IMPRESSION ET LIVRAISON DE SUPPORTS DE COMMUNICATION

IMPRESSION ET LIVRAISON DE SUPPORTS DE COMMUNICATION LOT1 Papeterie LOT2 Affiches et Flyers LOT3 Brochures et Dépliants LOT4 Supports de communication, Adhésifs, Objets promotionnels

CPV: 22462000 Materiale pubblicitario
Luogo di esecuzione:
IMPRESSION ET LIVRAISON DE SUPPORTS DE COMMUNICATION
Ente di assegnazione:
COMMUNAUTE DE COMMUNES SAINT AFFRICAIN ROQUEFORT, SEPT VALLONS
Numero di premio:
2025-CC-003

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMUNAUTE DE COMMUNES SAINT AFFRICAIN ROQUEFORT, SEPT VALLONS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : IMPRESSION ET LIVRAISON DE SUPPORTS DE COMMUNICATION
Description : IMPRESSION ET LIVRAISON DE SUPPORTS DE COMMUNICATION
Identifiant de la procédure : 1d8d535d-e528-41d0-8fee-5f080f157fa4
Avis précédent : 7daf862a-90e9-4d99-bec3-13df7c2cc035-01
Identifiant interne : 2025-CC-003
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22462000 Imprimés publicitaires

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 594 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

4. Groupe de lots

4.1 Identifiant de groupe : GLO-0001

Lots inclus : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004
Identifiant interne : 2025-CC-003

4.1.1 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 594 000 Euro

4.1.3 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description :
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description :
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT1 Papeterie
Description : LOT1 Papeterie

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22462000 Imprimés publicitaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PRIX
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : QUALITE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TA TOULOUSE -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNAUTE DE COMMUNES SAINT AFFRICAIN ROQUEFORT, SEPT VALLONS -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNAUTE DE COMMUNES SAINT AFFRICAIN ROQUEFORT, SEPT VALLONS -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TA TOULOUSE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LOT2 Affiches et Flyers
Description : LOT2 Affiches et Flyers
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22462000 Imprimés publicitaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PRIX
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : QUALITE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TA TOULOUSE -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNAUTE DE COMMUNES SAINT AFFRICAIN ROQUEFORT, SEPT VALLONS -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNAUTE DE COMMUNES SAINT AFFRICAIN ROQUEFORT, SEPT VALLONS -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TA TOULOUSE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : LOT3 Brochures et Dépliants
Description : LOT3 Brochures et Dépliants
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22462000 Imprimés publicitaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PRIX
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : QUALITE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TA TOULOUSE -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNAUTE DE COMMUNES SAINT AFFRICAIN ROQUEFORT, SEPT VALLONS -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNAUTE DE COMMUNES SAINT AFFRICAIN ROQUEFORT, SEPT VALLONS -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TA TOULOUSE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : LOT4 Supports de communication, Adhésifs, Objets promotionnels
Description : LOT4 Supports de communication, Adhésifs, Objets promotionnels
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22462000 Imprimés publicitaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PRIX
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : QUALITE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TA TOULOUSE -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNAUTE DE COMMUNES SAINT AFFRICAIN ROQUEFORT, SEPT VALLONS -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNAUTE DE COMMUNES SAINT AFFRICAIN ROQUEFORT, SEPT VALLONS -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TA TOULOUSE -

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 594 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 84 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : IMPRIMERIE NOUVELLE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFREIMPRIMERIENOUVELLELOT1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/04/2025
Date de conclusion du marché : 14/04/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MARTIN DIFFUSION
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFREMARTINDIFFUSIONLOT4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/04/2025
Date de conclusion du marché : 14/04/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : IMPRIMERIE LE PROGRES
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRELEPROGRESLOT3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/04/2025
Date de conclusion du marché : 14/04/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 190 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : IMPRIMERIE LE PROGRES
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRELEPROGRESLOT2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/04/2025
Date de conclusion du marché : 14/04/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : COMMUNAUTE DE COMMUNES SAINT AFFRICAIN ROQUEFORT, SEPT VALLONS
Numéro d’enregistrement : 20006715500016
Adresse postale : 1 rue Henri Michel SEML SACA
Ville : Vabres l'abbaye
Code postal : 12400
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@cc-saintaffricain.fr
Téléphone : 0565982909
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TA TOULOUSE
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Adresse postale : 68, rue Raymond IV
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Téléphone : 05 62 73 57 57
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : IMPRIMERIE LE PROGRES
Numéro d’enregistrement : 38428140800029
Ville : SAINT AFFRIQUE
Code postal : 12400
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Adresse électronique : direction@imprimerieprogres.com
Téléphone : 0581380000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003 LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : IMPRIMERIE NOUVELLE
Numéro d’enregistrement : 38771785300015
Ville : SAINT AFFRIQUE
Code postal : 12400
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Téléphone : 0565492564
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0003

Nom officiel : MARTIN DIFFUSION
Numéro d’enregistrement : 82176189700015
Ville : ROQUEFORT SUR SOULZON
Code postal : 12250
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Téléphone : 0565425306
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 74683fc6-76ba-4ae5-9000-c66aabbc62cb - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/04/2025 14:24 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00245167-2025
Numéro de publication au JO S : 74/2025
Date de publication : 15/04/2025