prestations de transport régulier ou occasionnel dans le cadre d'activités scolaires ou de loisirs.

- Lot 1 : Transport de personnes pour des trajets non prédéterminés - Lot 2 : Transport de personnes pour des trajets prédéterminés dans la MEL - Lot 3 : Transport de personnes à mobilité réduite Trajets en france ou en dehors Transport vers les piscines, centre de loisirs, cuisine …

CPV: 60000000 Servizi di trasporto (escluso il trasporto di rifiuti)
Scadenza:
Venerdì 30 Maggio 2025 16:00
Tipo di scadenza:
Presentazione di un'offerta
Luogo di esecuzione:
prestations de transport régulier ou occasionnel dans le cadre d'activités scolaires ou de loisirs.
Ente di assegnazione:
Sivom Alliance Nord Ouest
Numero di premio:
2025 03

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Sivom Alliance Nord Ouest
Forme juridique de l’acheteur : Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : MAIRIE DE DEULEMONT
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : MAIRIE DE MARQUETTE LEZ LILLE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : MAIRIE DE PERENCHIES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

1.1 Acheteur

Nom officiel : MAIRIE DE QUESNOY SUR DEULE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : MAIRIE DE SAINT ANDRE LEZ LILLE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : prestations de transport régulier ou occasionnel dans le cadre d'activités scolaires ou de loisirs.
Description : - Lot 1 : Transport de personnes pour des trajets non prédéterminés - Lot 2 : Transport de personnes pour des trajets prédéterminés dans la MEL - Lot 3 : Transport de personnes à mobilité réduite
Identifiant de la procédure : c5242912-7a8e-42a4-af23-57b360255839
Identifiant interne : 2025 03
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Transport de personnes pour des trajets non identifiés
Description : Trajets en france ou en dehors
Identifiant interne : 2025 03 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/05/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Transport de personnes pour des trajets identifiés dans la métropole de lille
Description : Transport vers les piscines, centre de loisirs, cuisine centrale
Identifiant interne : 2025 03 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/05/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Transport de personnes à mobilité réduite
Description : transport de personnes à mobilité réduite en france et en europe
Identifiant interne : 2025 03 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/05/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Sivom Alliance Nord Ouest
Numéro d’enregistrement : 24590045100015
Adresse postale : 187 RUE DE MENIN PARC DE L'INNOVATION
Ville : MARQUETTE-LEZ-LILLE
Code postal : 59470
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : cdecarpentry@sivomano.fr
Téléphone : +33 320630130
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Numéro d’enregistrement : 17590003400018
Ville : LILLE
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : MAIRIE DE DEULEMONT
Numéro d’enregistrement : 215 901 737 00019
Ville : DEULEMONT
Code postal : 59890
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : cdecarpentry@sivomano.Fr
Téléphone : 0320630130
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : MAIRIE DE MARQUETTE LEZ LILLE
Numéro d’enregistrement : 215 903 865 00016
Ville : MARQUETTE LEZ LILLE
Code postal : 59520
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : cdecarpentry@sivomano.Fr
Téléphone : 0320630130
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel : MAIRIE DE PERENCHIES
Numéro d’enregistrement : 215 904 574 00013
Ville : PERENCHIES
Code postal : 59840
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : cdecarpentry@sivomano.fr
Téléphone : 0320630130
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0006

Nom officiel : MAIRIE DE QUESNOY SUR DEULE
Numéro d’enregistrement : 215 904 814 00013
Ville : QUESNOY SUR DEULE
Code postal : 59890
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : cdecarpentry@sivomano.Fr
Téléphone : 0320630130
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0007

Nom officiel : MAIRIE DE SAINT ANDRE LEZ LILLE
Numéro d’enregistrement : 215 905 274 00019
Ville : SAINT ANDRE
Code postal : 59350
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : cdecarpentry@sivomano.fr
Téléphone : 0320630130
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 513a771a-f941-4337-b813-c374da0733ba-01

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Modification de la date limite de dépot des offres
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 03a89f57-a340-4ac1-bfd6-031b97d261f5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/04/2025 10:50 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00280966-2025
Numéro de publication au JO S : 84/2025
Date de publication : 30/04/2025