evergabe.com

Prestations de service de séjours de groupes en villages vacances à destination d’adultes

Le présent marché a pour objet les prestations de service de séjours de groupes en village vacances à destination d’adultes, d’une durée d’une semaine (du samedi au samedi) et comprenant les prestations suivantes : - Pension complète (hébergement au minimum de 3 étoiles (***) + repas) avec activités et animation …

CPV: 55110000 Servizi di sistemazione alberghiera

Scadenza:

Mercoledì 21 Maggio 2025 17:00

Tipo di scadenza:

Presentazione di un'offerta

Luogo di esecuzione:

Prestations de service de séjours de groupes en villages vacances à destination d’adultes

Ente di assegnazione:

Association ASF Vacances

Numero di premio:

PPP1J3-70/5059/202505

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Association ASF Vacances

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations de service de séjours de groupes en villages vacances à destination d’adultes

Description : Le présent marché a pour objet les prestations de service de séjours de groupes en village vacances à destination d’adultes, d’une durée d’une semaine (du samedi au samedi) et comprenant les prestations suivantes : - Pension complète (hébergement au minimum de 3 étoiles (***) + repas) avec activités et animation - Programme et réservations de visites, excursions avec accompagnateur - Le cas échéant, la mise à disposition d’un autocar avec chauffeur pour palier le jour de repos du chauffeur d’autocar du groupe

Identifiant de la procédure : af590dd7-f105-4638-bc50-1baee6db5390

Identifiant interne : PPP1J3-70/5059/202505

Type de procédure : Autre procédure en une seule étape

Principales caractéristiques de la procédure : procédure adaptée

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55110000 Services d'hébergement hôtelier

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Séjours de groupes en village vacances en bord de mer dans les environs de Guéthary (64)

Description : Séjours de groupes en village vacances en bord de mer dans les environs de Guéthary (64)

Identifiant interne : 202505_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55110000 Services d'hébergement hôtelier

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 3 rue Franklin, Tour Cityscope

Ville : Montreuil cedex

Code postal : 93108

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Informations complémentaires : Association ASF Vacances

5.1.3 Durée estimée

Durée : 15 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

Autres informations sur le renouvellement : Le lot 1 comporte deux reconductions. L’accord-cadre est reconductible deux (2) fois tacitement pour une durée d’un (1) an. Les périodes sont définies comme suit : Période 1 : De la date de notification au 31 décembre 2026 Période 2 : 1er janvier au 31 décembre 2027 Période 3 : 1er janvier au 31 décembre 2028 La durée totale n’excède pas quatre (4) ans. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 30 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre. Tout bon de commande notifié pendant la période de validité de l'accord-cadre doit être exécuté jusqu’à son terme dans la limite de trois mois après la fin de validité de l'accord-cadre. Passé le délai de validité de l'accord-cadre, aucun bon de commande ne pourra plus être émis.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 095 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Démarche RSE du candidat dans le cadre de l'exécution du marché

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://asfv.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://epaf.e-marchespublics.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 21/05/2025 17:00 +02:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association ASF Vacances -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Association ASF Vacances -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Séjours de groupes en village vacances en bord de mer dans les environs de Sainte-Maxime (83)

Description : Séjours de groupes en village vacances en bord de mer dans les environs de Sainte-Maxime (83)

Identifiant interne : 202505_2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55110000 Services d'hébergement hôtelier

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 3 rue Franklin, Tour Cityscope

Ville : Montreuil cedex

Code postal : 93108

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Informations complémentaires : Association ASF Vacances

5.1.3 Durée estimée

Durée : 15 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

Autres informations sur le renouvellement : Le lot 2 comporte deux reconductions. L’accord-cadre est reconductible deux (2) fois tacitement pour une durée d’un (1) an. Les périodes sont définies comme suit : Période 1 : De la date de notification au 31 décembre 2026 Période 2 : 1er janvier au 31 décembre 2027 Période 3 : 1er janvier au 31 décembre 2028 La durée totale n’excède pas quatre (4) ans. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 30 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre. Tout bon de commande notifié pendant la période de validité de l'accord-cadre doit être exécuté jusqu’à son terme dans la limite de trois mois après la fin de validité de l'accord-cadre. Passé le délai de validité de l'accord-cadre, aucun bon de commande ne pourra plus être émis.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 020 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Démarche RSE du candidat dans le cadre de l'exécution du marché

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Coût

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://asfv.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://epaf.e-marchespublics.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 21/05/2025 17:00 +02:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association ASF Vacances -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Association ASF Vacances -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Séjours de groupes en village vacances en bord de mer dans les environs de Port-Manech (29)

Description : Séjours de groupes en village vacances en bord de mer dans les environs de Port-Manech (29)

Identifiant interne : 202505_3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55110000 Services d'hébergement hôtelier

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 3 rue Franklin, Tour Cityscope

Ville : Montreuil cedex

Code postal : 93108

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Informations complémentaires : Association ASF Vacances

5.1.3 Durée estimée

Durée : 15 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

Autres informations sur le renouvellement : Le lot 3 comporte deux reconductions. L’accord-cadre est reconductible deux (2) fois tacitement pour une durée d’un (1) an. Les périodes sont définies comme suit : Période 1 : De la date de notification au 31 décembre 2026 Période 2 : 1er janvier au 31 décembre 2027 Période 3 : 1er janvier au 31 décembre 2028 La durée totale n’excède pas quatre (4) ans. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 30 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre. Tout bon de commande notifié pendant la période de validité de l'accord-cadre doit être exécuté jusqu’à son terme dans la limite de trois mois après la fin de validité de l'accord-cadre. Passé le délai de validité de l'accord-cadre, aucun bon de commande ne pourra plus être émis.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 480 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Démarche RSE du candidat dans le cadre de l'exécution du marché

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Coût

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://asfv.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://epaf.e-marchespublics.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 21/05/2025 17:00 +02:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association ASF Vacances -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Association ASF Vacances -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Séjours de groupes en villages vacances à proximité de Poitiers et de La Roche-Posay (86)

Description : Séjours de groupes en villages vacances à proximité de Poitiers et de La Roche-Posay (86)

Identifiant interne : 202505_4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55110000 Services d'hébergement hôtelier

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 3 rue Franklin, Tour Cityscope

Ville : Montreuil cedex

Code postal : 93108

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Informations complémentaires : Association ASF Vacances

5.1.3 Durée estimée

Durée : 15 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

Autres informations sur le renouvellement : Le lot 4 comporte deux reconductions. L’accord-cadre est reconductible deux (2) fois tacitement pour une durée d’un (1) an. Les périodes sont définies comme suit : Période 1 : De la date de notification au 31 décembre 2026 Période 2 : 1er janvier au 31 décembre 2027 Période 3 : 1er janvier au 31 décembre 2028 La durée totale n’excède pas quatre (4) ans. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 30 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre. Tout bon de commande notifié pendant la période de validité de l'accord-cadre doit être exécuté jusqu’à son terme dans la limite de trois mois après la fin de validité de l'accord-cadre. Passé le délai de validité de l'accord-cadre, aucun bon de commande ne pourra plus être émis.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 510 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Démarche RSE du candidat dans le cadre de l'exécution du marché

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Coût

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://asfv.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://epaf.e-marchespublics.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 21/05/2025 17:00 +02:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association ASF Vacances -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Association ASF Vacances -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Séjours de groupes en villages vacances en bord de mer dans les environs de Calais (62)

Description : Séjours de groupes en villages vacances en bord de mer dans les environs de Calais (62)

Identifiant interne : 202505_5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55110000 Services d'hébergement hôtelier

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 3 rue Franklin, Tour Cityscope

Ville : Montreuil cedex

Code postal : 93108

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Informations complémentaires : Association ASF Vacances

5.1.3 Durée estimée

Durée : 15 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

Autres informations sur le renouvellement : Le lot 5 comporte deux reconductions. L’accord-cadre est reconductible deux (2) fois tacitement pour une durée d’un (1) an. Les périodes sont définies comme suit : Période 1 : De la date de notification au 31 décembre 2026 Période 2 : 1er janvier au 31 décembre 2027 Période 3 : 1er janvier au 31 décembre 2028 La durée totale n’excède pas quatre (4) ans. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 30 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre. Tout bon de commande notifié pendant la période de validité de l'accord-cadre doit être exécuté jusqu’à son terme dans la limite de trois mois après la fin de validité de l'accord-cadre. Passé le délai de validité de l'accord-cadre, aucun bon de commande ne pourra plus être émis.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 585 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Démarche RSE du candidat dans le cadre de l'exécution du marché

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Coût

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://asfv.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://epaf.e-marchespublics.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 21/05/2025 17:00 +02:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association ASF Vacances -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Association ASF Vacances -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Séjours de groupes en villages vacances dans les environs de Sarlat (24)

Description : Séjours de groupes en villages vacances dans les environs de Sarlat (24)

Identifiant interne : 202505_6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55110000 Services d'hébergement hôtelier

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 3 rue Franklin, Tour Cityscope

Ville : Montreuil cedex

Code postal : 93108

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Informations complémentaires : Association ASF Vacances

5.1.3 Durée estimée

Durée : 15 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

Autres informations sur le renouvellement : Le lot 6 comporte deux reconductions. L’accord-cadre est reconductible deux (2) fois tacitement pour une durée d’un (1) an. Les périodes sont définies comme suit : Période 1 : De la date de notification au 31 décembre 2026 Période 2 : 1er janvier au 31 décembre 2027 Période 3 : 1er janvier au 31 décembre 2028 La durée totale n’excède pas quatre (4) ans. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 30 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre. Tout bon de commande notifié pendant la période de validité de l'accord-cadre doit être exécuté jusqu’à son terme dans la limite de trois mois après la fin de validité de l'accord-cadre. Passé le délai de validité de l'accord-cadre, aucun bon de commande ne pourra plus être émis.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 540 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Démarche RSE du candidat dans le cadre de l'exécution du marché

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Coût

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://asfv.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://epaf.e-marchespublics.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 21/05/2025 17:00 +02:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association ASF Vacances -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Association ASF Vacances -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Association ASF Vacances

Numéro d’enregistrement : 30508017800422

Adresse postale : 3 rue Franklin, Tour Cityscope

Ville : Montreuil cedex

Code postal : 93108

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Adresse électronique : marchespublics@asfvacances.fr

Téléphone : +33 171896861

Adresse internet : http://www.asfvacances.fr/

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Numéro d’enregistrement : 13000686900015

Adresse postale : 7 RUE CATHERINE PUIG

Ville : MONTREUIL

Code postal : 93100

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr

Téléphone : +33 149202000

Télécopieur : +33 149202099

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : fecf36cd-a6b4-4b63-b890-81780508006f - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché – régime assoupli

Date d’envoi de l’avis : 29/04/2025 11:43 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Numéro de publication de l’avis : 00277872-2025

Numéro de publication au JO S : 84/2025

Date de publication : 30/04/2025