HA_NDO_202589 CC ENTRETIEN ESPACES VERTS

Appel à candidature pour la mise en place d’accords-cadres pour l'entretien d'espaces verts, l'élagage et le débroussaillage sur l’ensemble des installations hydro-électriques de la SHEM. 8 Lots pour chaque groupement (ARTOUSTE, HOURAT, SOULOM, LICQ, MAREGES, CAPDENAC, NESTES (EGET+LOURON), LA CASSAGNE). Accord-cadre sites du groupement d'ARTOUSTE pour l'entretien d'espacesverts, l'élagage et …

CPV: 77211500 Servizi di manutenzione alberi, 77310000 Servizi di piantagione e manutenzione di zone verdi
Luogo di esecuzione:
HA_NDO_202589 CC ENTRETIEN ESPACES VERTS
Ente di assegnazione:
SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI
Numero di premio:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’électricité

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : HA_NDO_202589 CC ENTRETIEN ESPACES VERTS
Description : Appel à candidature pour la mise en place d’accords-cadres pour l'entretien d'espaces verts, l'élagage et le débroussaillage sur l’ensemble des installations hydro-électriques de la SHEM. 8 Lots pour chaque groupement (ARTOUSTE, HOURAT, SOULOM, LICQ, MAREGES, CAPDENAC, NESTES (EGET+LOURON), LA CASSAGNE).
Identifiant de la procédure : 91fbe069-28e6-4250-bf97-23256e01f1cc
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Informations complémentaires : Liste non-exhaustive : 64440 LARUNS 64560 LICQ 65260 SOULOM 65170 ARAGNOUET 65240 LOURON 65170 EGET 65240 GENOS 66210 SAUTO 19160 LIGINIAC 46100 CAPDENAC 15190 COINDRE 19160 MAREGES

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : HA_NDO_202589 CC ENTRETIEN ESPACES VERTS ARTOUSTE
Description : Accord-cadre sites du groupement d'ARTOUSTE pour l'entretien d'espacesverts, l'élagage et le débroussaillage sur l’ensemble des installations hydro-électriques de la SHEM.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211500 Services d'élagage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Entreprise enregistrée sur un registre professionnel (KBIS ou attestation INSEE ou équivalent à transmettre).
Critère : Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Critère : Mesures pour garantir la qualité
Description : Qualification administrative et HSE.

5.1.11 Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 29/09/2025 12:00 +02:00
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://shem.fr/appels-doffres/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 15/10/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://shem.fr/appels-doffres/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Les garanties seront mentionnées dans les CPA.
Date limite de réception des demandes de participation : 30/09/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les conditions seront indiquées dans le DCE.
La commande en ligne sera utilisée : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Montage financier : Fonds propres

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI
Informations relatives aux délais de recours : Pas de délais de standstill
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : HA_NDO_202589 CC ENTRETIEN ESPACES VERTS HOURAT
Description : Accord-cadre sites du groupement du HOURAT pour l'entretien d'espacesverts, l'élagage et le débroussaillage sur l’ensemble des installations hydro-électriques de la SHEM.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211500 Services d'élagage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Entreprise enregistrée sur un registre professionnel (KBIS ou attestation INSEE ou équivalent à transmettre).
Critère : Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Critère : Mesures pour garantir la qualité
Description : Qualification administrative et HSE.

5.1.11 Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 29/09/2025 12:00 +02:00
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://shem.fr/appels-doffres/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 15/10/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://shem.fr/appels-doffres/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Les garanties seront mentionnées dans les CPA.
Date limite de réception des demandes de participation : 30/09/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les conditions seront indiquées dans le DCE.
La commande en ligne sera utilisée : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Montage financier : Fonds propres

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI
Informations relatives aux délais de recours : Pas de délais de standstill
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : HA_NDO_202589 CC ENTRETIEN ESPACES VERTS MAREGES
Description : Accord-cadre sites du groupement de MAREGES pour l'entretien d'espaces verts, l'élagage et le débroussaillage sur l’ensemble des installations hydro-électriques de la SHEM.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211500 Services d'élagage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Entreprise enregistrée sur un registre professionnel (KBIS ou attestation INSEE ou équivalent à transmettre).
Critère : Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Critère : Mesures pour garantir la qualité
Description : Qualification administrative et HSE.

5.1.11 Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 29/09/2025 12:00 +02:00
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://shem.fr/appels-doffres/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 15/10/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://shem.fr/appels-doffres/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Les garanties seront mentionnées dans les CPA.
Date limite de réception des demandes de participation : 30/09/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les conditions seront indiquées dans le DCE.
La commande en ligne sera utilisée : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Montage financier : Fonds propres

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI
Informations relatives aux délais de recours : Pas de délais de standstill
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : HA_NDO_202589 CC ENTRETIEN ESPACES VERTS SOULOM
Description : Accord-cadre sites du groupement de SOULOM pour l'entretien d'espacesverts, l'élagage et le débroussaillage sur l’ensemble des installations hydro-électriques de la SHEM.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211500 Services d'élagage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Entreprise enregistrée sur un registre professionnel (KBIS ou attestation INSEE ou équivalent à transmettre).
Critère : Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Critère : Mesures pour garantir la qualité
Description : Qualification administrative et HSE.

5.1.11 Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 29/09/2025 12:00 +02:00
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://shem.fr/appels-doffres/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 15/10/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://shem.fr/appels-doffres/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Les garanties seront mentionnées dans les CPA.
Date limite de réception des demandes de participation : 30/09/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les conditions seront indiquées dans le DCE.
La commande en ligne sera utilisée : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Montage financier : Fonds propres

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI
Informations relatives aux délais de recours : Pas de délais de standstill
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : HA_NDO_202589 CC ENTRETIEN ESPACES VERTS LICQ
Description : Accord-cadre sites du groupement de LICQ pour l'entretien d'espacesverts, l'élagage et le débroussaillage sur l’ensemble des installations hydro-électriques de la SHEM.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211500 Services d'élagage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Entreprise enregistrée sur un registre professionnel (KBIS ou attestation INSEE ou équivalent à transmettre).
Critère : Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Critère : Mesures pour garantir la qualité
Description : Qualification administrative et HSE.

5.1.11 Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 29/09/2025 12:00 +02:00
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://shem.fr/appels-doffres/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 15/10/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://shem.fr/appels-doffres/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Les garanties seront mentionnées dans les CPA.
Date limite de réception des demandes de participation : 30/09/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les conditions seront indiquées dans le DCE.
La commande en ligne sera utilisée : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Montage financier : Fonds propres

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI
Informations relatives aux délais de recours : Pas de délais de standstill
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : HA_NDO_202589 CC ENTRETIEN ESPACES VERTS CAPDENAC
Description : Accord-cadre sites du groupement de CAPDENAC pour l'entretien d'espacesverts, l'élagage et le débroussaillage sur l’ensemble des installations hydro-électriques de la SHEM.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211500 Services d'élagage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Lot ( FRJ25 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Entreprise enregistrée sur un registre professionnel (KBIS ou attestation INSEE ou équivalent à transmettre).
Critère : Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Critère : Mesures pour garantir la qualité
Description : Qualification administrative et HSE.

5.1.11 Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 29/09/2025 12:00 +02:00
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://shem.fr/appels-doffres/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 15/10/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://shem.fr/appels-doffres/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Les garanties seront mentionnées dans les CPA.
Date limite de réception des demandes de participation : 30/09/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les conditions seront indiquées dans le DCE.
La commande en ligne sera utilisée : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Montage financier : Fonds propres

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI
Informations relatives aux délais de recours : Pas de délais de standstill
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : HA_NDO_202589 CC ENTRETIEN ESPACES VERTS NESTES
Description : Accord-cadre sites du groupement de NESTES pour l'entretien d'espacesverts, l'élagage et le débroussaillage sur l’ensemble des installations hydro-électriques de la SHEM.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211500 Services d'élagage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Entreprise enregistrée sur un registre professionnel (KBIS ou attestation INSEE ou équivalent à transmettre).
Critère : Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Critère : Mesures pour garantir la qualité
Description : Qualification administrative et HSE.

5.1.11 Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 29/09/2025 12:00 +02:00
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://shem.fr/appels-doffres/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 15/10/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://shem.fr/appels-doffres/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Les garanties seront mentionnées dans les CPA.
Date limite de réception des demandes de participation : 30/09/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les conditions seront indiquées dans le DCE.
La commande en ligne sera utilisée : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Montage financier : Fonds propres

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI
Informations relatives aux délais de recours : Pas de délais de standstill
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : HA_NDO_202589 CC ENTRETIEN ESPACES VERTS LA CASSAGNE
Description : Accord-cadre sites du groupement de LA CASSAGNE pour l'entretien d'espacesverts, l'élagage et le débroussaillage sur l’ensemble des installations hydro-électriques de la SHEM.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211500 Services d'élagage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Entreprise enregistrée sur un registre professionnel (KBIS ou attestation INSEE ou équivalent à transmettre).
Critère : Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Critère : Mesures pour garantir la qualité
Description : Qualification administrative et HSE.

5.1.11 Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 29/09/2025 12:00 +02:00
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://shem.fr/appels-doffres/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 15/10/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://shem.fr/appels-doffres/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Les garanties seront mentionnées dans les CPA.
Date limite de réception des demandes de participation : 30/09/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les conditions seront indiquées dans le DCE.
La commande en ligne sera utilisée : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Montage financier : Fonds propres

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI
Informations relatives aux délais de recours : Pas de délais de standstill
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI
Numéro d’enregistrement : FR04552139388
Numéro d’enregistrement : 55213938800805
Ville : BALMA
Code postal : 31130
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Téléphone : +33676656735
Adresse internet : https://shem.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 4b936bef-f366-47ba-b54e-6b2cfb54bba2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/09/2025 13:37 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00582665-2025
Numéro de publication au JO S : 171/2025
Date de publication : 08/09/2025