Travaux tous corps d'état pour la réalisation d'équipements sportifs et de loisirs au Mont-Gros

Travaux tous corps d'état pour la réalisation d'équipements sportifs et de loisirs au Mont-Gros Fondations spéciales Charpente métallique et habillages métalliques Charpente bois Couverture - Étanchéité Doublages - Cloisons - Faux-plafonds - Peintures extérieures et intérieures Carrelages - faïences Revêtements de sols souples Electricité : courants forts et faibles – …

CPV: 45000000 Lavori di costruzione, 45223220 Lavori di rustico, 45112000 Lavori di scavo e movimento terra, 45112700 Lavori di architettura paesaggistica, 45111230 Lavori di stabilizzazione del terreno, 45223210 Lavori di costruzione di strutture metalliche, 45262650 Lavori di rivestimento esterno, 45261100 Costruzione di ossature per tetti, 45261213 Copertura di tetti metallici, 45261420 Lavori di impermeabilizzazione, 45421141 Installazione di tramezzi, 45421152 Installazione di pareti divisorie, 45421146 Installazione di controsoffitti, 45442100 Lavori di tinteggiatura, 45431000 Lavori di rivestimento con piastrelle, 45431200 Lavori di rivestimento con piastrelle di muri, 45432111 Posa di rivestimenti flessibili per pavimenti, 45311200 Lavori di connessione elettrici, 45261215 Lavori di copertura di tetti con pannelli solari, 45112200 Rimozione di terra, 45112210 Lavori di sterro
Luogo di esecuzione:
Travaux tous corps d'état pour la réalisation d'équipements sportifs et de loisirs au Mont-Gros
Ente di assegnazione:
Ville de La Gaude (06)
Numero di premio:
2024_325

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de La Gaude (06)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux tous corps d'état pour la réalisation d'équipements sportifs et de loisirs au Mont-Gros
Description : Travaux tous corps d'état pour la réalisation d'équipements sportifs et de loisirs au Mont-Gros
Identifiant de la procédure : db1fce76-2311-48ec-a2d7-7304d2c06303
Identifiant interne : 2024_325
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112000 Travaux de fouille et de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LA GAUDE
Code postal : 06610
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fondations spéciales
Description : Fondations spéciales
Identifiant interne : 2024_325/03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111230 Travaux de stabilisation des sols

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LA GAUDE
Code postal : 06610
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 19 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 249 134 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix n'est pas le seul critère d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Renvoi au cahier des charges

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de La Gaude (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de La Gaude (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : Ville de La Gaude (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Charpente métallique et habillages métalliques
Description : Charpente métallique et habillages métalliques
Identifiant interne : 2024_325/05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223210 Ossatures métalliques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262650 Travaux de bardage

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LA GAUDE
Code postal : 06610
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 19 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 283 610 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix n'est pas le seul critère d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Renvoi au cahier des charges

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de La Gaude (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de La Gaude (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : Ville de La Gaude (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Charpente bois
Description : Charpente bois
Identifiant interne : 2024_325/06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LA GAUDE
Code postal : 06610
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 19 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 94 818 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix n'est pas le seul critère d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Renvoi au cahier des charges

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de La Gaude (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de La Gaude (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : Ville de La Gaude (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Couverture - Étanchéité
Description : Couverture - Étanchéité
Identifiant interne : 2024_325/07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261213 Travaux de couverture métallique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LA GAUDE
Code postal : 06610
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 19 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 249 937 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix n'est pas le seul critère d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Renvoi au cahier des charges

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de La Gaude (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de La Gaude (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : Ville de La Gaude (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Doublages - Cloisons - Faux-plafonds - Peintures extérieures et intérieures
Description : Doublages - Cloisons - Faux-plafonds - Peintures extérieures et intérieures
Identifiant interne : 2024_325/11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421152 Installation de cloisons
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LA GAUDE
Code postal : 06610
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 19 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 328 298 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix n'est pas le seul critère d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Renvoi au cahier des charges

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de La Gaude (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de La Gaude (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : Ville de La Gaude (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Carrelages - faïences
Description : Carrelages - faïences
Identifiant interne : 2024_325/12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431000 Carrelages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431200 Carrelage mural

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LA GAUDE
Code postal : 06610
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 19 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 99 449 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix n'est pas le seul critère d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Renvoi au cahier des charges

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de La Gaude (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de La Gaude (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : Ville de La Gaude (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Revêtements de sols souples
Description : Revêtements de sols souples
Identifiant interne : 2024_325/13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LA GAUDE
Code postal : 06610
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 19 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 82 375 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix n'est pas le seul critère d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Renvoi au cahier des charges

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de La Gaude (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de La Gaude (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : Ville de La Gaude (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Electricité : courants forts et faibles – panneaux photovoltaïques
Description : Electricité : courants forts et faibles – panneaux photovoltaïques
Identifiant interne : 2024_325/15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261215 Travaux de couverture de panneaux solaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LA GAUDE
Code postal : 06610
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 19 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 419 986 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix n'est pas le seul critère d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Renvoi au cahier des charges

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de La Gaude (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de La Gaude (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : Ville de La Gaude (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Terrassements / VRD / aménagements paysagers / Equipements sportifs
Description : Terrassements / VRD / aménagements paysagers / Equipements sportifs
Identifiant interne : 2024_325/16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112000 Travaux de fouille et de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112200 Travaux de décapage de terre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112210 Travaux de décapage de terre végétale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LA GAUDE
Code postal : 06610
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 19 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 608 455 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix n'est pas le seul critère d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Renvoi au cahier des charges

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de La Gaude (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de La Gaude (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : Ville de La Gaude (06)

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 4 416 062 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS CLIVIO TRAVAUX SPECIAUX
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SAS CLIVIO TRAVAUX SPECIAUX
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 249 134 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024_325/03
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de La Gaude (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TDA
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE TDA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 283 610 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024_325/05
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de La Gaude (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : GM CONSTRUCTION BOIS
Nom officiel : MARGUERON
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GM CONSTRUCTION BOIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 94 818 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024_325/06
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de La Gaude (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TSEC PACA
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE TSEC PACA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 249 937 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024_325/07
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de La Gaude (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : GIANI
Nom officiel : SARL DX BAT MEDITERRANEE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GIANI
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 328 298 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024_325/11
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de La Gaude (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL SECI
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SARL SECI
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 99 449 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024_325/12
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de La Gaude (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS 2SRI
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SAS 2SRI
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Valeur de l'offre : 82 375 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024_325/13
Date de conclusion du marché : 23/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de La Gaude (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES COTE D'AZUR AGENCE D'ANTIBES
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES COTE D'AZUR AGENCE D'ANTIBES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Valeur de l'offre : 419 986 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024_325/15
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de La Gaude (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS FTPM
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SAS FTPM
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
Valeur de l'offre : 2 608 455 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024_325/16
Date de conclusion du marché : 11/07/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de La Gaude (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de La Gaude (06)
Numéro d’enregistrement : 21060065600016
Adresse postale : Hôtel de Ville
Ville : La Gaude
Code postal : 06610
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : commande.publique@lagaude.fr
Téléphone : +33 493594141
Télécopieur : +33 493247806
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.mairie-lagaude.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SAS CLIVIO TRAVAUX SPECIAUX
Numéro d’enregistrement : 40496486800024
Ville : AVOUDREY
Code postal : 25690
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : administratif@clivio-ts.fr
Téléphone : +33 381432177
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0004

Nom officiel : TDA
Numéro d’enregistrement : 44802474500045
Ville : FREJUS
Code postal : 83600
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : administratif@tda-sbm.fr
Téléphone : +33 493332274
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0005

Nom officiel : GM CONSTRUCTION BOIS
Numéro d’enregistrement : 90398738600021
Ville : LA COLLE SUR LOUP
Code postal : 06480
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : secretariat@gmconstructionbois.com
Téléphone : +33 489974040
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0006

Nom officiel : TSEC PACA
Numéro d’enregistrement : 81371288200022
Ville : LE PUY SAINTE REPARADE
Code postal : 13610
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : secretariat.tsec@gmail.com
Téléphone : +33 784128793
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0007

Nom officiel : GIANI
Numéro d’enregistrement : 96780062400041
Ville : SAINT ANDRE DE LA ROCHE
Code postal : 06730
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@gianipeinture.fr
Téléphone : +33 493549880
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0011

8.1 ORG-0008

Nom officiel : SARL SECI
Numéro d’enregistrement : 96580040200012
Ville : CARROS
Code postal : 06510
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : seci@ciffreobona.fr
Téléphone : +33 492086860
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0012

8.1 ORG-0009

Nom officiel : SAS 2SRI
Numéro d’enregistrement : 50043705800026
Ville : LE BEAUSSET
Code postal : 83330
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@2sri.fr
Téléphone : +33 494931653
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0013

8.1 ORG-0010

Nom officiel : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES COTE D'AZUR AGENCE D'ANTIBES
Numéro d’enregistrement : 35168347900049
Ville : ANTIBES
Code postal : 06600
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : info.montelec@eiffage.com
Téléphone : +33 493952933
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0015

8.1 ORG-0011

Nom officiel : SAS FTPM
Numéro d’enregistrement : 80461712400024
Ville : DRAP
Code postal : 06340
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@ftpm06.com
Téléphone : +33 493543472
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0016

8.1 ORG-0012

Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Ville : NICE
Code postal : 06200
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradam.fr
Téléphone : +33 489978600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0013

Nom officiel : MARGUERON
Numéro d’enregistrement : 48744916700013
Ville : BELLEY
Code postal : 01300
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Adresse électronique : margueron@margueron.fr
Téléphone : +33 479816767
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0014

Nom officiel : SARL DX BAT MEDITERRANEE
Numéro d’enregistrement : 90525891900018
Ville : COLOMARS
Code postal : 06670
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : dxbatmediterranee@gmail.com
Téléphone : +33 609345951
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0011

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f7011dc3-0191-40d4-b6b6-14c1fcd17d2f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/08/2025 15:53 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00514981-2025
Numéro de publication au JO S : 149/2025
Date de publication : 06/08/2025