Travaux d'aménagement d'un plateau Gastro-entérologie et centralisation de la désinfection des endoscopes au Centre Hospitalier d'Avignon

Travaux d'aménagement d'un plateau Gastro-entérologie et centralisation de la désinfection des endoscopes au Centre Hospitalier d'Avignon Désamiantage Curage / Gros OEuvre Menuiseries Extérieures Cloisons / Doublages / Faux-Plafonds Menuiseries Intérieures Revêtements des sols Peinture / Signalétique CFO / CFA-SSI CVC / Plomberie Fluides Médicaux Bras Médicaux

CPV: 45000000 Lavori di costruzione, 45262660 Lavori di rimozione dell'amianto, 45262522 Lavori edili, 45421000 Lavori di falegnameria, 45421152 Installazione di pareti divisorie, 45432130 Lavori di rivestimento suoli, 45442100 Lavori di tinteggiatura, 45311200 Lavori di connessione elettrici, 45331000 Lavori di installazione di impianti di riscaldamento, ventilazione e climatizzazione, 45333000 Lavori di installazione di raccorderia gas
Luogo di esecuzione:
Travaux d'aménagement d'un plateau Gastro-entérologie et centralisation de la désinfection des endoscopes au Centre Hospitalier d'Avignon
Ente di assegnazione:
Centre Hospitalier d'Avignon
Numero di premio:
24P010

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier d'Avignon
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux d'aménagement d'un plateau Gastro-entérologie et centralisation de la désinfection des endoscopes au Centre Hospitalier d'Avignon
Description : Travaux d'aménagement d'un plateau Gastro-entérologie et centralisation de la désinfection des endoscopes au Centre Hospitalier d'Avignon
Identifiant de la procédure : 8b5e27dd-d059-4377-a194-966ba2f9c305
Identifiant interne : 24P010
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Désamiantage
Description : Désamiantage
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262660 Travaux de désamiantage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché débute à la date de sa notification et se termine à la fin de la garantie de parfait achèvement.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la prestation décomposée comme suit : Sous-critère 1 : Organisation et moyens spécifiques affectés à l'opération (décomposée comme suit : 5 % pour les moyens humains affectés à l'opération compatible avec l'organisation de chantier attendue, 5 % pour les moyens techniques et matériels affectés à l'opération et 15 % pour la méthodologie d'intervention en milieu occupé et hospitalier) (pondération : 25 %) ; Sous-critère 2 : Méthodologie pour respecter le planning prévisionnel et le phasage opérationnel (pondération : 20 %) ; Sous-critère 3 : Qualité des matériaux et des équipements (pondération : 15 %).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Ce critère est apprécié sur la base du montant total.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : - Recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision ; - Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (à savoir le présent avis). Les formalités d'information aux candidats non retenus ayant été respectées et le marché ayant été notifié, les possibilités de former un référé précontractuel ou contractuel sont fermées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier d'Avignon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Curage / Gros OEuvre
Description : Curage / Gros OEuvre
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché débute à la date de sa notification et se termine à la fin de la garantie de parfait achèvement.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la prestation décomposée comme suit : Sous-critère 1 : Organisation et moyens spécifiques affectés à l'opération (décomposée comme suit : 5 % pour les moyens humains affectés à l'opération compatible avec l'organisation de chantier attendue, 5 % pour les moyens techniques et matériels affectés à l'opération et 15 % pour la méthodologie d'intervention en milieu occupé et hospitalier) (pondération : 25 %) ; Sous-critère 2 : Méthodologie pour respecter le planning prévisionnel et le phasage opérationnel (pondération : 20 %) ; Sous-critère 3 : Qualité des matériaux et des équipements (pondération : 15 %).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Ce critère est apprécié sur la base du montant total.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : - Recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision ; - Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (à savoir le présent avis). Les formalités d'information aux candidats non retenus ayant été respectées et le marché ayant été notifié, les possibilités de former un référé précontractuel ou contractuel sont fermées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier d'Avignon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Menuiseries Extérieures
Description : Menuiseries Extérieures
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché débute à la date de sa notification et se termine à la fin de la garantie de parfait achèvement.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la prestation décomposée comme suit : Sous-critère 1 : Organisation et moyens spécifiques affectés à l'opération (décomposée comme suit : 5 % pour les moyens humains affectés à l'opération compatible avec l'organisation de chantier attendue, 5 % pour les moyens techniques et matériels affectés à l'opération et 15 % pour la méthodologie d'intervention en milieu occupé et hospitalier) (pondération : 25 %) ; Sous-critère 2 : Méthodologie pour respecter le planning prévisionnel et le phasage opérationnel (pondération : 20 %) ; Sous-critère 3 : Qualité des matériaux et des équipements (pondération : 15 %).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Ce critère est apprécié sur la base du montant total.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : - Recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision ; - Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (à savoir le présent avis). Les formalités d'information aux candidats non retenus ayant été respectées et le marché ayant été notifié, les possibilités de former un référé précontractuel ou contractuel sont fermées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier d'Avignon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Cloisons / Doublages / Faux-Plafonds
Description : Cloisons / Doublages / Faux-Plafonds
Identifiant interne : Lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421152 Installation de cloisons

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché débute à la date de sa notification et se termine à la fin de la garantie de parfait achèvement.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la prestation décomposée comme suit : Sous-critère 1 : Organisation et moyens spécifiques affectés à l'opération (décomposée comme suit : 5 % pour les moyens humains affectés à l'opération compatible avec l'organisation de chantier attendue, 5 % pour les moyens techniques et matériels affectés à l'opération et 15 % pour la méthodologie d'intervention en milieu occupé et hospitalier) (pondération : 25 %) ; Sous-critère 2 : Méthodologie pour respecter le planning prévisionnel et le phasage opérationnel (pondération : 20 %) ; Sous-critère 3 : Qualité des matériaux et des équipements (pondération : 15 %).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Ce critère est apprécié sur la base du montant total.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : - Recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision ; - Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (à savoir le présent avis). Les formalités d'information aux candidats non retenus ayant été respectées et le marché ayant été notifié, les possibilités de former un référé précontractuel ou contractuel sont fermées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier d'Avignon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Menuiseries Intérieures
Description : Menuiseries Intérieures
Identifiant interne : Lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché débute à la date de sa notification et se termine à la fin de la garantie de parfait achèvement.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la prestation décomposée comme suit : Sous-critère 1 : Organisation et moyens spécifiques affectés à l'opération (décomposée comme suit : 5 % pour les moyens humains affectés à l'opération compatible avec l'organisation de chantier attendue, 5 % pour les moyens techniques et matériels affectés à l'opération et 15 % pour la méthodologie d'intervention en milieu occupé et hospitalier) (pondération : 25 %) ; Sous-critère 2 : Méthodologie pour respecter le planning prévisionnel et le phasage opérationnel (pondération : 20 %) ; Sous-critère 3 : Qualité des matériaux et des équipements (pondération : 15 %).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Ce critère est apprécié sur la base du montant total.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : - Recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision ; - Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (à savoir le présent avis). Les formalités d'information aux candidats non retenus ayant été respectées et le marché ayant été notifié, les possibilités de former un référé précontractuel ou contractuel sont fermées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier d'Avignon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Revêtements des sols
Description : Revêtements des sols
Identifiant interne : Lot 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432130 Travaux de revêtements de sols

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché débute à la date de sa notification et se termine à la fin de la garantie de parfait achèvement.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la prestation décomposée comme suit : Sous-critère 1 : Organisation et moyens spécifiques affectés à l'opération (décomposée comme suit : 5 % pour les moyens humains affectés à l'opération compatible avec l'organisation de chantier attendue, 5 % pour les moyens techniques et matériels affectés à l'opération et 15 % pour la méthodologie d'intervention en milieu occupé et hospitalier) (pondération : 25 %) ; Sous-critère 2 : Méthodologie pour respecter le planning prévisionnel et le phasage opérationnel (pondération : 20 %) ; Sous-critère 3 : Qualité des matériaux et des équipements (pondération : 15 %).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Ce critère est apprécié sur la base du montant total.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : - Recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision ; - Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (à savoir le présent avis). Les formalités d'information aux candidats non retenus ayant été respectées et le marché ayant été notifié, les possibilités de former un référé précontractuel ou contractuel sont fermées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier d'Avignon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Peinture / Signalétique
Description : Peinture / Signalétique
Identifiant interne : Lot 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché débute à la date de sa notification et se termine à la fin de la garantie de parfait achèvement.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la prestation décomposée comme suit : Sous-critère 1 : Organisation et moyens spécifiques affectés à l'opération (décomposée comme suit : 5 % pour les moyens humains affectés à l'opération compatible avec l'organisation de chantier attendue, 5 % pour les moyens techniques et matériels affectés à l'opération et 15 % pour la méthodologie d'intervention en milieu occupé et hospitalier) (pondération : 25 %) ; Sous-critère 2 : Méthodologie pour respecter le planning prévisionnel et le phasage opérationnel (pondération : 20 %) ; Sous-critère 3 : Qualité des matériaux et des équipements (pondération : 15 %).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Ce critère est apprécié sur la base du montant total.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : - Recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision ; - Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (à savoir le présent avis). Les formalités d'information aux candidats non retenus ayant été respectées et le marché ayant été notifié, les possibilités de former un référé précontractuel ou contractuel sont fermées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier d'Avignon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : CFO / CFA-SSI
Description : CFO / CFA-SSI
Identifiant interne : Lot 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché débute à la date de sa notification et se termine à la fin de la garantie de parfait achèvement.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la prestation décomposée comme suit : Sous-critère 1 : Organisation et moyens spécifiques affectés à l'opération (décomposée comme suit : 5 % pour les moyens humains affectés à l'opération compatible avec l'organisation de chantier attendue, 5 % pour les moyens techniques et matériels affectés à l'opération et 15 % pour la méthodologie d'intervention en milieu occupé et hospitalier) (pondération : 25 %) ; Sous-critère 2 : Méthodologie pour respecter le planning prévisionnel et le phasage opérationnel (pondération : 20 %) ; Sous-critère 3 : Qualité des matériaux et des équipements (pondération : 15 %).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Ce critère est apprécié sur la base du montant total.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : - Recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision ; - Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (à savoir le présent avis). Les formalités d'information aux candidats non retenus ayant été respectées et le marché ayant été notifié, les possibilités de former un référé précontractuel ou contractuel sont fermées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier d'Avignon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : CVC / Plomberie
Description : CVC / Plomberie
Identifiant interne : Lot 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché débute à la date de sa notification et se termine à la fin de la garantie de parfait achèvement.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la prestation décomposée comme suit : Sous-critère 1 : Organisation et moyens spécifiques affectés à l'opération (décomposée comme suit : 5 % pour les moyens humains affectés à l'opération compatible avec l'organisation de chantier attendue, 5 % pour les moyens techniques et matériels affectés à l'opération et 15 % pour la méthodologie d'intervention en milieu occupé et hospitalier) (pondération : 25 %) ; Sous-critère 2 : Méthodologie pour respecter le planning prévisionnel et le phasage opérationnel (pondération : 20 %) ; Sous-critère 3 : Qualité des matériaux et des équipements (pondération : 15 %).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Ce critère est apprécié sur la base du montant total.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : - Recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision ; - Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (à savoir le présent avis). Les formalités d'information aux candidats non retenus ayant été respectées et le marché ayant été notifié, les possibilités de former un référé précontractuel ou contractuel sont fermées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier d'Avignon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Fluides Médicaux
Description : Fluides Médicaux
Identifiant interne : Lot 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45333000 Travaux d'installation du gaz

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché débute à la date de sa notification et se termine à la fin de la garantie de parfait achèvement.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la prestation décomposée comme suit : Sous-critère 1 : Organisation et moyens spécifiques affectés à l'opération (décomposée comme suit : 5 % pour les moyens humains affectés à l'opération compatible avec l'organisation de chantier attendue, 5 % pour les moyens techniques et matériels affectés à l'opération et 15 % pour la méthodologie d'intervention en milieu occupé et hospitalier) (pondération : 25 %) ; Sous-critère 2 : Méthodologie pour respecter le planning prévisionnel et le phasage opérationnel (pondération : 20 %) ; Sous-critère 3 : Qualité des matériaux et des équipements (pondération : 15 %).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Ce critère est apprécié sur la base du montant total.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : - Recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision ; - Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (à savoir le présent avis). Les formalités d'information aux candidats non retenus ayant été respectées et le marché ayant été notifié, les possibilités de former un référé précontractuel ou contractuel sont fermées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier d'Avignon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Bras Médicaux
Description : Bras Médicaux
Identifiant interne : Lot 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché débute à la date de sa notification et se termine à la fin de la garantie de parfait achèvement.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la prestation décomposée comme suit : Sous-critère 1 : Organisation et moyens spécifiques affectés à l'opération (décomposée comme suit : 5 % pour les moyens humains affectés à l'opération compatible avec l'organisation de chantier attendue, 5 % pour les moyens techniques et matériels affectés à l'opération et 15 % pour la méthodologie d'intervention en milieu occupé et hospitalier) (pondération : 25 %) ; Sous-critère 2 : Méthodologie pour respecter le planning prévisionnel et le phasage opérationnel (pondération : 20 %) ; Sous-critère 3 : Qualité des matériaux et des équipements (pondération : 15 %).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Ce critère est apprécié sur la base du montant total.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : - Recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision ; - Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (à savoir le présent avis). Les formalités d'information aux candidats non retenus ayant été respectées et le marché ayant été notifié, les possibilités de former un référé précontractuel ou contractuel sont fermées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier d'Avignon

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1 396 512,32 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VALGO
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE "VALGO"
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 132 389 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 251000
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/06/2025
Date de conclusion du marché : 11/07/2025
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier d'Avignon

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOUCHON Constructions
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE "SOUCHON"
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 79 381,47 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 251001
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/06/2025
Date de conclusion du marché : 10/07/2025
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier d'Avignon

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SMAB
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE "SMAB"
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 49 767 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 251002
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/06/2025
Date de conclusion du marché : 10/07/2025
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier d'Avignon

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ISOSTYL
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE "ISOSTYL"
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 98 018,3 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 251003
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/06/2025
Date de conclusion du marché : 10/07/2025
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier d'Avignon

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MOINE Menuiserie
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE "MOINE"
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 161 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 251004
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/06/2025
Date de conclusion du marché : 10/07/2025
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier d'Avignon

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NOUVOSOL
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE "NOUVOSOL"
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 43 064,97 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 251005
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/06/2025
Date de conclusion du marché : 11/07/2025
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier d'Avignon

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BY Peinture
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE "BY Peinture"
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 25 813 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 251006
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/06/2025
Date de conclusion du marché : 10/07/2025
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier d'Avignon

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EDISON
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE "EDISON"
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 231 954,31 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 251007
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/06/2025
Date de conclusion du marché : 10/07/2025
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier d'Avignon

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SPIE Building Solutions
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE "SPIE"
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 501 624,39 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 251008
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/06/2025
Date de conclusion du marché : 10/07/2025
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier d'Avignon

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AIR LIQUIDE Santé France
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE "ALS"
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 56 741,97 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 251009
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/06/2025
Date de conclusion du marché : 10/07/2025
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier d'Avignon

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SURGIRIS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE "SURGIRIS"
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 16 757,91 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 251010
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/06/2025
Date de conclusion du marché : 10/07/2025
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier d'Avignon

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Hospitalier d'Avignon
Numéro d’enregistrement : 26840016500018
Adresse postale : 305 rue Raoul Follereau
Ville : Avignon Cedex 9
Code postal : 84902
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Adresse électronique : cellule-marches@ch-avignon.fr
Téléphone : +33 0432753933
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 13000192800014
Adresse postale : 16 avenue Feuchères
Ville : Nîmes
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : +33 0466273700
Télécopieur : +33 0466362786
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : VALGO
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 45397583100182
Ville : Petite Couronne
Code postal : 76650
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SOUCHON Constructions
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 44495065300030
Ville : Castries
Code postal : 34160
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SMAB
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 32037885400030
Ville : Les Taillades
Code postal : 84300
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0006

Nom officiel : ISOSTYL
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 37816495800027
Ville : Caumont-sur-Durance
Code postal : 84510
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0007

Nom officiel : MOINE Menuiserie
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 33893333600020
Ville : Boulbon
Code postal : 13150
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0008

Nom officiel : NOUVOSOL
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 38092181700025
Ville : Avignon
Code postal : 84000
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0009

Nom officiel : BY Peinture
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 80005381100033
Ville : Carpentras
Code postal : 84200
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0010

Nom officiel : EDISON
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 85040779200058
Ville : Saint Jean-de-Vedas
Code postal : 34430
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0011

Nom officiel : SPIE Building Solutions
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 44005586102730
Ville : Sorgues
Code postal : 84700
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0012

Nom officiel : AIR LIQUIDE Santé France
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 37936946500289
Numéro d’enregistrement : 33078127900055
Ville : Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal : 13799
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0010
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0013

Nom officiel : SURGIRIS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 43776081200044
Ville : Croix
Code postal : 59170
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0011
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6caba399-b824-426e-a3fb-32eddd58a538 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/08/2025 12:46 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00517230-2025
Numéro de publication au JO S : 150/2025
Date de publication : 07/08/2025