Accord-Cadre de travaux neufs et travaux de maintenance, de gros entretiens et de grosses réparations sur les installations de Chauffage, Ventilation et Climatisation (CVC) des bâtiments municipaux et métropolitains

Consultation lancée par un groupement de commandes entre la ville de Montpellier et la Métropole de Montpellier, le coordonnateur désigné est la ville de Montpellier. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la …

CPV: 45331000 Apkures, ventilācijas un gaisa kondicionieru uzstādīšana
Izpildes vieta:
Accord-Cadre de travaux neufs et travaux de maintenance, de gros entretiens et de grosses réparations sur les installations de Chauffage, Ventilation et Climatisation (CVC) des bâtiments municipaux et métropolitains
Piešķīrēja iestāde:
Ville De Montpellier
Piešķīruma numurs:
G4D0002PI

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville De Montpellier
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Montpellier
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Montpellier Méditerranée Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-Cadre de travaux neufs et travaux de maintenance, de gros entretiens et de grosses réparations sur les installations de Chauffage, Ventilation et Climatisation (CVC) des bâtiments municipaux et métropolitains
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes entre la ville de Montpellier et la Métropole de Montpellier, le coordonnateur désigné est la ville de Montpellier. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Identifiant de la procédure : 87bce6b1-e6f6-4fc3-948a-76fba0f08579
Identifiant interne : G4D0002PI
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 24 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact : Pjaa, Service Affaires Juridiques, Mme Elisabeth Tarlier, tél : 04 67 13 73 91 ; mail : elisabeth.tarlier@montpellier.fr Pour ce marché : l'analyse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif masqué. le montant annuel du Dqe du candidat Cmt retenu en 1ère position s'élève à 7 753 462,04 euros Ht et la société obtient un montant de commande plafonné à 2 000 000 euros Ht pour la ville et 1 000 000 euro(s) Ht pour la Métropole. Le montant annuel du Dqe du candidat Spie Building Solutions retenu en 2ème position s'élève à 7 667 726,18 euros Ht et la société obtient un montant de commande plafonné à 1 200 000 euro(s) Ht pour la ville et 600 000 euro(s) Ht pour la Métropole. Le montant annuel du Dqe du candidat Axima Concept retenu en 3ème position s'élève à 8 825 473,39 euros Ht et la société obtient un montant de commande plafonné à 800 000 euro(s) Ht pour la ville et 400 000 euro(s) Ht pour la Métropole. Pour ce marché, s'agissant d'un accord cadre à bons de commande avec maximum annuel, le montant indiqué à la ligne « Valeur de l'offre » au point 6.1.2 « Informations sur les lauréats » correspond au montant maximum du lot toutes périodes confondues. Le présent marché comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap/Cctp ainsi qu'un critère à caractère environnemental. Voies et délais des recours dont dispose le candidat : -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja ; -Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; -Recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du Cja, et pouvant exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Accord-Cadre de travaux neufs et travaux de maintenance, de gros entretiens et de grosses réparations sur les installations de Chauffage, Ventilation et Climatisation (CVC) des bâtiments municipaux et métropolitains
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes entre la ville de Montpellier et la Métropole de Montpellier, le coordonnateur désigné est la ville de Montpellier. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Identifiant interne : T-PF-1522940

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 710971-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 24 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 24 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EQUANS Services Bâtiments & Infrastructures
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : G4d0002pi
Titre : Accord-Cadre de travaux neufs et travaux de maintenance, de gros entretiens et de grosses réparations sur les installations de Chauffage, Ventilation et Climatisation (Cvc) des bâtiments municipaux et métropolitains
Date de conclusion du marché : 26/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : SPIE BUILDING SOLUTIONS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : G4d0002pi
Titre : Accord-Cadre de travaux neufs et travaux de maintenance, de gros entretiens et de grosses réparations sur les installations de Chauffage, Ventilation et Climatisation (Cvc) des bâtiments municipaux et métropolitains
Date de conclusion du marché : 26/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : COMPAGNIE MERIDIONALE D'APPLICATIONS THERMIQUES CMT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : G4d0002pi
Titre : Accord-Cadre de travaux neufs et travaux de maintenance, de gros entretiens et de grosses réparations sur les installations de Chauffage, Ventilation et Climatisation (Cvc) des bâtiments municipaux et métropolitains
Date de conclusion du marché : 26/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 25C5DB6C-B8D5-7C92-226AB6169CC0ED8F
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville De Montpellier
Numéro d’enregistrement : 64892
Adresse postale : Hôtel de Ville 1 place Georges Frêche
Ville : Montpellier
Code postal : 34267
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : DELAFOSSE Michaël
Adresse électronique : marches-publics@montpellier.fr
Téléphone : 0467347000
Adresse internet : https://www.montpellier.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Ville de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 25C5DBB5-9B10-800A-66B8486DDB10C876
Adresse postale : Ville de Montpellier 1 Place Georges Frêche, null
Ville : Montpellier
Code postal : 34267
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-publics@montpellier.fr
Téléphone : 0467136484
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d’enregistrement : 25C5DBCC-D604-29F6-284432AE6B3D3140
Adresse postale : Montpellier Méditerranée Métropole 50 Place Zeus, Cs39556
Ville : Montpellier
Code postal : 34961
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-publics@montpellier.fr
Téléphone : 0467136484
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 25C5DC08-D331-2BDA-C76721E9F802CBE3
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 25C5DC18-D872-3AA8-442003F6E4E29F96
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0007

Nom officiel : EQUANS Services Bâtiments & Infrastructures
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1522940-1-0-1
Adresse postale : 2 Font De La Banquiere
Ville : Lattes
Code postal : 34970
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : cvc-montpellier.axima@equans.com
Téléphone : 0467068767
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0008

Nom officiel : SPIE BUILDING SOLUTIONS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1522940-1-0-2
Adresse postale : Parc Marcel Dassault
Ville : Saint-Jean-De-Vedas
Code postal : 34430
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : c.dusfour@spie.com
Téléphone : 0467070788
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0009

Nom officiel : COMPAGNIE MERIDIONALE D'APPLICATIONS THERMIQUES CMT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1522940-1-0-3
Adresse postale : 135 Rue Emilien Gautier
Ville : Aix-En-Provence
Code postal : 13080
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : aocmt@cmtfrance.eu
Téléphone : 0442028820
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 64475c86-4850-4488-9481-141f2f5fe9bb - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/07/2025 15:15 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00449528-2025
Numéro de publication au JO S : 130/2025
Date de publication : 10/07/2025