Accord-cadre de travaux de bâtiments pour des opérations comprises entre 50 000 et 250 000 euro(s) HT

Cette consultation est passée dans le cadre du groupement de commande composé des adhérents suivants : Ville d'Orléans (coordonnateur) et Orléans Métropole (coordonnées des adhérents sont précisées dans le RC). La présente consultation allotie donnera lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires "en cascade" conclu sans …

CPV: 44316500 Metālkalumi, 45110000 Ēku demontāžas un nojaukšanas darbi un zemes pārvietošanas darbi, 45223220 Ēku karkasu izbūve, 45261420 Jumta ūdensizolācijas darbi, 45259000 Iekārtu remonts un uzturēšana, 45261100 Jumta siju uzlikšana, 45261210 Jumta seguma uzklāšana, 45311200 Elektroinstalācijas darbi, 45313000 Liftu un eskalatoru uzstādīšana, 45316110 Ceļu apgaismes ierīču uzstādīšana, 45324000 Rīģipša darbi, 45330000 Sanitārtehnikas darbi, 45331000 Apkures, ventilācijas un gaisa kondicionieru uzstādīšana, 45421000 Galdniecības darbi, 45421100 Durvju un logu, un to saistīto komponentu uzstādīšana, 45421146 Iekaramo griestu uzstādīšana, 45430000 Grīdu un sienu apdares darbi, 45442100 Krāsošanas darbi, 45443000 Fasādes darbi
Termiņš:
2025. gada 16. septembris, 12:00
Termiņa veids:
Piedāvājuma iesniegšana
Izpildes vieta:
Accord-cadre de travaux de bâtiments pour des opérations comprises entre 50 000 et 250 000 euro(s) HT
Piešķīrēja iestāde:
Ville d'Orléans
Piešķīruma numurs:
V24F0181

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville d'Orléans
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Municipal d'Orléans
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Orléans Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre de travaux de bâtiments pour des opérations comprises entre 50 000 et 250 000 euro(s) HT
Description : Cette consultation est passée dans le cadre du groupement de commande composé des adhérents suivants : Ville d'Orléans (coordonnateur) et Orléans Métropole (coordonnées des adhérents sont précisées dans le RC). La présente consultation allotie donnera lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires "en cascade" conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot, par période et par membre de groupement. Les prestations seront rémunérées par application, aux quantités réellement exécutées, des prix unitaires du BPU, des montants des factures fournisseurs/matériel et des taux de marge renseignés par le titulaire dans le BPU appliqués à celles-ci. La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 1er janvier 2026 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2026
Identifiant de la procédure : 3ff4d91a-63f3-4e81-91ee-e7e4ac56a3bf
Identifiant interne : V24F0181
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.Recours Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie,45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 greffe.ta-orleans@juradm.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ => Négociation interdite => La valeur estimée par lot prend en compte les 2 entités pour la première période. => Conditions de participation : - Pour tous les lots : Caces pour le travail en hauteur de tout type : échafaudage, nacelle, cordistes, … - Pour le Lot 1 : Les candidats ne présentant pas de qualification désamiantage et travaux de démolition verront leur offre écartée ; celle-ci ne sera pas analysée;Ss3;Qualibat 1552 (désamiantage) ;Qualibat 1112 (travaux de démolition - technicité confirmée);Qualibat 3142 (Revêtements de balcons et accessoires en plomb);Qualibat 3162 (couverture en plomb (technicité confirmée) - Pour le Lot 15 : Qualifelec ;Habilitation électrique - Pour les Lots 16,17,18 : Habilitation électrique => Sous-critères de la valeur technique : - lot 1 : - 1 : Pertinence de la méthodologie d'intervention envisagée, appréciée au regard de la partie A du Cmt (15%) - 2 : Qualité des moyens humains mis à disposition pour l'exécution des prestations, appréciée au regard de la partie B du Cmt (20%) - 3 : Pertinence des mesures envisagées pour la gestion des contraintes d'exécution, appréciée au regard de la partie C du Cmt(15%) - 4 : Performance des actions réalisées en matière de développement durable, appréciée au regard de la partie D du Cmt (10%) - lot 2 : - 1 : Pertinence de la méthodologie d'intervention envisagée, appréciée au regard de la partie A du Cmt(15%) - 2 : Qualité des moyens humains mis à disposition pour l'exécution des prestations, appréciée au regard de la partie B du Cmt (15%) - 3 : Pertinence des mesures envisagées pour la gestion des contraintes d'exécution, appréciée au regard de la partie C du Cmt(20%) - 4 : Performance des actions réalisées en matière de développement durable, appréciée au regard de la partie D du Cmt (10%) -lot 3 : - 1 : Pertinence de la méthodologie d'intervention envisagée, appréciée au regard de la partie A du Cmt (pondération 10%) - 2 : Qualité des moyens humains mis à disposition pour l'exécution des prestations, appréciée au regard de la partie B du Cmt (10%) - 3 : Pertinence des mesures envisagées pour la gestion des contraintes d'exécution, appréciée au regard de la partie C du Cmt (15%) - 4 : Qualité des matériaux et fournitures et de leurs mises en oeuvre, appréciée au regard de la partie D du Cmt (5%) - 5 : Performance des actions réalisées en matière de développement durable, appréciée au regard de la partie E du Cmt (10%) - lots 4 et 5 : - 1 : Pertinence de la méthodologie d'intervention envisagée, appréciée au regard de la partie A du Cmt(15%) - 2 : Qualité des moyens humains mis à disposition pour l'exécution des prestations, appréciée au regard de la partie B du Cmt (10%) - 3 : Pertinence des mesures envisagées pour la gestion des contraintes d'exécution, appréciée au regard de la partie C du Cmt ( 10%) - 4 : Qualité des matériaux et fournitures et de leurs mises en oeuvre, appréciée au regard de la partie D du Cmt (5%) - 5 : Performance des actions réalisées en matière de développement durable, appréciée au regard de la partie E du Cmt ( 10%) -les lots 6 et 7 : - 1 : Pertinence de la méthodologie d'intervention envisagée, appréciée au regard de la partie A du Cmt(15%) - 2 : Qualité des moyens humains mis à disposition pour l'exécution des prestations, appréciée au regard de la partie B du Cmt (15%) - 3 : Pertinence des mesures envisagées pour la gestion des contraintes d'exécution, appréciée au regard de la partie C du Cmt (15%) - 4 : Qualité des matériaux et fournitures et de leurs mises en oeuvre, appréciée au regard de la partie D du Cadre de Mémoire Technique ( 5%) - 5 : Performance des actions réalisées en matière de développement durable, appréciée au regard de la partie E du Cmt ( 10%) - lots 8 et 16 : - 1 : Pertinence de la méthodologie d'intervention envisagée, appréciée au regard de la partie A du Cmt(pondération 15%) - 2 : Qualité des moyens humains mis à disposition pour l'exécution des prestations, appréciée au regard de la partie B du Cmt (15%) - 3 : Pertinence des mesures envisagées pour la gestion des contraintes d'exécution, appréciée au regard de la partie C du Cmt (10%) - 4 : Qualité des matériaux et fournitures et de leurs mises en oeuvre, appréciée au regard de la partie D du Cmt (10%) -S 5 : Performance des actions réalisées en matière de développement durable, appréciée au regard de la partie E du Cmt(10%) -lot 9 : - 1 : Pertinence de la méthodologie d'intervention envisagée, appréciée au regard de la partie A du Cmt (10%) - 2 : Qualité des moyens humains mis à disposition pour l'exécution des prestations, appréciée au regard de la partie B du Cmt (15%) - 3 : Pertinence des mesures envisagées pour la gestion des contraintes d'exécution, appréciée au regard de la partie C du Cmt ( 10%) - 4 : Qualité des matériaux et fournitures et de leurs mises en oeuvre, appréciée au regard de la partie D du Cmt (15%) - 5 : Performance des actions réalisées en matière de développement durable, appréciée au regard de la partie E du Cmt (10%) -lots 10 et 11 : - 1 : Pertinence de la méthodologie d'intervention envisagée, appréciée au regard de la partie A du Cmt (15%) - 2 : Qualité des moyens humains mis à disposition pour l'exécution des prestations, appréciée au regard de la partie B du Cmt (10%) -3 : Pertinence des mesures envisagées pour la gestion des contraintes d'exécution, appréciée au regard de la partie C du Cmt ( 5%) - 4 : Qualité des matériaux et fournitures et de leurs mises en oeuvre, appréciée au regard de la partie D du Cmt et des Ft (10%) - 5 : Performance des actions réalisées en matière de développement durable, appréciée au regard de la partie E du Cmt (10%) -lot 12 : - 1 : Pertinence de la méthodologie d'intervention envisagée, appréciée au regard de la partie A du Cmt (15%) - 2 : Qualité des moyens humains mis à disposition pour l'exécution des prestations, appréciée au regard de la partie B du Cmt (10%) - 3 : Pertinence des mesures envisagées pour la gestion des contraintes d'exécution, appréciée au regard de la partie C du Cmt (5%) - 4 : Qualité des matériaux et fournitures mises en oeuvre, appréciée au regard de la partie D du Cmt et des Ft (10%) - 5 : Performance des actions réalisées en matière de développement durable, appréciée au regard de la partie E du Cmt (10%) -lot 13 : - 1 : Pertinence de la méthodologie d'intervention envisagée, appréciée au regard de la partie A du Cmt (10%) - 2 : Qualité des moyens humains mis à disposition pour l'exécution des prestations, appréciée au regard de la partie B du Cmt (10%) - 3 : Pertinence des mesures envisagées pour la gestion des contraintes d'exécution, appréciée au regard de la partie C du Cmt ( 5%) - 4 : Qualité des matériaux et fournitures et de leurs mises en oeuvre, appréciée au regard de la partie D du Cmt et des Ft (15%) - 5 : Performance des actions réalisées en matière de développement durable, appréciée au regard de la partie E du Cmt (10%) - lot 14 : - 1 : Pertinence de la méthodologie d'intervention envisagée, appréciée au regard de la partie A du Cmt (15%) - 2 : Qualité des moyens humains mis à disposition pour l'exécution des prestations, appréciée au regard de la partie B du Cmt ( 10%) - 3 : Pertinence des mesures envisagées pour la gestion des contraintes d'exécution, appréciée au regard de la partie C du Cmt ( 10%) - 4 : Qualité des matériaux et fournitures et de leurs mises en oeuvre, appréciée au regard de la partie D du Cmt et des Ft (15%) - 5 : Performance des actions réalisées en matière de développement durable, appréciée au regard de la partie E du Cmt (10%) -lot 15 : - 1 : Pertinence de la méthodologie d'intervention envisagée, appréciée au regard de la partie A du Cmt (20%) - 2 : Qualité des moyens humains mis à disposition pour l'exécution des prestations, appréciée au regard de la partie B du Cmt (10%) - 3 : Pertinence des mesures envisagées pour la gestion des contraintes d'exécution, appréciée au regard de la partie C du Cmt (10%) - 4 : Qualité des matériaux et fournitures et de leurs mises en oeuvre, appréciée au regard de la partie D du Cmt (10%) - 5 : Performance des actions réalisées en matière de développement durable, appréciée au regard de la partie E du Cmt (10%) -lot 17 : - 1 : Pertinence de la méthodologie, de la notification à l'échéance de garantie de bon fonctionnement, appréciée au regard de la partie A du Cmt (40%) - 2 : Qualité des matériels, matériaux et produits utilisés pour l'exécution des prestations, appréciée au regard de la partie B du Cmt et des Ft (10%) - 3 : Qualité des matériaux et produits respectueux de la santé des usagers, appréciée au regard de la partie C du Cmt (5%) - 4 : Performance des consommations énergétiques des installations, appréciée au regard de la partie D du Cmt (5%) Pour le lot 18 : - 1 : Pertinence de la méthodologie, de la notification à l'échéance de garantie de parfait achèvement, appréciée au regard de la partie A du Cmt (40%) - 2 : Qualité des matériels, matériaux et produits utilisés pour l'exécution des prestations, appréciée au regard de la partie B du Cmt et des Ft (10%) - 3 : Qualité des matériaux et produits respectueux de l'environnement, appréciée au regard de la partie C du Cmt( 5%) - 4 : Performance des consommations énergétiques des installations, appréciée au regard de la partie D du Cmt ( 5%)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 18
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 18

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Démolition - Amiante - Plomb
Description : Le montant maximum pour les 2 entités est de 500 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 3
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 365 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : En lien avec la fin de validité des présents accord-cadres
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/09/2025 14:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, le maître d'ouvrage a décidé de faire application de l'article L2112-2 du code de la commande publique, en incluant dans le Cahier des Charges Administratives Particulières (CCAP) une clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché (article 4.5.1). Les titulaires devront réaliser une action d'insertion permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles défini au CCAP. Sont concernés l'ensemble des lots, à l'exception des lots n°1, 4, 6, 7, 17 et 18. Attention, les candidats ne sont pas autorisés à formuler dans leurs offres, des réserves dans la clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Une offre qui ne satisfait pas à cette condition sera déclarée irrégulière, au motif du non-respect des conditions d'exécution du marché
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Gros oeuvre - Maçonnerie
Description : Le montant maximum pour les 2 entités est de 700 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 4
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : En lien avec la fin de validité des présents accord-cadres
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/09/2025 14:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, le maître d'ouvrage a décidé de faire application de l'article L2112-2 du code de la commande publique, en incluant dans le Cahier des Charges Administratives Particulières (CCAP) une clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché (article 4.5.1). Les titulaires devront réaliser une action d'insertion permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles défini au CCAP. Sont concernés l'ensemble des lots, à l'exception des lots n°1, 4, 6, 7, 17 et 18. Attention, les candidats ne sont pas autorisés à formuler dans leurs offres, des réserves dans la clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Une offre qui ne satisfait pas à cette condition sera déclarée irrégulière, au motif du non-respect des conditions d'exécution du marché
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Ravalement de façade - Bardage - Isolation extérieure
Description : Le montant maximum pour les 2 entités est de 700 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 4
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45443000 Travaux de façade

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 215 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : En lien avec la fin de validité des présents accord-cadres
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 40%) - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/09/2025 14:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, le maître d'ouvrage a décidé de faire application de l'article L2112-2 du code de la commande publique, en incluant dans le Cahier des Charges Administratives Particulières (CCAP) une clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché (article 4.5.1). Les titulaires devront réaliser une action d'insertion permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles défini au CCAP. Sont concernés l'ensemble des lots, à l'exception des lots n°1, 4, 6, 7, 17 et 18. Attention, les candidats ne sont pas autorisés à formuler dans leurs offres, des réserves dans la clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Une offre qui ne satisfait pas à cette condition sera déclarée irrégulière, au motif du non-respect des conditions d'exécution du marché
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Charpente bois et ossature bois (y compris escalier)
Description : Le montant maximum pour les 2 entités est de 600 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 3
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 14 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : En lien avec la fin de validité des présents accord-cadres
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 40%) - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/09/2025 14:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, le maître d'ouvrage a décidé de faire application de l'article L2112-2 du code de la commande publique, en incluant dans le Cahier des Charges Administratives Particulières (CCAP) une clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché (article 4.5.1). Les titulaires devront réaliser une action d'insertion permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles défini au CCAP. Sont concernés l'ensemble des lots, à l'exception des lots n°1, 4, 6, 7, 17 et 18. Attention, les candidats ne sont pas autorisés à formuler dans leurs offres, des réserves dans la clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Une offre qui ne satisfait pas à cette condition sera déclarée irrégulière, au motif du non-respect des conditions d'exécution du marché
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Serrurerie - Métallerie (y compris charpente)
Description : Le montant maximum pour les 2 entités est de 600 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 4
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 345 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : En lien avec la fin de validité des présents accord-cadres
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 40%) - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/09/2025 14:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, le maître d'ouvrage a décidé de faire application de l'article L2112-2 du code de la commande publique, en incluant dans le Cahier des Charges Administratives Particulières (CCAP) une clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché (article 4.5.1). Les titulaires devront réaliser une action d'insertion permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles défini au CCAP. Sont concernés l'ensemble des lots, à l'exception des lots n°1, 4, 6, 7, 17 et 18. Attention, les candidats ne sont pas autorisés à formuler dans leurs offres, des réserves dans la clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Une offre qui ne satisfait pas à cette condition sera déclarée irrégulière, au motif du non-respect des conditions d'exécution du marché
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Couverture - Zinguerie
Description : Le montant maximum pour les 2 entités est de 750 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 4
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 60 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : En lien avec la fin de validité des présents accord-cadres
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/09/2025 14:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, le maître d'ouvrage a décidé de faire application de l'article L2112-2 du code de la commande publique, en incluant dans le Cahier des Charges Administratives Particulières (CCAP) une clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché (article 4.5.1). Les titulaires devront réaliser une action d'insertion permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles défini au CCAP. Sont concernés l'ensemble des lots, à l'exception des lots n°1, 4, 6, 7, 17 et 18. Attention, les candidats ne sont pas autorisés à formuler dans leurs offres, des réserves dans la clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Une offre qui ne satisfait pas à cette condition sera déclarée irrégulière, au motif du non-respect des conditions d'exécution du marché
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Etanchéité - Bac acier - Membrane PVC
Description : Le montant maximum pour les 2 entités est de 700 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 4
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : En lien avec la fin de validité des présents accord-cadres
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/09/2025 14:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, le maître d'ouvrage a décidé de faire application de l'article L2112-2 du code de la commande publique, en incluant dans le Cahier des Charges Administratives Particulières (CCAP) une clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché (article 4.5.1). Les titulaires devront réaliser une action d'insertion permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles défini au CCAP. Sont concernés l'ensemble des lots, à l'exception des lots n°1, 4, 6, 7, 17 et 18. Attention, les candidats ne sont pas autorisés à formuler dans leurs offres, des réserves dans la clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Une offre qui ne satisfait pas à cette condition sera déclarée irrégulière, au motif du non-respect des conditions d'exécution du marché
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Menuiseries bois intérieures et extérieures
Description : Le montant maximum pour les 2 entités est de 700 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 4
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 255 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : En lien avec la fin de validité des présents accord-cadres
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/09/2025 14:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, le maître d'ouvrage a décidé de faire application de l'article L2112-2 du code de la commande publique, en incluant dans le Cahier des Charges Administratives Particulières (CCAP) une clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché (article 4.5.1). Les titulaires devront réaliser une action d'insertion permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles défini au CCAP. Sont concernés l'ensemble des lots, à l'exception des lots n°1, 4, 6, 7, 17 et 18. Attention, les candidats ne sont pas autorisés à formuler dans leurs offres, des réserves dans la clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Une offre qui ne satisfait pas à cette condition sera déclarée irrégulière, au motif du non-respect des conditions d'exécution du marché
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Menuiseries extérieures alu, acier et PVC
Description : Le montant maximum pour les 2 entités est de 600 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 3
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 140 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : En lien avec la fin de validité des présents accord-cadres
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/09/2025 14:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, le maître d'ouvrage a décidé de faire application de l'article L2112-2 du code de la commande publique, en incluant dans le Cahier des Charges Administratives Particulières (CCAP) une clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché (article 4.5.1). Les titulaires devront réaliser une action d'insertion permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles défini au CCAP. Sont concernés l'ensemble des lots, à l'exception des lots n°1, 4, 6, 7, 17 et 18. Attention, les candidats ne sont pas autorisés à formuler dans leurs offres, des réserves dans la clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Une offre qui ne satisfait pas à cette condition sera déclarée irrégulière, au motif du non-respect des conditions d'exécution du marché
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Ouvrages plaques de plâtre
Description : Le montant maximum pour les 2 entités est de 500 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 4
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45324000 Travaux de pose de plaques de plâtre

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 105 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : En lien avec la fin de validité des présents accord-cadres
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 40%) - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/09/2025 14:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, le maître d'ouvrage a décidé de faire application de l'article L2112-2 du code de la commande publique, en incluant dans le Cahier des Charges Administratives Particulières (CCAP) une clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché (article 4.5.1). Les titulaires devront réaliser une action d'insertion permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles défini au CCAP. Sont concernés l'ensemble des lots, à l'exception des lots n°1, 4, 6, 7, 17 et 18. Attention, les candidats ne sont pas autorisés à formuler dans leurs offres, des réserves dans la clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Une offre qui ne satisfait pas à cette condition sera déclarée irrégulière, au motif du non-respect des conditions d'exécution du marché
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Plafonds suspendus
Description : Le montant maximum pour les 2 entités est de 500 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 4
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 40 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : En lien avec la fin de validité des présents accord-cadres
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 40%) - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/09/2025 14:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, le maître d'ouvrage a décidé de faire application de l'article L2112-2 du code de la commande publique, en incluant dans le Cahier des Charges Administratives Particulières (CCAP) une clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché (article 4.5.1). Les titulaires devront réaliser une action d'insertion permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles défini au CCAP. Sont concernés l'ensemble des lots, à l'exception des lots n°1, 4, 6, 7, 17 et 18. Attention, les candidats ne sont pas autorisés à formuler dans leurs offres, des réserves dans la clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Une offre qui ne satisfait pas à cette condition sera déclarée irrégulière, au motif du non-respect des conditions d'exécution du marché
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Peinture - Revêtement mural
Description : Le montant maximum pour les 2 entités est de 700 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 4
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : En lien avec la fin de validité des présents accord-cadres
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 40%) - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/09/2025 14:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, le maître d'ouvrage a décidé de faire application de l'article L2112-2 du code de la commande publique, en incluant dans le Cahier des Charges Administratives Particulières (CCAP) une clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché (article 4.5.1). Les titulaires devront réaliser une action d'insertion permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles défini au CCAP. Sont concernés l'ensemble des lots, à l'exception des lots n°1, 4, 6, 7, 17 et 18. Attention, les candidats ne sont pas autorisés à formuler dans leurs offres, des réserves dans la clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Une offre qui ne satisfait pas à cette condition sera déclarée irrégulière, au motif du non-respect des conditions d'exécution du marché
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Revêtement de sols : scellés - collés
Description : Le montant maximum pour les 2 entités est de 500 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 4
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45430000 Revêtement de sols et de murs

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 105 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : En lien avec la fin de validité des présents accord-cadres
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 40%) - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/09/2025 14:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, le maître d'ouvrage a décidé de faire application de l'article L2112-2 du code de la commande publique, en incluant dans le Cahier des Charges Administratives Particulières (CCAP) une clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché (article 4.5.1). Les titulaires devront réaliser une action d'insertion permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles défini au CCAP. Sont concernés l'ensemble des lots, à l'exception des lots n°1, 4, 6, 7, 17 et 18. Attention, les candidats ne sont pas autorisés à formuler dans leurs offres, des réserves dans la clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Une offre qui ne satisfait pas à cette condition sera déclarée irrégulière, au motif du non-respect des conditions d'exécution du marché
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Plomberie - Sanitaires
Description : Le montant maximum pour les 2 entités est de 700 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 4
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 135 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : En lien avec la fin de validité des présents accord-cadres
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/09/2025 14:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, le maître d'ouvrage a décidé de faire application de l'article L2112-2 du code de la commande publique, en incluant dans le Cahier des Charges Administratives Particulières (CCAP) une clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché (article 4.5.1). Les titulaires devront réaliser une action d'insertion permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles défini au CCAP. Sont concernés l'ensemble des lots, à l'exception des lots n°1, 4, 6, 7, 17 et 18. Attention, les candidats ne sont pas autorisés à formuler dans leurs offres, des réserves dans la clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Une offre qui ne satisfait pas à cette condition sera déclarée irrégulière, au motif du non-respect des conditions d'exécution du marché
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Electricité courants forts - courants faibles
Description : Le montant maximum pour les 2 entités est de 700 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 4
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 740 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : En lien avec la fin de validité des présents accord-cadres
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/09/2025 14:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, le maître d'ouvrage a décidé de faire application de l'article L2112-2 du code de la commande publique, en incluant dans le Cahier des Charges Administratives Particulières (CCAP) une clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché (article 4.5.1). Les titulaires devront réaliser une action d'insertion permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles défini au CCAP. Sont concernés l'ensemble des lots, à l'exception des lots n°1, 4, 6, 7, 17 et 18. Attention, les candidats ne sont pas autorisés à formuler dans leurs offres, des réserves dans la clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Une offre qui ne satisfait pas à cette condition sera déclarée irrégulière, au motif du non-respect des conditions d'exécution du marché
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Chauffage - Ventilation - Climatisation
Description : Le montant maximum pour les 2 entités est de 700 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 4
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : En lien avec la fin de validité des présents accord-cadres
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/09/2025 14:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, le maître d'ouvrage a décidé de faire application de l'article L2112-2 du code de la commande publique, en incluant dans le Cahier des Charges Administratives Particulières (CCAP) une clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché (article 4.5.1). Les titulaires devront réaliser une action d'insertion permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles défini au CCAP. Sont concernés l'ensemble des lots, à l'exception des lots n°1, 4, 6, 7, 17 et 18. Attention, les candidats ne sont pas autorisés à formuler dans leurs offres, des réserves dans la clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Une offre qui ne satisfait pas à cette condition sera déclarée irrégulière, au motif du non-respect des conditions d'exécution du marché
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Ascenseur -Elévateurs pour personnes à mobilité réduite - Monte-charge
Description : Le montant maximum pour les 2 entités est de 700 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 3
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45313000 Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 90 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : En lien avec la fin de validité des présents accord-cadres
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/09/2025 14:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, le maître d'ouvrage a décidé de faire application de l'article L2112-2 du code de la commande publique, en incluant dans le Cahier des Charges Administratives Particulières (CCAP) une clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché (article 4.5.1). Les titulaires devront réaliser une action d'insertion permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles défini au CCAP. Sont concernés l'ensemble des lots, à l'exception des lots n°1, 4, 6, 7, 17 et 18. Attention, les candidats ne sont pas autorisés à formuler dans leurs offres, des réserves dans la clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Une offre qui ne satisfait pas à cette condition sera déclarée irrégulière, au motif du non-respect des conditions d'exécution du marché
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Eclairage extérieur
Description : Le montant maximum pour les 2 entités est de 700 000 euro(s) HT par période. Nombre maximum d'attributaires : 3
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : En lien avec la fin de validité des présents accord-cadres
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : Sous-critères dans "renseignements complémentaires"
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix est apprécié au regard des deux sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) masqué (pondération : 30%). - Sous-critère 2 : taux de marge renseigné dans la ligne « majoration fournitures sur factures fournisseurs avec présentation de celles-ci » des Bpu (pondération : 10%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/09/2025 14:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, le maître d'ouvrage a décidé de faire application de l'article L2112-2 du code de la commande publique, en incluant dans le Cahier des Charges Administratives Particulières (CCAP) une clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché (article 4.5.1). Les titulaires devront réaliser une action d'insertion permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles défini au CCAP. Sont concernés l'ensemble des lots, à l'exception des lots n°1, 4, 6, 7, 17 et 18. Attention, les candidats ne sont pas autorisés à formuler dans leurs offres, des réserves dans la clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Une offre qui ne satisfait pas à cette condition sera déclarée irrégulière, au motif du non-respect des conditions d'exécution du marché
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : C7AA6315-F1B2-B22C-ADC92422D0296429
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 39044
Adresse postale : Place de l'Etape
Ville : Orléans
Code postal : 45040
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : le Maire
Téléphone : 0238784030
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Numéro d’enregistrement : C7AA6335-9348-065F-2ED275E022749439
Adresse postale : Place de l'Etape
Ville : Orleans
Code postal : 45040
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Service des Marchés Publics
Téléphone : 0238784030
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : C7AA6344-A128-4F7C-1804ED39B69A65B4
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : C7AA6352-A34E-396C-B0DB523C6AD0395E
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Centre Municipal d'Orléans
Numéro d’enregistrement : C7AA6362-EAF1-AB78-C443AD8EB6B89173
Adresse postale : Place de l'Etape
Ville : Orleans
Code postal : 45040
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Service des Marchés Publics
Téléphone : 0238784030
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Orléans Métropole
Numéro d’enregistrement : C7AA6370-A51C-95F8-4EB5A22C70D3C669
Adresse postale : 5, Place du 6 juin 1944
Ville : Orleans
Code postal : 45058
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Espace Saint Marc
Téléphone : 0238784030
Rôles de cette organisation :
Acheteur

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 041603da-7b9d-4247-8f87-b36664cdd75e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/07/2025 17:18 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00482134-2025
Numéro de publication au JO S : 139/2025
Date de publication : 23/07/2025