ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES POUR LA FOURNITURE DE BUS ET CARS NEUFS POUR LE TRANSPORT DE VOYAGEURS

Cf RC Autobus standard Autobus articulé Bus LE Car scolaires Car de ligne / mixtes Car LE Car de tourisme

CPV: 34121000 Autobusi un tūristu autobusi, 34121100 Sabiedrisko pasažieru pārvadājumu autobusi, 34121500 Tūristu autobusi
Izpildes vieta:
ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES POUR LA FOURNITURE DE BUS ET CARS NEUFS POUR LE TRANSPORT DE VOYAGEURS
Piešķīrēja iestāde:
RATP DEV
Piešķīruma numurs:
2025/01-BUSetCARS

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : RATP DEV
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES POUR LA FOURNITURE DE BUS ET CARS NEUFS POUR LE TRANSPORT DE VOYAGEURS
Description : Cf RC
Identifiant de la procédure : 9fccb932-9d81-4775-80c2-4170d5fd52e6
Identifiant interne : 2025/01-BUSetCARS
Type de procédure : Autre procédure en plusieurs étapes
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34121100 Autobus publics

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le dossier de consultation et la remise électronique des offres sont disponibles gratuitement sur la plateforme https://www.e-marchespublics.com

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Autobus standard
Description : Autobus standard

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34121100 Autobus publics

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 5 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 27/06/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf Documents du marché
Montage financier : Cf Documents du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de grande instance de Paris -
Informations relatives aux délais de recours : Voir les articles L. 1441-1 et suivants du Code de Procédure Civile
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RATP DEV -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Autobus articulé
Description : Autobus articulé

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34121100 Autobus publics

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 5 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 27/06/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf Documents du marché
Montage financier : Cf Documents du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de grande instance de Paris -
Informations relatives aux délais de recours : Voir les articles L. 1441-1 et suivants du Code de Procédure Civile
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RATP DEV -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Bus LE
Description : Bus LE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34121000 Autobus et cars

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 5 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 27/06/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf Documents du marché
Montage financier : Cf Documents du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de grande instance de Paris -
Informations relatives aux délais de recours : Voir les articles L. 1441-1 et suivants du Code de Procédure Civile
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RATP DEV -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Car scolaires
Description : Car scolaires

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34121500 Autocars

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 5 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 27/06/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf Documents du marché
Montage financier : Cf Documents du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de grande instance de Paris -
Informations relatives aux délais de recours : Voir les articles L. 1441-1 et suivants du Code de Procédure Civile
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RATP DEV -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Car de ligne / mixtes
Description : Car de ligne / mixtes

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34121500 Autocars

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 5 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 27/06/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf Documents du marché
Montage financier : Cf Documents du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de grande instance de Paris -
Informations relatives aux délais de recours : Voir les articles L. 1441-1 et suivants du Code de Procédure Civile
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RATP DEV -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Car LE
Description : Car LE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34121500 Autocars

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 5 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 27/06/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf Documents du marché
Montage financier : Cf Documents du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de grande instance de Paris -
Informations relatives aux délais de recours : Voir les articles L. 1441-1 et suivants du Code de Procédure Civile
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RATP DEV -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Car de tourisme
Description : Car de tourisme

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34121500 Autocars

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 5 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 27/06/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf Documents du marché
Montage financier : Cf Documents du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de grande instance de Paris -
Informations relatives aux délais de recours : Voir les articles L. 1441-1 et suivants du Code de Procédure Civile
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RATP DEV -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : RATP DEV
Numéro d’enregistrement : 38979500600029
Adresse postale : 54 Quai de la Rapée, , LAC LA 30
Ville : Paris
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : remi.barussaud@ratpdev.com
Téléphone : +33 630053398
Adresse internet : https://www.ratpdev.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal de grande instance de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750111100476
Adresse postale : 4 BOULEVARD DU PALAIS
Ville : PARIS
Code postal : 75001
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a954eda2-89bc-4d45-bce1-52b3151b8ec7 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/05/2025 17:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00347896-2025
Numéro de publication au JO S : 103/2025
Date de publication : 30/05/2025