REQUALIFICATION DE L'ECOLE PRIMAIRE DE CHAVANNE A SAINT CHAMOND - MAITRISE D'oeUVRE - DOMAINE DU BATIMENT

La présente consultation a pour objet de confier à une équipe pluridisciplinaire, une mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des travaux nécessaires à la requalification de l'école primaire de Chavanne à Saint-Chamond. Elle relève du code de la commande publique et est menée en procédure avec négociation en application …

CPV: 71240000 Servizi architettonici, di ingegneria e pianificazione, 71250000 Servizi architettonici, di ingegneria e misurazione
Luogo di esecuzione:
REQUALIFICATION DE L'ECOLE PRIMAIRE DE CHAVANNE A SAINT CHAMOND - MAITRISE D'oeUVRE - DOMAINE DU BATIMENT
Ente di assegnazione:
Mairie de Saint-Chamond
Numero di premio:
24.020

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Saint-Chamond
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : REQUALIFICATION DE L'ECOLE PRIMAIRE DE CHAVANNE A SAINT CHAMOND - MAITRISE D'oeUVRE - DOMAINE DU BATIMENT
Description : La présente consultation a pour objet de confier à une équipe pluridisciplinaire, une mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des travaux nécessaires à la requalification de l'école primaire de Chavanne à Saint-Chamond. Elle relève du code de la commande publique et est menée en procédure avec négociation en application des articles L2124-3, R2124-3 et R2161-12 à R2161-20 dudit code. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Les prestations comprennent une mission de maîtrise d'oeuvre de base avec les études d'exécution de niveau 1 et le visa des plans d'entreprise en phase travaux (EXE 1 + VISA), une mission complémentaire d'ordonnancement, pilotage et coordination (OPC), ainsi qu'une mission complémentaire de Coordination Système de Sécurité Incendie (CSSI)
Identifiant de la procédure : 2a1d949d-77d9-425c-9277-c4fa77c6b61f
Identifiant interne : 24.020
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71250000 Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : REQUALIFICATION DE L'ECOLE PRIMAIRE DE CHAVANNE A SAINT CHAMOND - MAITRISE D'oeUVRE - DOMAINE DU BATIMENT
Description : La présente consultation a pour objet de confier à une équipe pluridisciplinaire, une mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des travaux nécessaires à la requalification de l'école primaire de Chavanne à Saint-Chamond. Elle relève du code de la commande publique et est menée en procédure avec négociation en application des articles L2124-3, R2124-3 et R2161-12 à R2161-20 dudit code. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Les prestations comprennent une mission de maîtrise d'oeuvre de base avec les études d'exécution de niveau 1 et le visa des plans d'entreprise en phase travaux (EXE 1 + VISA), une mission complémentaire d'ordonnancement, pilotage et coordination (OPC), ainsi qu'une mission complémentaire de Coordination Système de Sécurité Incendie (CSSI)
Identifiant interne : S-PF-54086

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71250000 Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2025
Durée : 31 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 223 567,15 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ATELIER DES VERGERS
Offre :
Identifiant de l’offre : ATELIER DES VERGERS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 223 567,15 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24.020
Titre : Requalification De L'Ecole Primaire De Chavanne A Saint Chamond - Maitrise D'oeuvre - Domaine Du Batiment
Date de conclusion du marché : 14/04/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 21

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : A2994F34-F33F-77DD-FFF0731D2C100848
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Mairie de Saint-Chamond
Numéro d’enregistrement : 570
Adresse postale : Avenue Antoine Pinay
Ville : Saint-Chamond
Code postal : 42400
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : Le Maire
Adresse électronique : marches.publics@saint-chamond.fr
Téléphone : 0477318778
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : A2994F52-F142-FD9A-9234B403F84445C5
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : ATELIER DES VERGERS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 54086-1-0-1
Adresse postale : 12 Bd De L Etivalliere
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : agence@atelierdesvergers.fr
Téléphone : 0477213157
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : cae20f2f-1b1d-4d0d-847f-7c7006f74d7a - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/05/2025 11:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00287453-2025
Numéro de publication au JO S : 86/2025
Date de publication : 05/05/2025