Accord-cadre relatif aux prestations de nettoyage des locaux de différents sites de la CPAM de l Isère lots 1,2,3,4 et 5

Accord-cadre relatif aux prestations de nettoyage des locaux de différents sites de la CPAM de l Isère lots 1,2,3,4 et 5 Prestations de nettoyage du siège social de Grenoble et du service médical de Grenoble Prestations de nettoyage pour l'agence de Rives Prestations de nettoyage pour les agences de Bourgoin …

CPV: 90910000 Uzkopšanas pakalpojumi
Izpildes vieta:
Accord-cadre relatif aux prestations de nettoyage des locaux de différents sites de la CPAM de l Isère lots 1,2,3,4 et 5
Piešķīrēja iestāde:
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE ISERE
Piešķīruma numurs:
2025_Nettoyage_AOO

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE ISERE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre relatif aux prestations de nettoyage des locaux de différents sites de la CPAM de l Isère lots 1,2,3,4 et 5
Description : Accord-cadre relatif aux prestations de nettoyage des locaux de différents sites de la CPAM de l Isère lots 1,2,3,4 et 5
Identifiant de la procédure : a6376148-ab56-4ab9-aec8-079558fbd90f
Identifiant interne : 2025_Nettoyage_AOO
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CPAM de l'Isère 2 rue des Alliés
Ville : Grenoble
Code postal : 38045
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestations de nettoyage du siège social de Grenoble et du service médical de Grenoble
Description : Prestations de nettoyage du siège social de Grenoble et du service médical de Grenoble
Identifiant interne : 2025_Nettoyage_AOO lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Siège social de la CPAM de l'Isère et Service médical 2 rue des Alliés
Ville : GRENOBLE
Code postal : 38045
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 19/07/2025
Date de fin de durée : 18/07/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : 1.1 Prix relatifs à la maintenance préventive (DPGF) 30 pts 1.2 Prix relatifs aux prestations ponctuelles (BPU) 10 pts
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.1 Présentation de l'organisation générale de l'entreprise pour le suivi des prestations 15 pts 2.1.1 Qualité du pilotage et des actions de suivi des prestations et du personnel 10 pts 2.1.2 Présentation du suivi qualité 5 pts 2.2 Présentation des moyens humains dédiés à l'exécution des prestations 25 pts 2.2.1 Qualité de l'équipe dédiée, de ses missions et de l'encadrement prévu 10 pts 2.2.2 Qualité de la politique de gestion des absences : méthodologie et réactivité en cas d'absence inopinée ou non du personnel 5 pts 2.2.3 Optimisation du temps moyen par mois en heures (DPGF) 10 pts 2.3 Présentation des moyens techniques dédiés à l'exécution des prestations 10 pts 2.3.1 Proposition et qualité des matériels (consommables, produits, outils divers) nécessaires à la bonne exécution des prestations 5 pts 2.3.2 Qualité de la politique de maintenance et de gestion des stocks 5 pts 3. CRITERE VALEUR ECOLOGIQUE ET DEVELOPPEMENT DURABLE 3.1 Qualité de la politique d'utilisation de produits écologiques 5 pts 3.2 Qualité du processus de gestion des déchets 3 pts 3.3 Adéquation et qualité des moyens de formation continue 2 pts
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de grenoble
Informations relatives aux délais de recours : informations accessibles auprès du greffe
Organisation qui signe le marché : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE ISERE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Prestations de nettoyage pour l'agence de Rives
Description : Prestations de nettoyage pour l'agence de Rives
Identifiant interne : 2025_Nettoyage_AOO lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Agence de Rives 57 rue Pasteur
Ville : RIVES
Code postal : 38140
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 19/07/2025
Date de fin de durée : 18/07/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : 1.1 Prix relatifs à la maintenance préventive (DPGF) 30 pts 1.2 Prix relatifs aux prestations ponctuelles (BPU) 10pts
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.1 Présentation de l'organisation générale de l'entreprise pour le suivi des prestations 15 pts 2.1.1 Qualité du pilotage et des actions de suivi des prestations et du personnel 10 pts 2.1.2 Présentation du suivi qualité 5 pts 2.2 Présentation des moyens humains dédiés à l'exécution des prestations 25 pts 2.2.1 Qualité de l'équipe dédiée, de ses missions et de l'encadrement prévu 10 pts 2.2.2 Qualité de la politique de gestion des absences : méthodologie et réactivité en cas d'absence inopinée ou non du personnel 5 pts 2.2.3 Optimisation du temps moyen par mois en heures (DPGF) 10 pts 2.3 Présentation des moyens techniques dédiés à l'exécution des prestations 10 pts 2.3.1 Proposition et qualité des matériels (consommables, produits, outils divers) nécessaires à la bonne exécution des prestations 5 pts 2.3.2 Qualité de la politique de maintenance et de gestion des stocks 5 pts 3. CRITERE VALEUR ECOLOGIQUE ET DEVELOPPEMENT DURABLE 3.1 Qualité de la politique d'utilisation de produits écologiques 5 pts 3.2 Qualité du processus de gestion des déchets 3 pts 3.3 Adéquation et qualité des moyens de formation continue 2 pts
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de grenoble
Informations relatives aux délais de recours : informations accessibles auprès du greffe
Organisation qui signe le marché : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE ISERE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Prestations de nettoyage pour les agences de Bourgoin Jallieu et La Tour du Pin
Description : Prestations de nettoyage pour les agences de Bourgoin Jallieu et La Tour du Pin
Identifiant interne : 2025_Nettoyage_AOO lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Agences de Bourgoin Jallieu et La Tour du Pin 2 avenue du Parc a BOURGOIN JALLIEU 130 rue d'Italie a La Tour du Pin
Ville : BOURGOIN JALLIEU
Code postal : 38300
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 19/07/2025
Date de fin de durée : 18/07/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : 1.1 Prix relatifs à la maintenance préventive (DPGF) 30 pts 1.2 Prix relatifs aux prestations ponctuelles (BPU) 10pts
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.1 Présentation de l'organisation générale de l'entreprise pour le suivi des prestations 15 pts 2.1.1 Qualité du pilotage et des actions de suivi des prestations et du personnel 10 pts 2.1.2 Présentation du suivi qualité 5 pts 2.2 Présentation des moyens humains dédiés à l'exécution des prestations 25 pts 2.2.1 Qualité de l'équipe dédiée, de ses missions et de l'encadrement prévu 10 pts 2.2.2 Qualité de la politique de gestion des absences : méthodologie et réactivité en cas d'absence inopinée ou non du personnel 5 pts 2.2.3 Optimisation du temps moyen par mois en heures (DPGF) 10 pts 2.3 Présentation des moyens techniques dédiés à l'exécution des prestations 10 pts 2.3.1 Proposition et qualité des matériels (consommables, produits, outils divers) nécessaires à la bonne exécution des prestations 5 pts 2.3.2 Qualité de la politique de maintenance et de gestion des stocks 5 pts 3. CRITERE VALEUR ECOLOGIQUE ET DEVELOPPEMENT DURABLE 3.1 Qualité de la politique d'utilisation de produits écologiques 5 pts 3.2 Qualité du processus de gestion des déchets 3 pts 3.3 Adéquation et qualité des moyens de formation continue 2 pts
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de grenoble
Informations relatives aux délais de recours : informations accessibles auprès du greffe
Organisation qui signe le marché : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE ISERE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Prestations de nettoyage pour l'agence de Vienne et le Centre d'Examen de Santé de Vienne
Description : Prestations de nettoyage pour l'agence de Vienne et le Centre d'Examen de Santé de Vienne
Identifiant interne : 2025_Nettoyage_AOO lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Agence de Vienne et CES de Vienne 1/3 place ST Pierre
Ville : VIENNE
Code postal : 38200
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 19/07/2025
Date de fin de durée : 18/07/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : 1.1 Prix relatifs à la maintenance préventive (DPGF) 30 pts 1.2 Prix relatifs aux prestations ponctuelles (BPU) 10pts
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.1 Présentation de l'organisation générale de l'entreprise pour le suivi des prestations 15 pts 2.1.1 Qualité du pilotage et des actions de suivi des prestations et du personnel 10 pts 2.1.2 Présentation du suivi qualité 5 pts 2.2 Présentation des moyens humains dédiés à l'exécution des prestations 25 pts 2.2.1 Qualité de l'équipe dédiée, de ses missions et de l'encadrement prévu 10 pts 2.2.2 Qualité de la politique de gestion des absences : méthodologie et réactivité en cas d'absence inopinée ou non du personnel 5 pts 2.2.3 Optimisation du temps moyen par mois en heures (DPGF) 10 pts 2.3 Présentation des moyens techniques dédiés à l'exécution des prestations 10 pts 2.3.1 Proposition et qualité des matériels (consommables, produits, outils divers) nécessaires à la bonne exécution des prestations 5 pts 2.3.2 Qualité de la politique de maintenance et de gestion des stocks 5 pts 3. CRITERE VALEUR ECOLOGIQUE ET DEVELOPPEMENT DURABLE 3.1 Qualité de la politique d'utilisation de produits écologiques 5 pts 3.2 Qualité du processus de gestion des déchets 3 pts 3.3 Adéquation et qualité des moyens de formation continue 2 pts
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de grenoble
Informations relatives aux délais de recours : informations accessibles auprès du greffe
Organisation qui signe le marché : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE ISERE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Prestations de nettoyage pour les agences de Villefontaine et Roussillon
Description : Prestations de nettoyage pour les agences de Villefontaine et Roussillon
Identifiant interne : 2025_Nettoyage_AOO lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Agences de Villefontaine et Roussillon 19 rue Ambroise Croizat à Roussillon 9 place Jean Jaurès à Villefontaine
Ville : ROUSSILLON
Code postal : 38150
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 19/07/2025
Date de fin de durée : 18/07/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : 1.1 Prix relatifs à la maintenance préventive (DPGF) 30 pts 1.2 Prix relatifs aux prestations ponctuelles (BPU) 10pts
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.1 Présentation de l'organisation générale de l'entreprise pour le suivi des prestations 15 pts 2.1.1 Qualité du pilotage et des actions de suivi des prestations et du personnel 10 pts 2.1.2 Présentation du suivi qualité 5 pts 2.2 Présentation des moyens humains dédiés à l'exécution des prestations 25 pts 2.2.1 Qualité de l'équipe dédiée, de ses missions et de l'encadrement prévu 10 pts 2.2.2 Qualité de la politique de gestion des absences : méthodologie et réactivité en cas d'absence inopinée ou non du personnel 5 pts 2.2.3 Optimisation du temps moyen par mois en heures (DPGF) 10 pts 2.3 Présentation des moyens techniques dédiés à l'exécution des prestations 10 pts 2.3.1 Proposition et qualité des matériels (consommables, produits, outils divers) nécessaires à la bonne exécution des prestations 5 pts 2.3.2 Qualité de la politique de maintenance et de gestion des stocks 5 pts 3. CRITERE VALEUR ECOLOGIQUE ET DEVELOPPEMENT DURABLE 3.1 Qualité de la politique d'utilisation de produits écologiques 5 pts 3.2 Qualité du processus de gestion des déchets 3 pts 3.3 Adéquation et qualité des moyens de formation continue 2 pts
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de grenoble
Informations relatives aux délais de recours : informations accessibles auprès du greffe
Organisation qui signe le marché : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE ISERE

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 3 108 777,75 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 033 391,36 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ATALIAN PROPRETE
Offre :
Identifiant de l’offre : ATALIAN PROPRETE lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 306 322,19 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/07/2025
Date de conclusion du marché : 17/07/2025
Organisation qui signe le marché : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE ISERE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 10

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 96 798,72 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MSEI SOCIETE D'EXPLOITATION FRAGAL
Offre :
Identifiant de l’offre : FRAGAL lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 52 017,43 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/07/2025
Date de conclusion du marché : 17/07/2025
Organisation qui signe le marché : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE ISERE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 257 837,82 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MSEI SOCIETE D'EXPLOITATION FRAGAL
Offre :
Identifiant de l’offre : FRAGAL lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 131 754,14 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/07/2025
Date de conclusion du marché : 17/07/2025
Organisation qui signe le marché : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE ISERE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 540 245,85 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ATALIAN PROPRETE
Offre :
Identifiant de l’offre : ATALIAN PROPRETE lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 341 164,74 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/07/2025
Date de conclusion du marché : 17/07/2025
Organisation qui signe le marché : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE ISERE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 180 504 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MSEI SOCIETE D'EXPLOITATION FRAGAL
Offre :
Identifiant de l’offre : FRAGAL lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 81 544,52 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/07/2025
Date de conclusion du marché : 17/07/2025
Organisation qui signe le marché : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE ISERE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE ISERE
Numéro d’enregistrement : 51539326200016
Adresse postale : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE ISERE 2 RUE DES ALLIES 38045 GRENOBLE CEDEX 9
Ville : Grenoble
Code postal : 38100
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Téléphone : 0456855131
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal de grenoble
Numéro d’enregistrement : 17380111900442
Adresse postale : Place Firmin Gauthier
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ATALIAN PROPRETE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 399 506 641 00501
Adresse postale : Siège 56 rue Ampère
Ville : PARIS
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0004

8.1 ORG-0008

Nom officiel : MSEI SOCIETE D'EXPLOITATION FRAGAL
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 385 031 661 00098
Adresse postale : 312 RUE AMABLE MATUSSIERE - ZA DU PRUNEY
Ville : LE VERSOUD
Code postal : 38420
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003 LOT-0005 LOT-0002

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c839b995-14a6-4615-84c0-510adef10d10 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/07/2025 12:43 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00491787-2025
Numéro de publication au JO S : 142/2025
Date de publication : 28/07/2025