Rénovation du rez-de-chaussée du site Balaÿ à Saint-Etienne

La présente consultation en procédure adaptée est soumise aux dispositions des articles L2123-1, R2123-1 1°, R2123-4 et R2123-5 du code de la commande publique. Cette opération comprend : - la rénovation RDC du site, l'adaptation de cheminements Intérieurs et extérieurs et la mise en accessibilité des différents espaces. - la …

CPV: 45111100 Lavori di demolizione, 45213150 Lavori di costruzione di complessi di uffici, 45261420 Lavori di impermeabilizzazione, 45262522 Lavori edili, 45310000 Lavori di installazione di cablaggi, 45331200 Lavori di installazione di impianti di ventilazione e climatizzazione, 45410000 Lavori di intonacatura, 45421000 Lavori di falegnameria, 45421146 Installazione di controsoffitti, 45421148 Installazione di cancelli, 45431000 Lavori di rivestimento con piastrelle, 45432111 Posa di rivestimenti flessibili per pavimenti
Luogo di esecuzione:
Rénovation du rez-de-chaussée du site Balaÿ à Saint-Etienne
Ente di assegnazione:
Département de la Loire
Numero di premio:
24AT-DAJCP-2168-I

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département de la Loire
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Rénovation du rez-de-chaussée du site Balaÿ à Saint-Etienne
Description : La présente consultation en procédure adaptée est soumise aux dispositions des articles L2123-1, R2123-1 1°, R2123-4 et R2123-5 du code de la commande publique. Cette opération comprend : - la rénovation RDC du site, l'adaptation de cheminements Intérieurs et extérieurs et la mise en accessibilité des différents espaces. - la création de différents espaces de bureaux et l'intervention dans des blocs sanitaires - la rénovation des façades Le début des prestations est prévu le 20 janvier 2025 Le délai de validité des offres est fixé à 6 mois Il est recommandé aux candidats d'effectuer une visite complète préalable des lieux afin de se rendre compte de visu de la nature exacte des travaux qu'ils auront à exécuter et d'effectuer les reconnaissances nécessaires par sondages ou essais. Ces reconnaissances sont implicitement incluses dans l'offre de l'entreprise. À ce titre, les candidats peuvent contacter le technicien en charge de l'opération, Monsieur Laurent BERNE au 06 08 22 11 98
Identifiant de la procédure : f58dc570-ed21-4736-b27a-9bc8e65b1eab
Identifiant interne : 24AT-DAJCP-2168-I
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45213150 Travaux de construction d'immeubles de bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45213150 Travaux de construction d'immeubles de bureaux

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte : Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des affaires juridiques et de la commande publique(voir adresse rubrique 1). Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication du présent avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne, auprès de l'instance suivante : Tribunal administratif 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél: 04 78 14 10 10 Fax: 04 78 14 10 65 mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr web : http://lyon.tribunal-administratif.fr
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Curage
Description : Curage
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45213150 Travaux de construction d'immeubles de bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111100 Travaux de démolition

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique, notée sur 20 points - Pour les lots n° 1, 2, 4 à 7, 9 à 13
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valorisation de l'apprentissage, notée sur 20 points - Pour les lots n° 1, 2, 4 à 7, 9 à 13
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix, noté sur 20 points - Pour les lots n° 1, 2, 4 à 7, 9 à 13
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Loire -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Maçonnerie
Description : Maçonnerie
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45213150 Travaux de construction d'immeubles de bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique, notée sur 20 points - Pour les lots n° 1, 2, 4 à 7, 9 à 13
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valorisation de l'apprentissage, notée sur 20 points - Pour les lots n° 1, 2, 4 à 7, 9 à 13
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix, noté sur 20 points - Pour les lots n° 1, 2, 4 à 7, 9 à 13
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Loire -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Etanchéité
Description : Etanchéité
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45213150 Travaux de construction d'immeubles de bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique, notée sur 20 points - Pour les lots n° 1, 2, 4 à 7, 9 à 13
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valorisation de l'apprentissage, notée sur 20 points - Pour les lots n° 1, 2, 4 à 7, 9 à 13
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix, noté sur 20 points - Pour les lots n° 1, 2, 4 à 7, 9 à 13
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Loire -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Menuiserie extérieure aluminium Occultations
Description : Menuiserie extérieure aluminium Occultations
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45213150 Travaux de construction d'immeubles de bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique, notée sur 20 points - Pour les lots n° 1, 2, 4 à 7, 9 à 13
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valorisation de l'apprentissage, notée sur 20 points - Pour les lots n° 1, 2, 4 à 7, 9 à 13
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix, noté sur 20 points - Pour les lots n° 1, 2, 4 à 7, 9 à 13
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Loire -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Portes automatiques
Description : Portes automatiques
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45213150 Travaux de construction d'immeubles de bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421148 Installation de portails

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique, notée sur 20 points - Pour les lots n° 1, 2, 4 à 7, 9 à 13
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valorisation de l'apprentissage, notée sur 20 points - Pour les lots n° 1, 2, 4 à 7, 9 à 13
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix, noté sur 20 points - Pour les lots n° 1, 2, 4 à 7, 9 à 13
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Loire -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Métallerie
Description : Métallerie
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45213150 Travaux de construction d'immeubles de bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique, notée sur 20 points - Pour les lots n° 1, 2, 4 à 7, 9 à 13
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valorisation de l'apprentissage, notée sur 20 points - Pour les lots n° 1, 2, 4 à 7, 9 à 13
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix, noté sur 20 points - Pour les lots n° 1, 2, 4 à 7, 9 à 13
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Loire -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Menuiseries intérieures
Description : Menuiseries intérieures
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45213150 Travaux de construction d'immeubles de bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique, notée sur 20 points - Pour les lots n° 1, 2, 4 à 7, 9 à 13
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valorisation de l'apprentissage, notée sur 20 points - Pour les lots n° 1, 2, 4 à 7, 9 à 13
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix, noté sur 20 points - Pour les lots n° 1, 2, 4 à 7, 9 à 13
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Loire -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Plafonds suspendus
Description : Plafonds suspendus
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45213150 Travaux de construction d'immeubles de bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique, notée sur 20 points - Pour les lots n° 1, 2, 4 à 7, 9 à 13
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valorisation de l'apprentissage, notée sur 20 points - Pour les lots n° 1, 2, 4 à 7, 9 à 13
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix, noté sur 20 points - Pour les lots n° 1, 2, 4 à 7, 9 à 13
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Loire -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Plâtrerie Peinture
Description : Plâtrerie Peinture
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45213150 Travaux de construction d'immeubles de bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique, notée sur 20 points - Pour les lots n° 1, 2, 4 à 7, 9 à 13
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valorisation de l'apprentissage, notée sur 20 points - Pour les lots n° 1, 2, 4 à 7, 9 à 13
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix, noté sur 20 points - Pour les lots n° 1, 2, 4 à 7, 9 à 13
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Loire -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Carrelage Faïence
Description : Carrelage Faïence
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45213150 Travaux de construction d'immeubles de bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431000 Carrelages

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique, notée sur 20 points - Pour les lots n° 1, 2, 4 à 7, 9 à 13
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valorisation de l'apprentissage, notée sur 20 points - Pour les lots n° 1, 2, 4 à 7, 9 à 13
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix, noté sur 20 points - Pour les lots n° 1, 2, 4 à 7, 9 à 13
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Loire -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Sols minces
Description : Sols minces
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45213150 Travaux de construction d'immeubles de bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique, notée sur 20 points - Pour les lots n° 1, 2, 4 à 7, 9 à 13
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valorisation de l'apprentissage, notée sur 20 points - Pour les lots n° 1, 2, 4 à 7, 9 à 13
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix, noté sur 20 points - Pour les lots n° 1, 2, 4 à 7, 9 à 13
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Loire -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Chauffage ventilation plomberie sanitaires
Description : Chauffage ventilation plomberie sanitaires
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45213150 Travaux de construction d'immeubles de bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331200 Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique, notée sur 20 points - Pour les lots n° 1, 2, 4 à 7, 9 à 13
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valorisation de l'apprentissage, notée sur 20 points - Pour les lots n° 1, 2, 4 à 7, 9 à 13
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix, noté sur 20 points - Pour les lots n° 1, 2, 4 à 7, 9 à 13
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Loire -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Electricité courants forts courants faibles
Description : Electricité courants forts courants faibles
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45213150 Travaux de construction d'immeubles de bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique, notée sur 20 points - Pour les lots n° 1, 2, 4 à 7, 9 à 13
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valorisation de l'apprentissage, notée sur 20 points - Pour les lots n° 1, 2, 4 à 7, 9 à 13
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix, noté sur 20 points - Pour les lots n° 1, 2, 4 à 7, 9 à 13
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Loire -

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 915 586,94 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : QUALIT'R
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 44 988,11 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-0050
Titre : Curage
Date de conclusion du marché : 29/01/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS LANA
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 58 408,75 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-0051
Titre : Maçonnerie
Date de conclusion du marché : 29/01/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SUPER
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 22 208 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-0052
Titre : Etanchéité
Date de conclusion du marché : 29/01/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SERODON ET ASSOCIES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 86 431 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-0053
Titre : Menuiserie extérieure aluminium Occultations
Date de conclusion du marché : 29/01/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOFTICA
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 17 667,57 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-0054
Titre : Portes automatiques
Date de conclusion du marché : 29/01/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DELEAGE SERRURERIE CHAUDRONNERIE SERVICE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 35 908 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-0055
Titre : Métallerie
Date de conclusion du marché : 29/01/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BRUNON MENUISERIE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 199 354,2 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-0056
Titre : Menuiseries intérieures
Date de conclusion du marché : 29/01/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOCIETE COURT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 71 117,27 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-0057
Titre : Plafonds suspendus
Date de conclusion du marché : 31/01/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BONNET MARCONNET
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 123 606,67 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-0058
Titre : Plâtrerie Peinture
Date de conclusion du marché : 29/01/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LUMIA CARRELAGES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 21 601,52 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-0059
Titre : Carrelage Faïence
Date de conclusion du marché : 18/02/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AUBONNET ET FILS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 43 654,47 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-0060
Titre : Sols minces
Date de conclusion du marché : 29/01/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BENETIERE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 117 245,9 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-0061
Titre : Chauffage ventilation plomberie sanitaires
Date de conclusion du marché : 29/01/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : POUGHON CHARVOLIN
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Valeur de l'offre : 95 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-0062
Titre : Electricité courants forts courants faibles
Date de conclusion du marché : 29/01/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 43E69A21-C431-9AFD-AD152721161460EC
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Département de la Loire
Numéro d’enregistrement : 1
Adresse postale : Hôtel du département 2 rue Charles de Gaulle
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42022
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : le Président
Adresse électronique : retraitmarche@cg42.fr
Téléphone : 0477484059
Adresse internet : http://www.loire.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 43E69A40-A433-DB08-391D7A1EDAE60699
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Département de la Loire
Numéro d’enregistrement : 43E69A4F-95DB-2796-506B78924025985E
Adresse postale : Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique 2 rue Charles de Gaulle
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42022
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Adresse électronique : commande-publique@loire.fr
Téléphone : 0477484320
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : QUALIT'R
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 53579-1-1-1
Adresse postale : 78 Av Des Bruyeres
Ville : Decines-Charpieu
Code postal : 69150
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@qualitr.com
Téléphone : 04 82 53 80 51
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SAS LANA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 53579-1-2-1
Adresse postale : 18 Rue Mathieu Vallat
Ville : Roche-La-Moliere
Code postal : 42230
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@sarl-lana.fr
Téléphone : 0477906957
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0007

Nom officiel : SUPER
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 53579-1-3-1
Adresse postale : Le Tissot
Ville : Saint-Genest-Lerpt
Code postal : 42530
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@super42.fr
Téléphone : 04-77-37-85-85
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0008

Nom officiel : SERODON ET ASSOCIES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 53579-1-4-1
Adresse postale : Za De Lavee
Ville : Yssingeaux
Code postal : 43200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Adresse électronique : serodon@serodon.fr
Téléphone : 04-71-59-13-60
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0009

Nom officiel : SOFTICA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 53579-1-5-1
Adresse postale : 55 Imp Des Iris
Ville : Mery
Code postal : 73420
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@softica.fr
Téléphone : 0479630094
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0010

Nom officiel : DELEAGE SERRURERIE CHAUDRONNERIE SERVICE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 53579-1-6-1
Adresse postale : Rue Remi Moise
Ville : La Ricamarie
Code postal : 42150
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : dscs42@wanadoo.fr
Téléphone : 04-77-38-89-55
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0011

Nom officiel : BRUNON MENUISERIE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 53579-1-7-1
Adresse postale : 23 Rue Des Haveurs
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@brunon.fr
Téléphone : 04 77 32 01 01
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0012

Nom officiel : SOCIETE COURT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 53579-1-8-1
Adresse postale : 6 Rue Des Rochettes
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@court-batiment.com
Téléphone : 06 77 89 87 25
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0013

Nom officiel : BONNET MARCONNET
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 53579-1-9-1
Adresse postale : Les Portes Du Velay
Ville : Pont-Salomon
Code postal : 43330
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Adresse électronique : bonnet.marconnet@orange.fr
Téléphone : 09 72 98 86 23
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0009

8.1 ORG-0014

Nom officiel : LUMIA CARRELAGES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 53579-1-10-1
Adresse postale : 2 All De L'Industrie
Ville : Lorette
Code postal : 42420
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@lumiacarrelages.fr
Téléphone : 04 77 22 19 97
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0010

8.1 ORG-0015

Nom officiel : AUBONNET ET FILS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 53579-1-11-1
Adresse postale : 794 Rue De Charlieu
Ville : Cours
Code postal : 69240
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : aubonnet@aubonnet.fr
Téléphone : 0474897640
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0011

8.1 ORG-0016

Nom officiel : BENETIERE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 53579-1-12-1
Adresse postale : 3 Rue Francois Couperin
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil@benetiere.fr
Téléphone : 04 77 25 59 14
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0012

8.1 ORG-0017

Nom officiel : POUGHON CHARVOLIN
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 53579-1-13-1
Adresse postale : 340 Bd Noel Landy
Ville : Saint-Paul-En-Jarez
Code postal : 42740
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@poughon-charvolin.fr
Téléphone : 0477224502
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0013

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 51320205-ae0b-4f73-b585-52cca7a49972 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/06/2025 10:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00363880-2025
Numéro de publication au JO S : 107/2025
Date de publication : 05/06/2025