performance en matière d'environnement (Nvt3) : 10 % soit 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/05/2025 16:00 +04:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/05/2025 16:00 +04:00
Lieu : COMMUNE DE SAINT PHILIPPE
Informations complémentaires : La séance se fera à huit clos
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : cf. article 4 du règlement de la consultation
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA REUNION -
Informations relatives aux délais de recours : Cf règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de St-Philippe -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : TOLES ET ACCESSOIRES
Description : Acquisition de tôles et accessoires pour les besoins de la commune
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44110000 Matériaux de construction
Options :
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit d'un marché à bons de commande reconductible dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : janvier 2026, 2027 et 2028 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-PHILIPPE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le marché sera financé par la Commune sur son budget principal et pourra faire l'objet de financement auprès d'autres organismes ( Etat, Région , Département )

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Valeur économique de l'offre (Nve)
Description : Montant total HT indiqué au BPU valant DQE (Nve1) : 50 % soit 50 points Taux de remise accordée par les candidats sur les tarifs publics (Nve2 ) : 10 % soit 10 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique (Nvt )
Description : - La Qualité, pertinence et adéquation des fournitures proposées : Nvt1 (20 % soit 20 points ) - Modalités administratives de passation et de suivi des commandes du candidat (NVT2): 10 % soit 10 points -Performance en matière d'environnement (Nvt3) : 10 % soit 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/05/2025 16:00 +04:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/05/2025 16:00 +04:00
Lieu : COMMUNE DE SAINT PHILIPPE
Informations complémentaires : La séance se fera à huit clos
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : cf. article 4 du règlement de la consultation
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA REUNION -
Informations relatives aux délais de recours : Cf règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de St-Philippe -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : MATERIELS ELECTRIQUES
Description : Acquisition de matériels électriques pour les besoins de la commune
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31681410 Matériels électriques
Options :
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit d'un marché à bons de commande reconductible dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : janvier 2026, 2027 et 2028 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-PHILIPPE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 150 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le marché sera financé par la Commune sur son budget principal et pourra faire l'objet de financement auprès d'autres organismes ( Etat, Région , Département )

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Valeur économique de l'offre (Nve)
Description : Montant total HT indiqué au BPU valant DQE (Nve1) : 50 % soit 50 points Taux de remise accordée par les candidats sur les tarifs publics (Nve2 ) : 10 % soit 10 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique (Nvt )
Description : - La Qualité, pertinence et adéquation des fournitures proposées : Nvt1 (20 % soit 20 points ) - Les conditions et modalités de retrait des fournitures sur site (Nvt2) :10 % soit 10 points -Performance en matière d'environnement (Nvt3) : 10 % soit 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/05/2025 16:00 +04:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/05/2025 16:00 +04:00
Lieu : COMMUNE DE SAINT PHILIPPE
Informations complémentaires : La séance se fera à huit clos
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : cf. article 4 du règlement de la consultation
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA REUNION -
Informations relatives aux délais de recours : Cf règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de St-Philippe -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : CLOISONS ET FAUX FLAFOND
Description : Acquisition de cloisons et faux plafonds pour les besoins de la commune
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44110000 Matériaux de construction
Options :
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit d'un marché à bons de commande reconductible dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : janvier 2026, 2027 et 2028 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-PHILIPPE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le marché sera financé par la Commune sur son budget principal et pourra faire l'objet de financement auprès d'autres organismes ( Etat, Région , Département )

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Valeur économique de l'offre (Nve)
Description : Montant total HT indiqué au BPU valant DQE (Nve1) : 50 % soit 50 points Taux de remise accordée par les candidats sur les tarifs publics (Nve2 ) : 10 % soit 10 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique (Nvt )
Description : - La Qualité, pertinence et adéquation des fournitures proposées : Nvt1 (20 % soit 20 points ) - Les conditions et modalités de retrait des fournitures sur site (Nvt2) :10 % soit 10 points -Performance en matière d'environnement (Nvt3) : 10 % soit 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/05/2025 16:00 +04:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/05/2025 16:00 +04:00
Lieu : COMMUNE DE SAINT PHILIPPE
Informations complémentaires : La séance se fera à huit clos
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : cf. article 4 du règlement de la consultation
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA REUNION -
Informations relatives aux délais de recours : Cf règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de St-Philippe -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : CIMENTS , LIANTS ET MINERAUX
Description : Acquisition de ciments , liants et minéraux pour les besoins de la commune

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44110000 Matériaux de construction
Options :
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit d'un marché à bons de commande reconductible dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : janvier 2026, 2027 et 2028 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-PHILIPPE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le marché sera financé par la Commune sur son budget principal et pourra faire l'objet de financement auprès d'autres organismes ( Etat, Région , Département )

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Valeur économique de l'offre (Nve)
Description : - Montant total HT indiqué au BPU valant DQE (Nve1) : 50 % soit 50 points - Taux de remise accordée par les candidats sur les tarifs publics (Nve2 ) : 10 % soit 10 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique (Nvt )
Description : - La Qualité, pertinence et adéquation des fournitures proposées : Nvt1 (20 % soit 20 points ) - Les conditions et modalités de retrait des fournitures sur site (Nvt2) :10 % soit 10 points -Performance en matière d'environnement (Nvt3) : 10 % soit 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/05/2025 16:00 +04:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/05/2025 16:00 +04:00
Lieu : COMMUNE DE SAINT PHILIPPE
Informations complémentaires : La séance se fera à huit clos
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : cf. article 4 du règlement de la consultation
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA REUNION -
Informations relatives aux délais de recours : Cf règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de St-Philippe -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : AGGLOS, BLOCS ET BORDURES
Description : Acquisition de agglos , blocs et bordures pour les besoins de la commune
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44110000 Matériaux de construction
Options :
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit d'un marché à bons de commande reconductible dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : janvier 2026, 2027 et 2028 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-PHILIPPE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 150 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le marché sera financé par la Commune sur son budget principal et pourra faire l'objet de financement auprès d'autres organismes ( Etat, Région , Département )

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Valeur économique de l'offre (Nve)
Description : - Montant total HT indiqué au BPU valant DQE (Nve1) : 50 % soit 50 points - Taux de remise accordée par les candidats sur les tarifs publics (Nve2 ) : 10 % soit 10 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique (Nvt )
Description : - La Qualité, pertinence et adéquation des fournitures proposées : Nvt1 (20 % soit 20 points ) - Les conditions et modalités de retrait des fournitures sur site (Nvt2) :10 % soit 10 points -Performance en matière d'environnement (Nvt3) : 10 % soit 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/05/2025 16:00 +04:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/05/2025 16:00 +04:00
Lieu : COMMUNE DE SAINT PHILIPPE
Informations complémentaires : La séance se fera à huit clos
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : cf. article 4 du règlement de la consultation
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA REUNION -
Informations relatives aux délais de recours : Cf règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de St-Philippe -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : CLOTURES ET ACCESSOIRES
Description : Acquisition de clôtures et accessoires pour les besoins de la commune
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44110000 Matériaux de construction
Options :
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit d'un marché à bons de commande reconductible dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : janvier 2026, 2027 et 2028 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-PHILIPPE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 50 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le marché sera financé par la Commune sur son budget principal et pourra faire l'objet de financement auprès d'autres organismes ( Etat, Région , Département )

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Valeur économique de l'offre (Nve)
Description : - Montant total HT indiqué au BPU valant DQE (Nve1) : 50 % soit 50 points - Taux de remise accordée par les candidats sur les tarifs publics (Nve2 ) : 10 % soit 10 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique (Nvt )
Description : - La Qualité, pertinence et adéquation des fournitures proposées : Nvt1 (20 % soit 20 points ) - Les conditions et modalités de retrait des fournitures sur site (Nvt2) :10 % soit 10 points -Performance en matière d'environnement (Nvt3) : 10 % soit 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/05/2025 16:00 +04:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/05/2025 16:00 +04:00
Lieu : COMMUNE DE SAINT PHILIPPE
Informations complémentaires : La séance se fera à huit clos
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : cf. article 4 du règlement de la consultation
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA REUNION -
Informations relatives aux délais de recours : Cf règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de St-Philippe -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : QUINCAILLERIES, VISSERIES ET SERRURERIES
Description : Acquisition de quincailleries, visseries et serrureries pour les besoins de la commune
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316000 Quincaillerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44531510 Boulons et vis
Options :
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit d'un marché à bons de commande reconductible dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : janvier 2026, 2027 et 2028 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-PHILIPPE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le marché sera financé par la Commune sur son budget principal et pourra faire l'objet de financement auprès d'autres organismes ( Etat, Région , Département )

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Valeur économique de l'offre (Nve)
Description : - Montant total HT indiqué au BPU valant DQE (Nve1) : 50 % soit 50 points - Taux de remise accordée par les candidats sur les tarifs publics (Nve2 ) : 10 % soit 10 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique (Nvt )
Description : - La Qualité, pertinence et adéquation des fournitures proposées : Nvt1 (20 % soit 20 points ) - Les conditions et modalités de retrait des fournitures sur site (Nvt2) :10 % soit 10 points -Performance en matière d'environnement (Nvt3) : 10 % soit 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/05/2025 16:00 +04:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/05/2025 16:00 +04:00
Lieu : COMMUNE DE SAINT PHILIPPE
Informations complémentaires : La séance se fera à huit clos
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : cf. article 4 du règlement de la consultation
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA REUNION -
Informations relatives aux délais de recours : Cf règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de St-Philippe -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : PEINTURES ET ACCESSOIRES
Description : Acquisition de peinture et accessoires pour les besoins de la commune
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44810000 Peintures
Options :
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit d'un marché à bons de commande reconductible dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : janvier 2026, 2027 et 2028 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-PHILIPPE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 70 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le marché sera financé par la Commune sur son budget principal et pourra faire l'objet de financement auprès d'autres organismes ( Etat, Région , Département )

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Valeur économique de l'offre (Nve)
Description : - Montant total HT indiqué au BPU valant DQE (Nve1) : 50 % soit 50 points - Taux de remise accordée par les candidats sur les tarifs publics (Nve2 ) : 10 % soit 10 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique (Nvt )
Description : - La Qualité, pertinence et adéquation des fournitures proposées : Nvt1 (20 % soit 20 points ) - Les conditions et modalités de retrait des fournitures sur site (Nvt2) :10 % soit 10 points -Performance en matière d'environnement (Nvt3) : 10 % soit 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/05/2025 16:00 +04:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/05/2025 16:00 +04:00
Lieu : COMMUNE DE SAINT PHILIPPE
Informations complémentaires : La séance se fera à huit clos
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : cf. article 4 du règlement de la consultation
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA REUNION -
Informations relatives aux délais de recours : Cf règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de St-Philippe -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : BETONS PRET A L'EMPLOI
Description : Acquisition bétons prêt à l'emploi pour les besoins de la commune
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44111800 Mortier (construction)
Options :
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit d'un marché à bons de commande reconductible dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : janvier 2026, 2027 et 2028 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-PHILIPPE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 150 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le marché sera financé par la Commune sur son budget principal et pourra faire l'objet de financement auprès d'autres organismes ( Etat, Région , Département )

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Valeur économique de l'offre (Nve)
Description : Montant total HT indiqué au BPU valant DQE (Nve1) : 50 % soit 50 points Taux de remise accordée par les candidats sur les tarifs publics (Nve2 ) : 10 % soit 10 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique (Nvt )
Description : - La Qualité, pertinence et adéquation des fournitures proposées : Nvt1 (20 % soit 20 points ) - Modalités administratives de passation et de suivi des commandes du candidat (NVT2): 10 % soit 10 points -Performance en matière d'environnement (Nvt3) : 10 % soit 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/05/2025 16:00 +04:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/05/2025 16:00 +04:00
Lieu : COMMUNE DE SAINT PHILIPPE
Informations complémentaires : La séance se fera à huit clos
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : cf. article 4 du règlement de la consultation
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA REUNION -
Informations relatives aux délais de recours : Cf règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de St-Philippe -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : BOIS
Description : Acquisition de bois pour les besoins de la commune
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44191000 Matériaux divers de construction en bois
Options :
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit d'un marché à bons de commande reconductible dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : janvier 2026, 2027 et 2028 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-PHILIPPE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le marché sera financé par la Commune sur son budget principal et pourra faire l'objet de financement auprès d'autres organismes ( Etat, Région , Département )

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Valeur économique de l'offre (Nve)
Description : - Montant total HT indiqué au BPU valant DQE (Nve1) : 50 % soit 50 points - Taux de remise accordée par les candidats sur les tarifs publics (Nve2 ) : 10 % soit 10 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique (Nvt )
Description : - La Qualité, pertinence et adéquation des fournitures proposées : Nvt1 (20 % soit 20 points ) - Les conditions et modalités de retrait des fournitures sur site (Nvt2) :10 % soit 10 points -Performance en matière d'environnement (Nvt3) : 10 % soit 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/05/2025 16:00 +04:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/05/2025 16:00 +04:00
Lieu : COMMUNE DE SAINT PHILIPPE
Informations complémentaires : La séance se fera à huit clos
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : cf. article 4 du règlement de la consultation
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA REUNION -
Informations relatives aux délais de recours : Cf règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de St-Philippe -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : VITRERIES
Description : Acquisition de vitreries pour les besoins de la commune
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44100000 Matériaux de construction et articles connexes
Options :
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit d'un marché à bons de commande reconductible dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : janvier 2026, 2027 et 2028 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-PHILIPPE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 50 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le marché sera financé par la Commune sur son budget principal et pourra faire l'objet de financement auprès d'autres organismes ( Etat, Région , Département )

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Valeur économique de l'offre (Nve)
Description : - Montant total HT indiqué au BPU valant DQE (Nve1) : 50 % soit 50 points - Taux de remise accordée par les candidats sur les tarifs publics (Nve2 ) : 10 % soit 10 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique (Nvt )
Description : - La Qualité, pertinence et adéquation des fournitures proposées : Nvt1 (20 % soit 20 points ) - Les conditions et modalités de retrait des fournitures sur site (Nvt2) :10 % soit 10 points -Performance en matière d'environnement (Nvt3) : 10 % soit 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/05/2025 16:00 +04:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/05/2025 16:00 +04:00
Lieu : COMMUNE DE SAINT PHILIPPE
Informations complémentaires : La séance se fera à huit clos
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : cf. article 4 du règlement de la consultation
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA REUNION -
Informations relatives aux délais de recours : Cf règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de St-Philippe -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : REVETEMENTS DES SOLS
Description : Acquisition de revêtements de sols pour les besoins de la commune
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44112200 Revêtements de sol
Options :
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit d'un marché à bons de commande reconductible dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : janvier 2026, 2027 et 2028 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-PHILIPPE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le marché sera financé par la Commune sur son budget principal et pourra faire l'objet de financement auprès d'autres organismes ( Etat, Région , Département )

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Valeur économique de l'offre (Nve)
Description : - Montant total HT indiqué au BPU valant DQE (Nve1) : 50 % soit 50 points - Taux de remise accordée par les candidats sur les tarifs publics (Nve2 ) : 10 % soit 10 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique (Nvt )
Description : - La Qualité, pertinence et adéquation des fournitures proposées : Nvt1 (20 % soit 20 points ) - Les conditions et modalités de retrait des fournitures sur site (Nvt2) :10 % soit 10 points -Performance en matière d'environnement (Nvt3) : 10 % soit 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/05/2025 16:00 +04:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/05/2025 16:00 +04:00
Lieu : COMMUNE DE SAINT PHILIPPE
Informations complémentaires : La séance se fera à huit clos
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : cf. article 4 du règlement de la consultation
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA REUNION -
Informations relatives aux délais de recours : Cf règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de St-Philippe -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : PETIT OUTILLAGES ET CONSOMMABLES
Description : Acquisition de petits outillages et consommables pour les besoins de la commune
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44511000 Outils à main
Options :
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit d'un marché à bons de commande reconductible dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : janvier 2026, 2027 et 2028 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-PHILIPPE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 70 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le marché sera financé par la Commune sur son budget principal et pourra faire l'objet de financement auprès d'autres organismes ( Etat, Région , Département )

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Valeur économique de l'offre (Nve)
Description : - Montant total HT indiqué au BPU valant DQE (Nve1) : 50 % soit 50 points - Taux de remise accordée par les candidats sur les tarifs publics (Nve2 ) : 10 % soit 10 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique (Nvt )
Description : - La Qualité, pertinence et adéquation des fournitures proposées : Nvt1 (20 % soit 20 points ) - Les conditions et modalités de retrait des fournitures sur site (Nvt2) :10 % soit 10 points -Performance en matière d'environnement (Nvt3) : 10 % soit 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/05/2025 16:00 +04:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/05/2025 16:00 +04:00
Lieu : COMMUNE DE SAINT PHILIPPE
Informations complémentaires : La séance se fera à huit clos
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : cf. article 4 du règlement de la consultation
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA REUNION -
Informations relatives aux délais de recours : Cf règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de St-Philippe -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : PLOMBERIES, ROBINETTERIES, MECANISMES WC , PVC TUYAUTERIE CUIVRE , PEHD ET ACCESSOIRES
Description : Acquisition de matériels de plomberies, de robinetterie, mécanisme WC , PVC tuyauterie cuivre , PEHD et accessoires outillages et consommables pour les besoins de la commune
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44115200 Matériel de plomberie et de chauffage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42130000 Robinets, vannes et dispositifs similaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44163000 Tuyaux et raccords
Options :
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit d'un marché à bons de commande reconductible dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : janvier 2026, 2027 et 2028 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-PHILIPPE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 70 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le marché sera financé par la Commune sur son budget principal et pourra faire l'objet de financement auprès d'autres organismes ( Etat, Région , Département )

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Valeur économique de l'offre (Nve)
Description : - Montant total HT indiqué au BPU valant DQE (Nve1) : 50 % soit 50 points - Taux de remise accordée par les candidats sur les tarifs publics (Nve2 ) : 10 % soit 10 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique (Nvt )
Description : - La Qualité, pertinence et adéquation des fournitures proposées : Nvt1 (20 % soit 20 points ) - Les conditions et modalités de retrait des fournitures sur site (Nvt2) :10 % soit 10 points -Performance en matière d'environnement (Nvt3) : 10 % soit 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/05/2025 16:00 +04:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/05/2025 16:00 +04:00
Lieu : COMMUNE DE SAINT PHILIPPE
Informations complémentaires : La séance se fera à huit clos
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : cf. article 4 du règlement de la consultation
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA REUNION -
Informations relatives aux délais de recours : Cf règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de St-Philippe -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : OUTILLAGES ELECTROPORTATIFS
Description : Acquisition d'outillages électroportatifs pour les besoins de la commune
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42630000 Machines-outils pour le travail des métaux
Options :
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit d'un marché à bons de commande reconductible dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : janvier 2026, 2027 et 2028 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-PHILIPPE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 70 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le marché sera financé par la Commune sur son budget principal et pourra faire l'objet de financement auprès d'autres organismes ( Etat, Région , Département )

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique (Nvt ) : 60 % soit 60 points
Description : - Qualité professionnelle et étendue de la gamme des matériels (Nvt1): 30 % soit30 points - La durée de garantie des matériels et la gestion du SAV (Nvt2) : 10 % soit 10 points - Les condition et modalités de retrait des fournitures sur site (Nvt3) : 10 % soit 10 points
Critère :
Type : Prix
Nom : VALEUR ECONOMIQUE DE L'OFFRE (Nve) : 40 % soit 40 points
Description : - Montant total TTC indiqué au BPU valant DQE (Nve1) : 35 % soit 35 points - Taux de remise accordé par le candidat sur les tarifs publics (Nve2) : 5 % soit 5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/05/2025 16:00 +04:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/05/2025 16:00 +04:00
Lieu : COMMUNE DE SAINT PHILIPPE
Informations complémentaires : La séance se fera à huit clos
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : cf. article 4 du règlement de la consultation
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA REUNION -
Informations relatives aux délais de recours : Cf règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de St-Philippe -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie de St-Philippe
Numéro d’enregistrement : 21974017200016
Adresse postale : 64, rue Leconte De Lisle
Ville : Saint-Philippe
Code postal : 97442
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Téléphone : +33 692423717
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA REUNION
Numéro d’enregistrement : 17974005500019
Adresse postale : 27, rue Félix Guyon CS 61107
Ville : SAINT DENIS
Code postal : 97404
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Téléphone : 0262 92 43 60
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a5ab7c20-c7f1-4078-b4eb-915b7489c423 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/04/2025 07:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00263409-2025
Numéro de publication au JO S : 80/2025
Date de publication : 24/04/2025