Travaux de Maintenance des Bâtiments du Département de l'Eure et du Service Départemental d'Incendie et de Secours

Le Département de l’Eure et le SDIS de l’Eure souhaitent renouveler leur marché de travaux, de maintenance et d’amélioration des bâtiments du Département de l’Eure. Ce marché vise à couvrir l’ensemble des prestations de maintenance préventive et curative afin de garantir l’entretien de ses immeubles. A titre d'information, le patrimoine …

CPV: 45112500 Lavori di movimento terra, 45342000 Installazione di recinzioni, 45232460 Lavori sanitari, 45252124 Lavori di dragaggio e di pompaggio, 45261210 Lavori di copertura di tetti, 45261920 Lavori di manutenzione di tetti, 45262522 Lavori edili, 45311200 Lavori di connessione elettrici, 45330000 Lavori di idraulica, 45421000 Lavori di falegnameria, 45421141 Installazione di tramezzi, 45421148 Installazione di cancelli, 45431000 Lavori di rivestimento con piastrelle, 45441000 Posa in opera di vetrate, 45442100 Lavori di tinteggiatura, 45453100 Lavori di riparazione
Luogo di esecuzione:
Travaux de Maintenance des Bâtiments du Département de l'Eure et du Service Départemental d'Incendie et de Secours
Ente di assegnazione:
Département de l'Eure
Numero di premio:
PPP1IG-454/5340/DPL24093

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département de l'Eure
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux de Maintenance des Bâtiments du Département de l'Eure et du Service Départemental d'Incendie et de Secours
Description : Le Département de l’Eure et le SDIS de l’Eure souhaitent renouveler leur marché de travaux, de maintenance et d’amélioration des bâtiments du Département de l’Eure. Ce marché vise à couvrir l’ensemble des prestations de maintenance préventive et curative afin de garantir l’entretien de ses immeubles. A titre d'information, le patrimoine immobilier du Département de l'Eure dénombre environ 500 000 m² de bâtiments (voir documents en annexe – liste évolutive): - 55 collèges (et classes provisoires), - Bâtiments d'enseignement secondaires - Bâtiments pour la Direction des Routes (agences routières, centre d'exploitation…), - Bâtiments gendarmeries, - Bâtiments action social, - Autres bâtiments dont 24 000 m² pour l'Hôtel du Département - Bâtiments culturels (château, filature, Vieil Evreux, musée…), SDIS de l'Eure : - 1 direction départementale située à Evreux - 59 centres d’incendie et de secours Soit une surface totale de 50 000 m² environ Les informations données ne le sont qu'à titre indicatif et que les listes seront susceptibles d'évoluer sans nécessiter de conclure un avenant ou un OS.
Identifiant de la procédure : d3fad572-c1d7-4f2b-b066-79c64ba41194
Identifiant interne : PPP1IG-454/5340/DPL24093
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 43 760 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Électricité
Description : Électricité
Identifiant interne : DPL24093_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Options :
Description des options : Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire du Département de l'Eure
Ville : EVREUX
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire du Département de l'Eure

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 1 comporte une reconduction. La durée de chaque reconduction est de vingt-quatre mois comme suit : Reconduction 1 : 24 mois (du 1 janvier 2027 au 31 décembre 2028) Conformément aux dispositions de l'article R2162-5 du Code de la Commande Publique, les marchés subséquents et les bons de commande ne peuvent être conclus ou émis que durant la période de validité de l'accord-cadre. Leur durée d'exécution est fixée conformément aux conditions habituelles d'exécution des prestations faisant l'objet de l'accord-cadre. L'acheteur ne peut fixer une durée telle que l'exécution des marchés subséquents ou des bons de commande se prolonge au-delà de la date limite de validité de l'accord-cadre dans des conditions qui méconnaissent l'obligation d'une remise en concurrence périodique.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 6 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du DQE non communiqué (non contractuel)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de réponse du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Eure -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui signe le marché : Département de l'Eure

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Plomberie et sanitaires
Description : Plomberie et sanitaires
Identifiant interne : DPL24094_2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232460 Travaux d'installations sanitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Options :
Description des options : Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire du Département de l'Eure
Ville : EVREUX
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire du Département de l'Eure

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 2 comporte une reconduction. La durée de chaque reconduction est de douze mois comme suit : Reconduction 1 : 12 mois (du 1 janvier 2024 au 31 décembre 2024) Reconduction 2 : 12 mois (du 1 janvier 2025 au 31 décembre 2025) Reconduction 3 : 12 mois (du 1 janvier 2026 au 31 décembre 2026). Conformément aux dispositions de l'article R2162-5 du Code de la Commande Publique, les marchés subséquents et les bons de commande ne peuvent être conclus ou émis que durant la période de validité de l'accord-cadre. Leur durée d'exécution est fixée conformément aux conditions habituelles d'exécution des prestations faisant l'objet de l'accord-cadre. L'acheteur ne peut fixer une durée telle que l'exécution des marchés subséquents ou des bons de commande se prolonge au-delà de la date limite de validité de l'accord-cadre dans des conditions qui méconnaissent l'obligation d'une remise en concurrence périodique.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du DQE non communiqué (non contractuel)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de réponse du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Eure -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui signe le marché : Département de l'Eure

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Menuiseries extérieures, occultations extérieures, métallerie et vitrerie
Description : Menuiseries extérieures, occultations extérieures, métallerie et vitrerie
Identifiant interne : DPL24095_3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45441000 Travaux de vitrerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Options :
Description des options : Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire du Département de l'Eure
Ville : EVREUX
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire du Département de l'Eure

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 3 comporte une reconduction. La durée de chaque reconduction est de douze mois comme suit : Reconduction 1 : 12 mois (du 1 janvier 2024 au 31 décembre 2024) Reconduction 2 : 12 mois (du 1 janvier 2025 au 31 décembre 2025) Reconduction 3 : 12 mois (du 1 janvier 2026 au 31 décembre 2026). Conformément aux dispositions de l'article R2162-5 du Code de la Commande Publique, les marchés subséquents et les bons de commande ne peuvent être conclus ou émis que durant la période de validité de l'accord-cadre. Leur durée d'exécution est fixée conformément aux conditions habituelles d'exécution des prestations faisant l'objet de l'accord-cadre. L'acheteur ne peut fixer une durée telle que l'exécution des marchés subséquents ou des bons de commande se prolonge au-delà de la date limite de validité de l'accord-cadre dans des conditions qui méconnaissent l'obligation d'une remise en concurrence périodique.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 6 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du DQE non communiqué (non contractuel)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de réponse du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Eure -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui signe le marché : Département de l'Eure

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Menuiserie intérieure, cloisonnement et faux plafonds
Description : Menuiserie intérieure, cloisonnement et faux plafonds
Identifiant interne : DPL24096_4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Options :
Description des options : Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire du Département de l'Eure
Ville : EVREUX
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire du Département de l'Eure

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 4 comporte une reconduction. La durée de chaque reconduction est de douze mois comme suit : Reconduction 1 : 12 mois (du 1 janvier 2024 au 31 décembre 2024) Reconduction 2 : 12 mois (du 1 janvier 2025 au 31 décembre 2025) Reconduction 3 : 12 mois (du 1 janvier 2026 au 31 décembre 2026). Conformément aux dispositions de l'article R2162-5 du Code de la Commande Publique, les marchés subséquents et les bons de commande ne peuvent être conclus ou émis que durant la période de validité de l'accord-cadre. Leur durée d'exécution est fixée conformément aux conditions habituelles d'exécution des prestations faisant l'objet de l'accord-cadre. L'acheteur ne peut fixer une durée telle que l'exécution des marchés subséquents ou des bons de commande se prolonge au-delà de la date limite de validité de l'accord-cadre dans des conditions qui méconnaissent l'obligation d'une remise en concurrence périodique.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 8 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du DQE non communiqué (non contractuel)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de réponse du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Eure -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui signe le marché : Département de l'Eure

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Peinture et parquets / sols souples
Description : Peinture et parquets / sols souples
Identifiant interne : DPL24097_5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Options :
Description des options : Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire du Département de l'Eure
Ville : EVREUX
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire du Département de l'Eure

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 5 comporte une reconduction.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 6 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du DQE non communiqué (non contractuel)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de réponse du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Eure -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui signe le marché : Département de l'Eure

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Clôture, portail et motorisation
Description : Clôture, portail et motorisation
Identifiant interne : DPL24098_6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45342000 Pose de clôtures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421148 Installation de portails
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Options :
Description des options : Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire du Département de l'Eure
Ville : EVREUX
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire du Département de l'Eure

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 6 comporte une reconduction.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du DQE non communiqué (non contractuel)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de réponse du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Eure -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui signe le marché : Département de l'Eure

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Maçonnerie, carrelage, nettoyage et ravalement de façade
Description : Maçonnerie, carrelage, nettoyage et ravalement de façade
Identifiant interne : DPL24099_7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431000 Carrelages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Options :
Description des options : Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire du Département de l'Eure
Ville : EVREUX
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire du Département de l'Eure

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 7 comporte une reconduction.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du DQE non communiqué (non contractuel)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de réponse du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Eure -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui signe le marché : Département de l'Eure

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Couverture, étanchéité, entretien de toiture et charpente
Description : Couverture, étanchéité, entretien de toiture et charpente
Identifiant interne : DPL24100_8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261920 Travaux d'entretien de toiture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Options :
Description des options : Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire du Département de l'Eure
Ville : EVREUX
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire du Département de l'Eure

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 8 comporte une reconduction.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 6 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du DQE non communiqué (non contractuel)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de réponse du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Eure -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui signe le marché : Département de l'Eure

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Pompage, curage, passage de caméra
Description : Pompage, curage, passage de caméra
Identifiant interne : DPL24101_9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45252124 Travaux de dragage et de pompage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Options :
Description des options : Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire du Département de l'Eure
Ville : EVREUX
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire du Département de l'Eure

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 9 comporte une reconduction. La durée de chaque reconduction est de douze mois comme suit : Reconduction 1 : 12 mois (du 1 janvier 2024 au 31 décembre 2024) Reconduction 2 : 12 mois (du 1 janvier 2025 au 31 décembre 2025) Reconduction 3 : 12 mois (du 1 janvier 2026 au 31 décembre 2026). Conformément aux dispositions de l'article R2162-5 du Code de la Commande Publique, les marchés subséquents et les bons de commande ne peuvent être conclus ou émis que durant la période de validité de l'accord-cadre. Leur durée d'exécution est fixée conformément aux conditions habituelles d'exécution des prestations faisant l'objet de l'accord-cadre. L'acheteur ne peut fixer une durée telle que l'exécution des marchés subséquents ou des bons de commande se prolonge au-delà de la date limite de validité de l'accord-cadre dans des conditions qui méconnaissent l'obligation d'une remise en concurrence périodique.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 560 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du DQE non communiqué (non contractuel)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de réponse du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Eure -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui signe le marché : Département de l'Eure

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : V.R.D. (Voirie Réseaux Divers)
Description : V.R.D. (Voirie Réseaux Divers)
Identifiant interne : DPL24102_10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Options :
Description des options : Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire du Département de l'Eure
Ville : EVREUX
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire du Département de l'Eure

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 10 comporte une reconduction.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du DQE non communiqué (non contractuel)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de réponse du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Eure -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui signe le marché : Département de l'Eure

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 43 760 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6 400 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TEAM RESEAUX
Offre :
Identifiant de l’offre : TEAM_RESEAUX
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 120 673,62 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2814-4977
Titre : Électricité
Date de conclusion du marché : 17/12/2024
Organisation qui signe le marché : Département de l'Eure

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SPIE FACILITIES
Offre :
Identifiant de l’offre : SPIE_FACILITIES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 175 303,9 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2816-10000012
Titre : Plomberie et sanitaires
Date de conclusion du marché : 17/12/2024
Organisation qui signe le marché : Département de l'Eure
Lauréat :
Nom officiel : ALLO CHAUFFAGE NORMANDIE
Offre :
Identifiant de l’offre : ALLO_CHAUFFAGE_NORMANDIE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 161 591,4 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2816-10000016
Titre : Plomberie et sanitaires
Date de conclusion du marché : 17/12/2024
Organisation qui signe le marché : Département de l'Eure
Lauréat :
Nom officiel : TONON SIMONETTI (GUICHAINVILLE)
Offre :
Identifiant de l’offre : TONON_SIMONETTI_(GUICHAINVILLE)
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 212 798,12 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2816-10000020
Titre : Plomberie et sanitaires
Date de conclusion du marché : 17/12/2024
Organisation qui signe le marché : Département de l'Eure

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6 400 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ENTREPRISE CUILLER FRERES
Offre :
Identifiant de l’offre : ENTREPRISE_CUILLER_FRERES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 288 050,32 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2817-10000025
Titre : Menuiseries extérieures, occultations extérieures, métallerie et vitrerie
Date de conclusion du marché : 17/12/2024
Organisation qui signe le marché : Département de l'Eure
Lauréat :
Nom officiel : SEMAP MENUISERIES
Offre :
Identifiant de l’offre : SEMAP_MENUISERIES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 330 362,2 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2817-10000027
Titre : Menuiseries extérieures, occultations extérieures, métallerie et vitrerie
Date de conclusion du marché : 17/12/2024
Organisation qui signe le marché : Département de l'Eure
Lauréat :
Nom officiel : SARL LESUEUR METALLERIE
Offre :
Identifiant de l’offre : SARL_LESUEUR_METALLERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 494 774,4 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2817-10000032
Titre : Menuiseries extérieures, occultations extérieures, métallerie et vitrerie
Date de conclusion du marché : 17/12/2024
Organisation qui signe le marché : Département de l'Eure

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ENTREPRISE CUILLER FRERES
Offre :
Identifiant de l’offre : ENTREPRISE_CUILLER_FRERES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 1 245 593,12 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2819-10000000
Titre : Menuiserie intérieure, cloisonnement et faux plafonds
Date de conclusion du marché : 17/12/2024
Organisation qui signe le marché : Département de l'Eure
Lauréat :
Nom officiel : TREUIL SERVICE
Offre :
Identifiant de l’offre : TREUIL_SERVICE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 853 469,66 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2819-10000004
Titre : Menuiserie intérieure, cloisonnement et faux plafonds
Date de conclusion du marché : 17/12/2024
Organisation qui signe le marché : Département de l'Eure
Lauréat :
Nom officiel : AMENAGEMENT MALITOURNE
Offre :
Identifiant de l’offre : AMENAGEMENT_MALITOURNE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 1 101 957,92 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2819-10000008
Titre : Menuiserie intérieure, cloisonnement et faux plafonds
Date de conclusion du marché : 17/12/2024
Organisation qui signe le marché : Département de l'Eure

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MORIN
Offre :
Identifiant de l’offre : MORIN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 1 032 460,58 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2820-10000038
Titre : Peinture et parquets / sols souples
Date de conclusion du marché : 17/12/2024
Organisation qui signe le marché : Département de l'Eure
Lauréat :
Nom officiel : PEINTURE ET NUANCES
Offre :
Identifiant de l’offre : PEINTURE_ET_NUANCES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 1 219 658,1 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2820-10000046
Titre : Peinture et parquets / sols souples
Date de conclusion du marché : 17/12/2024
Organisation qui signe le marché : Département de l'Eure
Lauréat :
Nom officiel : DOLPIERRE
Offre :
Identifiant de l’offre : DOLPIERRE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 1 721 094,5 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2820-10000049
Titre : Peinture et parquets / sols souples
Date de conclusion du marché : 17/12/2024
Organisation qui signe le marché : Département de l'Eure

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 800 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CLOTURES ILE DE FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : CLOTURES_ILE_DE_FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 345 045,28 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2821-10000055
Titre : Clôture, portail et motorisation
Date de conclusion du marché : 17/12/2024
Organisation qui signe le marché : Département de l'Eure
Lauréat :
Nom officiel : COMPAGNIE NORMANDE DES CLOTURES
Offre :
Identifiant de l’offre : COMPAGNIE_NORMANDE_DES_CLOTURES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 614 648,38 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2821-10000058
Titre : Clôture, portail et motorisation
Date de conclusion du marché : 17/12/2024
Organisation qui signe le marché : Département de l'Eure

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SPIE BATIGNOLLES NORD
Offre :
Identifiant de l’offre : SPIE_BATIGNOLLES_NORD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 78 691,56 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2822-10000066
Titre : Maçonnerie, carrelage, nettoyage et ravalement de façade
Date de conclusion du marché : 17/12/2024
Organisation qui signe le marché : Département de l'Eure
Lauréat :
Nom officiel : SOTRAFRAN (LE THIL)
Offre :
Identifiant de l’offre : SOTRAFRAN_(LE_THIL)
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 154 307,48 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2822-10000069
Titre : Maçonnerie, carrelage, nettoyage et ravalement de façade
Date de conclusion du marché : 17/12/2024
Organisation qui signe le marché : Département de l'Eure
Lauréat :
Nom officiel : GAGNERAUD CONSTRUCTION
Offre :
Identifiant de l’offre : GAGNERAUD_CONSTRUCTION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 136 683,78 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2822-10000072
Titre : Maçonnerie, carrelage, nettoyage et ravalement de façade
Date de conclusion du marché : 17/12/2024
Organisation qui signe le marché : Département de l'Eure

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SMAC IFS
Offre :
Identifiant de l’offre : SMAC_IFS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 148 205,52 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2823-10000081
Titre : Couverture, étanchéité, entretien de toiture et charpente
Date de conclusion du marché : 17/12/2024
Organisation qui signe le marché : Département de l'Eure
Lauréat :
Nom officiel : RENARD
Offre :
Identifiant de l’offre : RENARD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 1 988 316,44 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2823-10000084
Titre : Couverture, étanchéité, entretien de toiture et charpente
Date de conclusion du marché : 17/12/2024
Organisation qui signe le marché : Département de l'Eure
Lauréat :
Nom officiel : SEINETANCH
Offre :
Identifiant de l’offre : SEINETANCH
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 252 645,46 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2823-10000086
Titre : Couverture, étanchéité, entretien de toiture et charpente
Date de conclusion du marché : 17/12/2024
Organisation qui signe le marché : Département de l'Eure

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 560 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BACHELET BONNEFOND
Offre :
Identifiant de l’offre : BACHELET_BONNEFOND
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 57 465,2 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2825-4983
Titre : Pompage, curage, passage de caméra
Date de conclusion du marché : 17/12/2024
Organisation qui signe le marché : Département de l'Eure

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TRAVAUX PUBLICS DE NORMANDIE
Offre :
Identifiant de l’offre : TRAVAUX_PUBLICS_DE_NORMANDIE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 111 935,38 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2826-10000093
Titre : V.R.D. (Voirie Réseaux Divers)
Date de conclusion du marché : 17/12/2024
Organisation qui signe le marché : Département de l'Eure
Lauréat :
Nom officiel : TEAM RESEAUX
Offre :
Identifiant de l’offre : TEAM_RESEAUX
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 189 424,34 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2826-10000096
Titre : V.R.D. (Voirie Réseaux Divers)
Date de conclusion du marché : 17/12/2024
Organisation qui signe le marché : Département de l'Eure

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Département de l'Eure
Numéro d’enregistrement : 22270229200012
Adresse postale : 14 boulevard Georges-Chauvin
Ville : ÉVREUX
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Point de contact : Service de la commande publique
Adresse électronique : marchespublics@eure.fr
Téléphone : +33 232315050
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 17760005300025
Adresse postale : 53, avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76005
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : +33 235583500
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TEAM RESEAUX
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 43123125700079
Adresse postale : 28, rue d’Avrilly
Ville : EVREUX
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@teamreseaux.com
Téléphone : +33 232622200
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0010

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SPIE FACILITIES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 53870002200279
Adresse postale : 31, rue Bobby Sands
Ville : SAINT-HERBLAIN
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : ao-spiefacilities.oc@spie.com
Téléphone : +33 240670606
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0005

Nom officiel : ALLO CHAUFFAGE NORMANDIE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 79991007000025
Adresse postale : 6, pré Josse
Ville : NORMANVILLE
Code postal : 27930
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@allochauffage.fr
Téléphone : +33 232380565
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0006

Nom officiel : TONON SIMONETTI (GUICHAINVILLE)
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 39865809600035
Adresse postale : 221 rue concorde
Ville : GUICHAINVILLE
Code postal : 27930
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@tonon-simonetti.fr
Téléphone : +33 232361205
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0007

Nom officiel : ENTREPRISE CUILLER FRERES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 710 500 562 00024
Adresse postale : 710 500 562 00024
Ville : PETIT COURONNE
Code postal : 76650
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : mhennebelle@cuiller.fr
Téléphone : +33 235681564
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003 LOT-0004

8.1 ORG-0008

Nom officiel : SEMAP MENUISERIES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 94991528400028
Adresse postale : 1 RUE DU GUESCLIN
Ville : EVREUX
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Adresse électronique : Contact@semap.me
Téléphone : +33 278990915
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0009

Nom officiel : SARL LESUEUR METALLERIE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 391 278 959 000 21
Adresse postale : 22 bis Rue François Le Camus
Ville : LOUVIERS
Code postal : 27400
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Adresse électronique : serrurerie@lesueur-cfl.com
Téléphone : +33 232252632
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0010

Nom officiel : TREUIL SERVICE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 922 646 419 00015
Adresse postale : 44 Boulevard Stanislas Girardin
Ville : LE PETIT QUEVILLY
Code postal : 76140
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : treuil-service@treuil.fr
Téléphone : +33 278986090
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0011

Nom officiel : AMENAGEMENT MALITOURNE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 432 614 261 00035
Adresse postale : Parc d’activités des hauts champs
Ville : ISNEAUVILLE
Code postal : 76230
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@amenagement-malitourne.fr
Téléphone : +33 232195200
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0012

Nom officiel : MORIN
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 57365066000216
Adresse postale : 290, rue Alberto Santos Dumont
Ville : GUICHAINVILLE
Code postal : 27930
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Adresse électronique : direction@morin-groupe.fr
Téléphone : +33 232332822
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0013

Nom officiel : PEINTURE ET NUANCES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 502 441 884 00058
Adresse postale : 38 Rue Désiré Granet
Ville : ST ETIENNE DU ROUVRAY
Code postal : 76800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : Philippe@peinture-nuances.com
Téléphone : +33 235032426
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0014

Nom officiel : DOLPIERRE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 66725042700024
Adresse postale : ZA le Haut du Val, Village des Artisans
Ville : CROSVILLE LA VIEILLE
Code postal : 27110
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Adresse électronique : dolpierre.sarl@orange.fr
Téléphone : +33 232350349
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0015

Nom officiel : CLOTURES ILE DE FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 420 374 050 000 37
Adresse postale : ZA Le Trou à Crillon
Ville : COURCELLES SUR SEINE
Code postal : 27940
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@cloturesidf.com
Téléphone : +33 232536254
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0016

Nom officiel : COMPAGNIE NORMANDE DES CLOTURES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 35161908500035
Adresse postale : 120, rue Louis Bréguet
Ville : Evreux
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@cnc27.net
Téléphone : +33 232504617
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0017

Nom officiel : SPIE BATIGNOLLES NORD
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 82120251200041
Adresse postale : 21 Avenue de la Grande Plaine
Ville : BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal : 14760
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : karine.aubry@spiebatignolles.fr
Téléphone : +33 232816838
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0018

Nom officiel : SOTRAFRAN (LE THIL)
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 42481377200052
Adresse postale : 179 chemin du Pont de l’Epte
Ville : LE THIL RIBERPRE
Code postal : 76440
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : fummi.patrice@sotrafran.fr
Téléphone : +33 344058733
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0019

Nom officiel : GAGNERAUD CONSTRUCTION
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 40268299100391
Adresse postale : 55 RUE DU NOYER DES BOUTTIERES
Ville : SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
Code postal : 76800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : agencemr@gagneraud.fr
Téléphone : +33 235659393
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0020

Nom officiel : SMAC IFS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 6820408370 1703
Adresse postale : ZAC Object’Ifs Sud 960 Bld Charles Cros
Ville : IFS
Code postal : 14123
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : bnormandie@smac-sa.com
Téléphone : +33 231521599
Télécopieur : +33 235789875
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0021

Nom officiel : RENARD
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 64365079900023
Adresse postale : 428, rue Jean Monnet
Ville : EVREUX
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@renard-sas.fr
Téléphone : +33 232333050
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0022

Nom officiel : SEINETANCH
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 795 071 885 00029
Adresse postale : 18 ROUTE DES FOURMETOT
Ville : MANNEVILLE SUR RISLE
Code postal : 27500
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@seinetanch.fr
Téléphone : +33 232207084
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0023

Nom officiel : BACHELET BONNEFOND
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 31121010800024
Adresse postale : Z.I. des Pâtis – 12 rue de l’ancienne mare
Ville : Le Petit-Quevilly
Code postal : 76140
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : bdo.bb@groupesarp.com
Téléphone : +33 235722478
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009

8.1 ORG-0024

Nom officiel : TRAVAUX PUBLICS DE NORMANDIE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 31341462500043
Adresse postale : 139 rue Edouard Isambard
Ville : Pacy sur Eure
Code postal : 27120
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@groupetpn.fr
Téléphone : +33 232260094
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0010
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 55219692-3d4c-4969-9ebd-35ff9caadcfa - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/06/2025 14:56 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00397141-2025
Numéro de publication au JO S : 116/2025
Date de publication : 19/06/2025