Ramassage de papiers et d'objets divers

Ramassage papiers et objets divers sur 46 résidences ramassage papiers et objet divers sur le patrimoine de Tours Métropole Habitat ramassage papiers et objet divers sur le patrimoine de Tours Métropole Habitat

CPV: 90910000 Servizi di pulizia
Luogo di esecuzione:
Ramassage de papiers et d'objets divers
Ente di assegnazione:
Tours Métropole Habitat
Numero di premio:
2025-M0009

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Tours Métropole Habitat
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Ramassage de papiers et d'objets divers
Description : Ramassage papiers et objets divers sur 46 résidences
Identifiant de la procédure : 6b32ffdb-d43c-41dc-84e9-0ceb81606cc3
Identifiant interne : 2025-M0009
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Marché d'un an reconductible 3 fois un an. Les montants indiqués correspondent aux montants sur la durée totale du marché, soit 4 ans. Marché réservé pour les lots 1 et 2. Le contrat est réservé à des structures par l'activité économique (Siae) ou à des structures équivalentes lorsqu'elles emploient un minimum de 50% de travailleurs défavorisés
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 - Centre Sud
Description : ramassage papiers et objet divers sur le patrimoine de Tours Métropole Habitat
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Marché d'un an reconductible 3 fois un an (reconduction tacite)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative) - référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative) - recours en contestation de validité du contrat dans le délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (CE 4 avril 2014, Département Tarn-et-Garonne, n°358994)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative) - référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative) - recours en contestation de validité du contrat dans le délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (CE 4 avril 2014, Département Tarn-et-Garonne, n°358994)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Tours Métropole Habitat

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2 - Ouest Nord
Description : ramassage papiers et objet divers sur le patrimoine de Tours Métropole Habitat
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Marché d'un an reconductible 3 fois un an (reconduction tacite)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative) - référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative) - recours en contestation de validité du contrat dans le délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (CE 4 avril 2014, Département Tarn-et-Garonne, n°358994)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative) - référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative) - recours en contestation de validité du contrat dans le délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (CE 4 avril 2014, Département Tarn-et-Garonne, n°358994)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Tours Métropole Habitat

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 435 876 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : REGIE PLUS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 302 038,8 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025_049
Titre : Lot n°1 - Centre Sud
Date de conclusion du marché : 04/06/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : REGIE PLUS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 133 837,2 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025_050
Titre : Lot n°2 - Ouest Nord
Date de conclusion du marché : 04/06/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : E83FA267-AE5E-B2FF-FACB667E34D62A36
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tours Métropole Habitat
Numéro d’enregistrement : 53086
Adresse postale : 1, rue Maurice Bedel
Ville : Tours
Code postal : 37033
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Point de contact : SIMON Grégoire
Adresse électronique : commandepublique@tmh.fr
Téléphone : 0247601312
Adresse internet : http://www.tmh.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tours Métropole Habitat
Numéro d’enregistrement : 1909032
Adresse postale : 1, rue Maurice Bedel
Ville : Tours
Code postal : 37033
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Adresse électronique : commandepublique@tmh.fr
Téléphone : 0247601300
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : E83FA292-A18A-32EA-7E698C733A747431
Adresse postale : 28, rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : REGIE PLUS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1617787-1-1-1
Adresse postale : 152 Avenue de Grammont
Ville : Tours
Code postal : 37000
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Adresse électronique : directiontechnique@regieplus.fr
Téléphone : 0247316464
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : REGIE PLUS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1617787-1-2-1
Adresse postale : 152 Avenue de Grammont
Ville : Tours
Code postal : 37000
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Adresse électronique : directiontechnique@regieplus.fr
Téléphone : 0247316464
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 9327d1cb-2e9f-4a8d-b250-4e418e2d1c1b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/07/2025 09:11 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00471632-2025
Numéro de publication au JO S : 136/2025
Date de publication : 18/07/2025