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Travaux de clôtures, portails et portillons en section courante et sur annexes

Travaux de clôtures à faune (hauteur 1.40m à 2.60m), clôtures urbaines, portails et portillons à réaliser dans le cadre des opérations de rénovation ou d'extension des réseaux autoroutiers en section courante et sur annexes. Travaux de clôtures à faune, clôtures urbaines, portails et portillons à réaliser dans le cadre des …

CPV: 45342000 Installazione di recinzioni, 45233292 Installazione di dispositivi di sicurezza, 45340000 Lavori di installazione di recinzioni, ringhiere e dispositivi di sicurezza

Luogo di esecuzione:

Travaux de clôtures, portails et portillons en section courante et sur annexes

Ente di assegnazione:

APRR.

Numero di premio:

BPC001923

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : APRR.

Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs

Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

1.1 Acheteur

Nom officiel : AREA.

Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs

Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

1.1 Acheteur

Nom officiel : ADELAC

Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs

Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

1.1 Acheteur

Nom officiel : ALIAE

Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs

Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux de clôtures, portails et portillons en section courante et sur annexes

Description : Travaux de clôtures à faune (hauteur 1.40m à 2.60m), clôtures urbaines, portails et portillons à réaliser dans le cadre des opérations de rénovation ou d'extension des réseaux autoroutiers en section courante et sur annexes.

Identifiant de la procédure : 37c154a8-1968-4722-9ae1-7d6cf1811d08

Avis précédent : 6283dc2f-10de-45a5-90bd-dcc7736b0152-04

Identifiant interne : BPC001923

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45342000 Pose de clôtures

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233292 Installation de dispositifs de sécurité

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Modalités d'accès au DCE : Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://aprr.achatpublic.com en renseignant « Groupe APRR » dans la rubrique « Organisme ». Les modalités de remise des dossiers et contenu des offres sont décrites dans le Règlement de la consultation. Ils devront parvenir par voie électronique via ce profil d'acheteur. Les soumissionnaires sont invités à anticiper le temps de téléchargement de leur dossier et à vérifier le respect des prérequis techniques en amont. L'adresse mail utilisée pour le dépôt du pli sera celle utilisée pour la suite de la procédure.

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Travaux de clôtures, portails et portillons sur autoroutes - APRR PARIS et RHIN

Description : Travaux de clôtures à faune, clôtures urbaines, portails et portillons à réaliser dans le cadre des opérations de rénovation ou d'extension du réseau autoroutier APRR en régions PARIS et RHIN en section courante et sur annexes. À titre indicatif, pour le lot 1, le linéaire total de clôtures concerné est de 120 km environ sur 4 ans (durée maximale de l'accord-cadre). Les périmètres du lot comprennent l'ensemble des sections (sections courantes, échangeurs, aires), créées ou aménagées pendant la durée de validité du présent accord-cadre, sous maîtrise d'ouvrage de la Société.

Identifiant interne : BPC001923-Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45342000 Pose de clôtures

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233292 Installation de dispositifs de sécurité

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité

5.1.2 Lieu d’exécution

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 900 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

Informations relatives aux avis antérieurs :

Identifiant de l’avis antérieur : 565363-2024

Informations complémentaires : Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents conclu sans montant, ni quantité minimum, et avec un montant maximum de 10 900 000 Euros HT pour l'ensemble des titulaires sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans. Durée de l'accord-cadre: 12 mois Reconduction tacite par période successive d'une année sans que la durée totale de l'accord-cadre ne dépasse 4 ans. Accord-cadre multi-attributaires portant sur des travaux dont la valeur estimée est supérieure ou égale à 90 000E avec 3 attributaires maximum, par lot, et avec remise en concurrence et conclusion de marchés subséquents. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant du 2ème semestre 2028 La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nancy -

Informations relatives aux délais de recours : Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : APRR. -

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : APRR. -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Nancy -

Organisation qui signe le marché : APRR.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Travaux de clôtures, portails et portillons sur autoroutes - APRR RHONE, AREA, ADELAC et ALIAE

Description : Travaux de clôtures à faune, clôtures urbaines, portails et portillons à réaliser dans le cadre des opérations de rénovation ou d'extension des réseaux autoroutiers APRR en région RHONE, AREA, ADELAC et ALIAE en section courante et sur annexes. À titre indicatif, pour le lot 2, le linéaire total de clôtures concerné est de 150 km environ sur 4 ans (durée maximale de l'accord-cadre). Les périmètres du lot comprennent l'ensemble des sections (sections courantes, échangeurs, aires), créées ou aménagées pendant la durée de validité du présent accord-cadre, sous maîtrise d'ouvrage de la Société.

Identifiant interne : BPC001923-Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45342000 Pose de clôtures

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233292 Installation de dispositifs de sécurité

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 700 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

Informations relatives aux avis antérieurs :

Identifiant de l’avis antérieur : 565363-2024

Informations complémentaires : Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents conclu sans montant, ni quantité minimum, et avec un montant maximum de 9 700 000 Euros HT pour l'ensemble des titulaires sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans. Durée de l'accord-cadre: 12 mois Reconduction tacite par période successive d'une année sans que la durée totale de l'accord-cadre ne dépasse 4 ans. Accord-cadre multi-attributaires portant sur des travaux dont la valeur estimée est supérieure ou égale à 90 000E avec 3 attributaires maximum, par lot, et avec remise en concurrence et conclusion de marchés subséquents. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant du 2ème semestre 2028. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nancy -

Informations relatives aux délais de recours : Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : APRR. -

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : APRR. -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Nancy -

Organisation qui signe le marché : APRR.

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 20 600 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 900 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : FCE - France Clôture Environnement

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE FCE - LOT 1

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

Valeur de l'offre : 5 832 365 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 25B39 - LOTS 1 ET 2

Titre : Lot 1 : Travaux de clôtures, portails et portillons sur autoroutes - APRR PARIS et RHIN Lot 2 : Travaux de clôtures, portails et portillons sur autoroutes - APRR RHONE, AREA, ADELAC et ALIAE

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/01/2025

Date de conclusion du marché : 10/03/2025

Organisation qui signe le marché : APRR.

Lauréat :

Nom officiel : CLOTURES SANIEZ

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE CLOTURES SANIEZ - LOT 1

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

Valeur de l'offre : 6 391 432,5 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 25B40 - LOTS 1 ET 2

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/01/2025

Date de conclusion du marché : 10/03/2025

Organisation qui signe le marché : APRR.

Lauréat :

Nom de la partie appelante : GROUPEMENT PASS / AGILIS

Chef de file du soumissionnaire : PASS SAS

Nom officiel : PASS SAS AGILIS SAS

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE GROUPEMENT PASS / AGILIS - LOT 1

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

Valeur de l'offre : 6 619 346 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 25B42 - LOT 1

Titre : Lot 1 : Travaux de clôtures, portails et portillons sur autoroutes - APRR PARIS et RHIN

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/01/2025

Date de conclusion du marché : 10/03/2025

Organisation qui signe le marché : APRR.

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 700 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : FCE - France Clôture Environnement

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE FCE - LOT 2

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003

Valeur de l'offre : 5 131 960 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 25B39 - LOTS 1 ET 2

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/01/2025

Date de conclusion du marché : 10/03/2025

Organisation qui signe le marché : APRR.

Lauréat :

Nom officiel : CLOTURES SANIEZ

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE CLOTURES SANIEZ - LOT 2

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003

Valeur de l'offre : 6 190 723,5 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 25B40 - LOTS 1 ET 2

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/01/2025

Date de conclusion du marché : 10/03/2025

Organisation qui signe le marché : APRR.

Lauréat :

Nom de la partie appelante : GROUPEMENT AGILIS / PASS

Chef de file du soumissionnaire : AGILIS SAS

Nom officiel : AGILIS SAS PASS SAS

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE GROUPEMENT AGILIS / PASS - LOT 2

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003

Valeur de l'offre : 6 396 678 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 25B41 - LOT 2

Titre : Lot 2 : Travaux de clôtures, portails et portillons sur autoroutes - APRR RHONE, AREA, ADELAC et ALIAE

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/01/2025

Date de conclusion du marché : 10/03/2025

Organisation qui signe le marché : APRR.

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0019

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Nancy

Numéro d’enregistrement : 175 401 116 00082

Département : Meurthe-et-Moselle

Adresse postale : Rue du Général Fabvier

Ville : NANCY

Code postal : 54035

Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )

Pays : France

Adresse électronique : tj-nancy@justice.fr

Téléphone : 0383908500

Adresse internet : http://www.justice.gouv.fr

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.justice.gouv.fr

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0018

Nom officiel : APRR.

Numéro d’enregistrement : 016 250 029 00309

Département : COTE-D'OR

Adresse postale : 36, rue du Docteur Schmitt

Ville : SAINT APOLLINAIRE

Code postal : 21850

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )

Pays : France

Point de contact : Laurence GALLAND - Direction des Achats

Adresse électronique : laurence.galland@aprr.fr

Téléphone : 0325302018

Adresse internet : http://www.aprr.fr

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://aprr.achatpublic.com

Profil de l’acheteur : https://aprr.achatpublic.com

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0012

Nom officiel : AREA.

Numéro d’enregistrement : 702 027 871 00467

Département : RHONE

Adresse postale : 22D Avenue Lionel TERRAY

Ville : JONAGE

Code postal : 69330

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Point de contact : Laurence GALLAND - Direction des Achats

Adresse électronique : laurence.galland@aprr.fr

Téléphone : 0325302018

Adresse internet : http://www.aprr.fr

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://aprr.achatpublic.com

Profil de l’acheteur : https://aprr.achatpublic.com

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0014

Nom officiel : ADELAC

Numéro d’enregistrement : 448 817 676 00050

Département : HAUTE-SAVOIE

Adresse postale : La Ravoire, ADELAC centre d'entretien d'Annecy

Ville : Epagny Metz-Tessy

Code postal : 74370

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )

Pays : France

Point de contact : Laurence GALLAND - Direction des Achats

Adresse électronique : laurence.galland@aprr.fr

Téléphone : 0325302018

Adresse internet : https://www.a41-adelac.com/

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://aprr.achatpublic.com

Profil de l’acheteur : https://aprr.achatpublic.com

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0015

Nom officiel : ALIAE

Numéro d’enregistrement : 844 440 370 00030

Département : ALLIER

Adresse postale : VC 4 La Folie

Ville : TOULON-SUR-ALLIER

Code postal : 03400

Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )

Pays : France

Point de contact : Laurence GALLAND - Direction des Achats

Adresse électronique : laurence.galland@aprr.fr

Téléphone : 0325302018

Adresse internet : https://www.aliae.com/home.html

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://aprr.achatpublic.com

Profil de l’acheteur : https://aprr.achatpublic.com

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0020

Nom officiel : FCE - France Clôture Environnement

Numéro d’enregistrement : 48044954500015

Département : Doubs

Adresse postale : Le Mont

Ville : LEVIER

Code postal : 25270

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Adresse électronique : nadine.maitre@fce-levier.com

Téléphone : 0381495332

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://aprr.achatpublic.com

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0003

Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0021

Nom officiel : CLOTURES SANIEZ

Numéro d’enregistrement : 51887437500018

Département : Nord

Adresse postale : 20, rue de l'Abbaye

Ville : SOLESMES

Code postal : 59730

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )

Pays : France

Adresse électronique : clotures.saniez@clotures-saniez.fr

Téléphone : 0327374664

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://aprr.achatpublic.com

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0003

Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0022

Nom officiel : AGILIS SAS

Numéro d’enregistrement : 44322232800025

Département : Vaucluse

Adresse postale : 245 Allée du Sirocco

Ville : LE THOR

Code postal : 84250

Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )

Pays : France

Adresse électronique : etudes@agilis.net

Téléphone : 0490226540

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://aprr.achatpublic.com

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Chef de groupe

Lauréat de ces lots : LOT-0003 LOT-0001

Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0023

Nom officiel : PASS SAS

Numéro d’enregistrement : 40152897100013

Département : Allier

Adresse postale : 22 bis rue de Romainville

Ville : CUSSET

Code postal : 03300

Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )

Pays : France

Adresse électronique : vmerian@pass-france.fr

Téléphone : 0470977636

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://aprr.achatpublic.com

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Chef de groupe

Lauréat de ces lots : LOT-0003 LOT-0001

Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2ec007a3-548a-479e-8f9a-1d8ed30779e0 - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 20/03/2025 16:57 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00186918-2025

Numéro de publication au JO S : 58/2025

Date de publication : 24/03/2025