Travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement du patrimoine. Les lots techniques sont subdivisés par groupement territorial.

Travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement du patrimoine. Les lots techniques sont subdivisés par groupement territorial. Travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement du patrimoine (40 lots) - Afin de répondre à la diversité des besoins en matière de travaux d?entretien, le présent accord-cadre est alloti techniquement et géographiquement. Les lots …

CPV: 45111100 Lavori di demolizione, 45112500 Lavori di movimento terra, 45112710 Lavori di architettura paesaggistica per aree verdi, 45223110 Installazione di strutture metalliche, 45232460 Lavori sanitari, 45261410 Lavori di isolamento tetti, 45261100 Costruzione di ossature per tetti, 45261200 Lavori di copertura e tinteggiatura di tetti, 45261210 Lavori di copertura di tetti, 45261900 Lavori di riparazione e manutenzione di tetti, 45262522 Lavori edili, 45311100 Lavori di cablaggio elettrico, 45311200 Lavori di connessione elettrici, 45341000 Installazione di ringhiere, 45330000 Lavori di idraulica, 45331000 Lavori di installazione di impianti di riscaldamento, ventilazione e climatizzazione, 45340000 Lavori di installazione di recinzioni, ringhiere e dispositivi di sicurezza, 45410000 Lavori di intonacatura, 45421000 Lavori di falegnameria, 45421143 Lavori di installazione di persiane, 45421145 Lavori di installazione di stoini avvolgibili, 45431000 Lavori di rivestimento con piastrelle, 45431100 Lavori di rivestimento con piastrelle di pavimenti, 45432111 Posa di rivestimenti flessibili per pavimenti, 45442100 Lavori di tinteggiatura, 45454100 Lavori di restauro
Scadenza:
Giovedì 31 Luglio 2025 12:00
Tipo di scadenza:
Presentazione di un'offerta
Luogo di esecuzione:
Travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement du patrimoine. Les lots techniques sont subdivisés par groupement territorial.
Ente di assegnazione:
Service départemental d'incendie et de secours de l'Ain
Numero di premio:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Service départemental d'incendie et de secours de l'Ain
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Ordre et sécurité publics

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement du patrimoine. Les lots techniques sont subdivisés par groupement territorial.
Description : Travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement du patrimoine. Les lots techniques sont subdivisés par groupement territorial.
Identifiant de la procédure : c6fcf11b-d5fd-4493-a1f5-a3efc1d4bf7e
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 10
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 10

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : VRD, Terrassement, clôtures, portails.- Lots géographiques Gpt Bresse - Gpt Bugey - Gpt Dombes - Gpt Monts-Jura
Description : Travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement du patrimoine (40 lots) - Afin de répondre à la diversité des besoins en matière de travaux d?entretien, le présent accord-cadre est alloti techniquement et géographiquement. Les lots techniques sont subdivisés par groupement territorial.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ain.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.ain.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Démolition, maçonnerie - Lots géographiques Gpt Bresse - Gpt Bugey - Gpt Dombes - Gpt Monts-Jura
Description : Travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement du patrimoine (40 lots) - Afin de répondre à la diversité des besoins en matière de travaux d?entretien, le présent accord-cadre est alloti techniquement et géographiquement. Les lots techniques sont subdivisés par groupement territorial.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111100 Travaux de démolition

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ain.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.ain.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Charpente, couverture, zinguerie - Lots géographiques Gpt Bresse - Gpt Bugey - Gpt Dombes - Gpt Monts-Jura
Description : Travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement du patrimoine (40 lots) - Afin de répondre à la diversité des besoins en matière de travaux d?entretien, le présent accord-cadre est alloti techniquement et géographiquement. Les lots techniques sont subdivisés par groupement territorial.
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261900 Réparation et entretien de toiture

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ain.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.ain.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Menuiserie intérieure et extérieure, bois, PVC - Stores - Volet roulant - Lots géographiques Gpt Bresse - Gpt Bugey - Gpt Dombes - Gpt Monts-Jura
Description : Travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement du patrimoine (40 lots) - Afin de répondre à la diversité des besoins en matière de travaux d?entretien, le présent accord-cadre est alloti techniquement et géographiquement. Les lots techniques sont subdivisés par groupement territorial.
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421145 Travaux d'installation de volets roulants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421143 Travaux d'installation de stores

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ain.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.ain.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Métallerie, serrurerie, menuiserie intérieure et extérieure en aluminium, mezzanine, garde- corps intérieur - Lots géographiques Gpt Bresse - Gpt Bugey - Gpt Dombes - Gpt Monts-Jura
Description : Travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement du patrimoine (40 lots) - Afin de répondre à la diversité des besoins en matière de travaux d?entretien, le présent accord-cadre est alloti techniquement et géographiquement. Les lots techniques sont subdivisés par groupement territorial.
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223110 Installation de structures en métal
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45341000 Pose de garde-corps

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ain.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.ain.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Étanchéité toiture, garde-corps toiture - Lots géographiques Gpt Bresse - Gpt Bugey - Gpt Dombes - Gpt Monts-Jura
Description : Travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement du patrimoine (40 lots) - Afin de répondre à la diversité des besoins en matière de travaux d?entretien, le présent accord-cadre est alloti techniquement et géographiquement. Les lots techniques sont subdivisés par groupement territorial.
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261200 Travaux de couverture et de peinture de toiture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261410 Travaux d'isolation de toiture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261900 Réparation et entretien de toiture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ain.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.ain.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Carrelages, faïence - Lots géographiques Gpt Bresse - Gpt Bugey - Gpt Dombes - Gpt Monts-Jura
Description : Travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement du patrimoine (40 lots) - Afin de répondre à la diversité des besoins en matière de travaux d?entretien, le présent accord-cadre est alloti techniquement et géographiquement. Les lots techniques sont subdivisés par groupement territorial.
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431100 Carrelage de sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431000 Carrelages

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ain.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.ain.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Plâtrerie, peinture, faux plafond, sol souple - Lots géographiques Gpt Bresse - Gpt Bugey - Gpt Dombes - Gpt Monts-Jura
Description : Travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement du patrimoine (40 lots) - Afin de répondre à la diversité des besoins en matière de travaux d?entretien, le présent accord-cadre est alloti techniquement et géographiquement. Les lots techniques sont subdivisés par groupement territorial.
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ain.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.ain.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Électricité - Lots géographiques Gpt Bresse - Gpt Bugey - Gpt Dombes - Gpt Monts-Jura
Description : Travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement du patrimoine (40 lots) - Afin de répondre à la diversité des besoins en matière de travaux d?entretien, le présent accord-cadre est alloti techniquement et géographiquement. Les lots techniques sont subdivisés par groupement territorial.
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311100 Travaux de câblage électrique

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ain.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.ain.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Plomberie, CVC - Lots géographiques Gpt Bresse - Gpt Bugey - Gpt Dombes - Gpt Monts-Jura
Description : Travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement du patrimoine (40 lots) - Afin de répondre à la diversité des besoins en matière de travaux d?entretien, le présent accord-cadre est alloti techniquement et géographiquement. Les lots techniques sont subdivisés par groupement territorial.
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232460 Travaux d'installations sanitaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ain.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.ain.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Service départemental d'incendie et de secours de l'Ain
Numéro d’enregistrement : 28011200400039
Ville : Bourg en Bresse
Code postal : 01000
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Adresse électronique : achats.em@sdis01.fr
Téléphone : 0437621500
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 9b9b6ea3-298f-48ad-8258-3ddad9bdc56e-01
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b8c67c5b-dce7-4c07-bbd9-3c3706dca15c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/06/2025 10:55 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00410608-2025
Numéro de publication au JO S : 119/2025
Date de publication : 25/06/2025