Missions d'études géotechniques

réalisation d'études géotechniques, MISSIONS D'ETUDES GEOTECHNIQUES

CPV: 71332000 Servizi di ingegneria geotecnica
Scadenza:
Venerdì 30 Maggio 2025 16:00
Tipo di scadenza:
Presentazione di un'offerta
Luogo di esecuzione:
Missions d'études géotechniques
Ente di assegnazione:
COMMUNE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN
Numero di premio:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMUNE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Missions d'études géotechniques
Description : réalisation d'études géotechniques,
Identifiant de la procédure : a450033e-9e71-4392-8b84-221d7aed3df8
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Règlement (UE, Euratom) 2018/1046

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : études géotechniques
Description : MISSIONS D'ETUDES GEOTECHNIQUES

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/05/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMMUNE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COMMUNE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : COMMUNE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN -
Organisation qui traite les offres : COMMUNE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : COMMUNE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN
Numéro d’enregistrement : 21060104300016
Adresse postale : 22 Avenue paul doumer
Ville : Roquebrune cap martin
Code postal : 06190
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : service.marches@mairiercm.fr
Téléphone : 0492104811
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 170600050
Ville : Nice
Code postal : 06000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : 0489978600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : bd32f3e4-8bd3-4e87-8883-ab3f12c0e63c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/04/2025 13:37 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00278765-2025
Numéro de publication au JO S : 84/2025
Date de publication : 30/04/2025