AVESNOISE PROMOCIL - TRAVAUX PATRIMOINE - Accord cadre à bons de commande multi attributaires avec maximum

Travaux Patrimoine pour la société AVESNOISE PROMOCIL passé en accord cadre à bons de commande multi attributaires avec maximum travaux de démolition gros oeuvre assainissement intérieur travaux de désamiantage travaux de charpente et de couverture travaux de menuiseries extérieures travaux de menuiseries intérieures travaux de plâtrerie, plafond, doublage, cloison travaux …

CPV: 45453000 Lavori di riparazione e ripristino, 45111100 Lavori di demolizione, 45223220 Lavori di rustico, 45262660 Lavori di rimozione dell'amianto, 45261100 Costruzione di ossature per tetti, 45261210 Lavori di copertura di tetti, 45421140 Lavori di installazione di carpenteria metallica, porte e finestre escluse, 45421150 Lavori di installazione di carpenteria non metallica, 45410000 Lavori di intonacatura, 45262650 Lavori di rivestimento esterno, 45320000 Lavori di isolamento, 45261900 Lavori di riparazione e manutenzione di tetti, 45261420 Lavori di impermeabilizzazione, 45311200 Lavori di connessione elettrici, 45232141 Centrale termica, 45330000 Lavori di idraulica, 45232460 Lavori sanitari, 45442100 Lavori di tinteggiatura, 45432130 Lavori di rivestimento suoli, 45431100 Lavori di rivestimento con piastrelle di pavimenti, 45431200 Lavori di rivestimento con piastrelle di muri, 45111291 Lavori di sviluppo di siti, 45112710 Lavori di architettura paesaggistica per aree verdi
Luogo di esecuzione:
AVESNOISE PROMOCIL - TRAVAUX PATRIMOINE - Accord cadre à bons de commande multi attributaires avec maximum
Ente di assegnazione:
AVESNOISE PROMOCIL
Numero di premio:
2024-ACTRAVPAT

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : AVESNOISE PROMOCIL
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : AVESNOISE PROMOCIL - TRAVAUX PATRIMOINE - Accord cadre à bons de commande multi attributaires avec maximum
Description : Travaux Patrimoine pour la société AVESNOISE PROMOCIL passé en accord cadre à bons de commande multi attributaires avec maximum
Identifiant de la procédure : fbb60620-006f-4121-941c-f642bec1f15f
Avis précédent : 1322c379-0703-4f8a-bda8-b3d073a3509a-01
Identifiant interne : 2024-ACTRAVPAT
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 19 900 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Démolition Gros Oeuvre Assainissement intérieur
Description : travaux de démolition gros oeuvre assainissement intérieur
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111100 Travaux de démolition
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : prix
Description : jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : mémoire technique
Description : jugé sur 40 points. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : critère bonus RSE
Description : jugé sur 3.5 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3,5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de lille -
Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AVESNOISE PROMOCIL -
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Désamiantage
Description : travaux de désamiantage
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262660 Travaux de désamiantage

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : prix
Description : jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : mémoire technique
Description : jugé sur 40 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : critère bonus RSE
Description : jugé sur 3.5 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3,5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de lille -
Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AVESNOISE PROMOCIL -
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Charpente Couverture
Description : travaux de charpente et de couverture
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : prix
Description : jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire technique
Description : jugé sur 40 points. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : critère bonus RSE
Description : jugé sur 3.5 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3,5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de lille -
Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AVESNOISE PROMOCIL -
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Menuiseries extérieures
Description : travaux de menuiseries extérieures
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire technique
Description : jugé sur 40 points. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère bonus RSE
Description : jugé sur 3.5 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3,5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de lille -
Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AVESNOISE PROMOCIL -
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Menuiseries intérieures
Description : travaux de menuiseries intérieures
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire technique
Description : jugé sur 40 points. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère bonus RSE
Description : jugé sur 3.5 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3,5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de lille -
Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AVESNOISE PROMOCIL -
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Plâtrerie - Plafond - Doublage - Cloison
Description : travaux de plâtrerie, plafond, doublage, cloison
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire technique
Description : jugé sur 40 points. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère bonus RSE
Description : jugé sur 3.5 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3,5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de lille -
Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AVESNOISE PROMOCIL -
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Bardage - Isolation extérieure - Ravalement
Description : travaux de plâtrerie, plafond, doublage, cloison
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262650 Travaux de bardage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45320000 Travaux d'isolation

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire technique
Description : jugé sur 40 points. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère bonus RSE
Description : jugé sur 3.5 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3,5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de lille -
Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AVESNOISE PROMOCIL -
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Toiture Terrasse - Etanchéité
Description : travaux de toiture terrasse et d'étanchéité
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261900 Réparation et entretien de toiture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire technique
Description : jugé sur 40 points. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère bonus RSE
Description : jugé sur 3.5 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3,5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de lille -
Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AVESNOISE PROMOCIL -
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Electricité courant fort
Description : travaux d'electricité
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire technique
Description : jugé sur 40 points. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère bonus RSE
Description : jugé sur 3.5 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3,5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de lille -
Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AVESNOISE PROMOCIL -
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Electricité courant faible
Description : travaux d'electricité
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire technique
Description : jugé sur 40 points. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère bonus RSE
Description : jugé sur 3.5 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3,5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de lille -
Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AVESNOISE PROMOCIL -
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Serrurerie - Métallerie - Ferronnerie
Description : travaux de serrurerie, métallerie et ferronnerie
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire technique
Description : jugé sur 40 points. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère bonus RSE
Description : jugé sur 3.5 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3,5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de lille -
Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AVESNOISE PROMOCIL -
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Chauffage
Description : travaux de chauffage
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232141 Installations de chauffage

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire technique
Description : jugé sur 40 points. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère bonus RSE
Description : jugé sur 3.5 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3,5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de lille -
Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AVESNOISE PROMOCIL -
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Plomberie - Sanitaires
Description : travaux de plomberie, de sanitaires
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232460 Travaux d'installations sanitaires

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire technique
Description : jugé sur 40 points. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère bonus RSE
Description : jugé sur 3.5 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3,5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de lille -
Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AVESNOISE PROMOCIL -
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Peinture Revêtement de sols souples
Description : travaux de peinture, de revêtements de sols soupless
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432130 Travaux de revêtements de sols

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire technique
Description : jugé sur 40 points. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère bonus RSE
Description : jugé sur 3.5 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3,5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de lille -
Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AVESNOISE PROMOCIL -
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Carrelage - Faïences
Description : travaux de carrelage, de faïences
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431100 Carrelage de sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431200 Carrelage mural

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire technique
Description : jugé sur 40 points. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère bonus RSE
Description : jugé sur 3.5 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3,5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de lille -
Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AVESNOISE PROMOCIL -
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : VRD - Aménagement extérieur
Description : travaux de VRD et d'aménagements extérieurs
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire technique
Description : jugé sur 40 points. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère bonus RSE
Description : jugé sur 3.5 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3,5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de lille -
Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AVESNOISE PROMOCIL -
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Espaces verts - Clôtures
Description : travaux d'espaces verts et de clôtures
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire technique
Description : jugé sur 40 ponts. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère bonus RSE
Description : jugé sur 3.5 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3,5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de lille -
Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AVESNOISE PROMOCIL -
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Travaux adaptation PMR
Description : travaux d'adaptation PMR
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire technique
Description : jugé sur 40 ponts. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère bonus RSE
Description : jugé sur 3.5 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3,5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de lille -
Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AVESNOISE PROMOCIL -
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Travaux accessibilité PMR
Description : travaux d'accessibilité PMR
Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire technique
Description : jugé sur 40 points. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère bonus RSE
Description : jugé sur 3.5 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3,5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de lille -
Informations relatives aux délais de recours : tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AVESNOISE PROMOCIL -
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 19 900 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 19 900 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DELBRUYERE RENOVATION
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-DELBRUYERERENOVATIONRAMOSCONSTRUCTIONSASDUFOSSEZCONSTRUCTIONSASSAMBREBATLOT1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRAVPAT-DELBRUYERERENOVATION-LOT1
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 641023-2024
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL
Lauréat :
Nom officiel : RAMOS CONSTRUCTIONS
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-DELBRUYERERENOVATIONRAMOSCONSTRUCTIONSASDUFOSSEZCONSTRUCTIONSASSAMBREBATLOT1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRAVPAT-RAMOSCONSTRUCTIONS-LOT1
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL
Lauréat :
Nom officiel : SAS DUFOSSEZ CONSTRUCTION
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-DELBRUYERERENOVATIONRAMOSCONSTRUCTIONSASDUFOSSEZCONSTRUCTIONSASSAMBREBATLOT1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRAVPAT-DUFOSSEZ-LOT1
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL
Lauréat :
Nom officiel : SAS SAMBRE BAT
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-DELBRUYERERENOVATIONRAMOSCONSTRUCTIONSASDUFOSSEZCONSTRUCTIONSASSAMBREBATLOT1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRAVPAT-SAMBREBAT-LOT1
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LORBAN TP SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-LORBANTPSASVITSELOT2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRAVPAT-LORBANTPSAS-LOT2
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL
Lauréat :
Nom officiel : VITSE
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-LORBANTPSASVITSELOT2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRAVPAT-VITSE-LOT2
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 500 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ROMAIN VILETTE
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-ROMAINVILETTESASALBANDUCROCQLOT3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRAVPAT-ROMAINVILETTE-LOT3
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL
Lauréat :
Nom officiel : SAS ALBAN DUCROCQ
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-ROMAINVILETTESASALBANDUCROCQLOT3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRAVPAT-SASALBANDUCROCQ-LOT3
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FERMETURES J. AUQUIERT
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-FERMETURESAUQUIERTMENUISERIESDUVALDESAMBRETOMMASINIMENUISERIELOT4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRAVPAT-FERMETURESAUQUIERT-LOT4
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL
Lauréat :
Nom officiel : MENUISERIES DU VAL DE SAMBRE
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-FERMETURESAUQUIERTMENUISERIESDUVALDESAMBRETOMMASINIMENUISERIELOT4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRAVPAT-MENUISERIESDUVALDESAMBRE-LOT4
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL
Lauréat :
Nom officiel : TOMMASINI MENUISERIE
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-FERMETURESAUQUIERTMENUISERIESDUVALDESAMBRETOMMASINIMENUISERIELOT4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRAVPAT-TOMMASINIMENUISERIE-LOT4
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS SAMBRE BAT
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-SASSAMBREBATMENUISERIESDUVADESAMBRETOMMASINIMENUISERIELOT5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRAVPAT-SASSAMBREBAT-LOT5
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL
Lauréat :
Nom officiel : MENUISERIES DU VAL DE SAMBRE
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-SASSAMBREBATMENUISERIESDUVADESAMBRETOMMASINIMENUISERIELOT5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRAVPAT-MENUISERIESDUVALDESAMBRE-LOT5
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL
Lauréat :
Nom officiel : TOMMASINI MENUISERIE
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-SASSAMBREBATMENUISERIESDUVADESAMBRETOMMASINIMENUISERIELOT5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRAVPAT-TOMMASINIMENUISERIE-LOT5
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DELBRUYERE RENOVATION
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-DELBRUYERERENOVATIONRAMOSCONSTRUCTIONSSASSAMBREBATLOT6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRAVPAT-DELBRUYERERENOVATION-LOT6
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL
Lauréat :
Nom officiel : RAMOS CONSTRUCTIONS
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-DELBRUYERERENOVATIONRAMOSCONSTRUCTIONSSASSAMBREBATLOT6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRAVPAT-RAMOSCONSTRUCTIONS-LOT6
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL
Lauréat :
Nom officiel : SAS SAMBRE BAT
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-DELBRUYERERENOVATIONRAMOSCONSTRUCTIONSSASSAMBREBATLOT6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRAVPAT-SASSAMBREBAT-LOT6
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 500 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : RAMOS CONSTRUCTIONS
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-RAMOSCONSTRUCTIONSCANERSASSAMBREBATLOT7
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRAVPAT-RAMOSCONSTRUCTIONS-LOT7
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL
Lauréat :
Nom officiel : CANER SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-RAMOSCONSTRUCTIONSCANERSASSAMBREBATLOT7
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRAVPAT-CANER-LOT7
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL
Lauréat :
Nom officiel : SAS SAMBRE BAT
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-RAMOSCONSTRUCTIONSCANERSASSAMBREBATLOT7
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRAVPAT-SASSAMBREBAT-LOT7
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 500 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CANER SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-CANERROUSSEAULOT8
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRAVPAT-CANER-LOT8
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL
Lauréat :
Nom officiel : ROUSSEAU SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-CANERROUSSEAULOT8
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRAVPAT-ROUSSEAU-LOT8
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 500 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ALD CONNECT
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-ALDCONNECTMULTISERVICESJOUANNOTLOT9
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRAVPAT-ALDCONNECT-LOT9
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL
Lauréat :
Nom officiel : MULTI SERVICES JOUANNOT
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-ALDCONNECTMULTISERVICESJOUANNOTLOT9
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRAVPAT-MULTISERVICESJOUANNOT-LOT9
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ALD CONNECT
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-ALDCONNECTMULTISERVICESJOUANNOTLOT10
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRAVPAT-ALDCONNECT-LOT10
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL
Lauréat :
Nom officiel : MULTI SERVICES JOUANNOT
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-ALDCONNECTMULTISERVICESJOUANNOTLOT10
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRAVPAT-MULTISERVICESJOUANNOT-LOT10
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MENUISERIES DU VAL DE SAMBRE
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-MENUISERIESDUVALDESAMBRECHAUDRONNERIESERVICESLOT11
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRAVPAT-MENUISERIESDUVALDESAMBRE-LOT11
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL
Lauréat :
Nom officiel : CHAUDRONNERIE SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-MENUISERIESDUVALDESAMBRECHAUDRONNERIESERVICESLOT11
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRAVPAT-CHAUDRONNERIESERVICES-LOT11
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COURTIN SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-COURTINSASSASLEBRUNETFILSLOT12
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRAVPAT-COURTINSAS-LOT12
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL
Lauréat :
Nom officiel : SAS LEBRUN ET FILS
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-COURTINSASSASLEBRUNETFILSLOT12
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRAVPAT-SASLEBRUNETFILS-LOT12
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COURTIN SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-COURTINSASSASLEBRUNETFILSLOT13
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRAVPAT-COURTINSAS-LOT13
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL
Lauréat :
Nom officiel : SAS LEBRUN ET FILS
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-COURTINSASSASLEBRUNETFILSLOT13
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRAVPAT-SASLEBRUNETFILS-LOT13
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS CTP
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-CTPDEKERPELAPSNPVLECLERCQSASSAELOT14
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRVAPAT-CTP-LOT14
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL
Lauréat :
Nom officiel : DEKERPEL SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-CTPDEKERPELAPSNPVLECLERCQSASSAELOT14
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRAVPAT-DEKERPEL-LOT14
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL
Lauréat :
Nom officiel : APS - AVESNOIS PROPRETE SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-CTPDEKERPELAPSNPVLECLERCQSASSAELOT14
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRAVPAT-APS-LOT14
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL
Lauréat :
Nom officiel : NPV LECLERCQ
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-CTPDEKERPELAPSNPVLECLERCQSASSAELOT14
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRAVPAT-NPVLECLERCQ-LOT14
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL
Lauréat :
Nom officiel : SAS SAE
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-CTPDEKERPELAPSNPVLECLERCQSASSAELOT14
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRAVPAT-SASSAE-LOT14
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : APS - AVESNOIS PROPRETE SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-APSSASSAELOT15
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRAVPAT-APS-LOT15
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL
Lauréat :
Nom officiel : SAS SAE
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-APSSASSAELOT15
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRAVPAT-SASSAE-LOT15
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : RAMOS CONSTRUCTIONS
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-RAMOSCONSTRUCTIONSLORBANTPSASDESCAMPSTPMLTLOT16
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRAVPAT-RAMOSCONSTRUCTIONS-LOT16
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL
Lauréat :
Nom officiel : LORBAN TP SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-RAMOSCONSTRUCTIONSLORBANTPSASDESCAMPSTPMLTLOT16
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRAVPAT-LORBANTPSAS-LOT16
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL
Lauréat :
Nom officiel : DESCAMPS TP
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-RAMOSCONSTRUCTIONSLORBANTPSASDESCAMPSTPMLTLOT16
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRAVPAT-DESCAMPSTP-LOT16
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL
Lauréat :
Nom officiel : MLT SARL
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-RAMOSCONSTRUCTIONSLORBANTPSASDESCAMPSTPMLTLOT16
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRVAPAT-MLT-LOT16
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DECOVERT ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-DECOVERTENVIRONNEMENTSASHOURRIERLOT17
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0017
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRAVPAT-DECOVERTENVIRONNEMENT-LOT17
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL
Lauréat :
Nom officiel : SAS HOURRIER
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-DECOVERTENVIRONNEMENTSASHOURRIERLOT17
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0017
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRAVPAT-SASHOURRIER-LOT17
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : RAMOS CONSTRUCTIONS
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-RAMOSCONSTRUCTIONSSASSAMBREBATCOURTINSASSASLEBRUNETFILSLOT18
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0018
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRAVPAT-RAMOSCONSTRUCTIONS-LOT17
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL
Lauréat :
Nom officiel : SAS SAMBRE BAT
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-RAMOSCONSTRUCTIONSSASSAMBREBATCOURTINSASSASLEBRUNETFILSLOT18
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0018
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRAVPAT-SASSAMBREBAT-LOT17
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL
Lauréat :
Nom officiel : COURTIN SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-RAMOSCONSTRUCTIONSSASSAMBREBATCOURTINSASSASLEBRUNETFILSLOT18
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0018
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRAVPAT-COURTINSAS-LOT18
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL
Lauréat :
Nom officiel : SAS LEBRUN ET FILS
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-RAMOSCONSTRUCTIONSSASSAMBREBATCOURTINSASSASLEBRUNETFILSLOT18
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0018
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRAVPAT-SASLEBRUNETFILS-LOT18
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0019

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : RAMOS CONSTRUCTIONS
Offre :
Identifiant de l’offre : 1085142-RAMOSCONSSTRUCTIONSLOT19
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0019
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACTRAVPAT-RAMOSCONSTRUCTIONS-LOT19
Date de conclusion du marché : 29/01/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : AVESNOISE PROMOCIL
Numéro d’enregistrement : 44552039800030
Adresse postale : 6 rue de la croix
Ville : MAUBEUGE
Code postal : 59600
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : locqueneuxs@groupe-sai.fr
Téléphone : +33 327697058
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : tribunal judiciaire de lille
Numéro d’enregistrement : 17590111500709
Ville : lille
Code postal : 59800
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : DELBRUYERE RENOVATION
Numéro d’enregistrement : 53055492200035
Ville : POMMEREUIL
Code postal : 59360
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0006

8.1 ORG-0004

Nom officiel : RAMOS CONSTRUCTIONS
Numéro d’enregistrement : 82450117500015
Ville : MAUBEUGE
Code postal : 59600
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0006 LOT-0007 LOT-0016 LOT-0018 LOT-0019

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SAS DUFOSSEZ CONSTRUCTION
Numéro d’enregistrement : 79313912200022
Ville : MAUBEUGE
Code postal : 59600
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SAS SAMBRE BAT
Numéro d’enregistrement : 50278322800039
Ville : LA LONGUEVILLE
Code postal : 59570
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0005 LOT-0006 LOT-0007 LOT-0018

8.1 ORG-0007

Nom officiel : LORBAN TP SAS
Numéro d’enregistrement : 44722009600021
Ville : LA LONGUEVILLE
Code postal : 59570
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0016

8.1 ORG-0008

Nom officiel : VITSE
Numéro d’enregistrement : 34261447600014
Ville : NOORDPEENE
Code postal : 59670
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0009

Nom officiel : ROMAIN VILETTE
Numéro d’enregistrement : 89746084600016
Ville : BERSILLIES
Code postal : 59600
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0010

Nom officiel : SAS ALBAN DUCROCQ
Numéro d’enregistrement : 95038187100017
Ville : AVESNES SUR HELPE
Code postal : 59440
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0011

Nom officiel : FERMETURES J. AUQUIERT
Numéro d’enregistrement : 35023256700015
Ville : HAUTMONT
Code postal : 59330
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0013

Nom officiel : MENUISERIES DU VAL DE SAMBRE
Numéro d’enregistrement : 41236904300010
Ville : LOUVROIL
Code postal : 59720
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004 LOT-0005 LOT-0011

8.1 ORG-0014

Nom officiel : TOMMASINI MENUISERIE
Numéro d’enregistrement : 33861420900017
Ville : AULNOYE AYMERIES
Code postal : 59620
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004 LOT-0005

8.1 ORG-0015

Nom officiel : CANER SAS
Numéro d’enregistrement : 34487617200075
Ville : ROUVIGNIES
Code postal : 59220
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007 LOT-0008

8.1 ORG-0016

Nom officiel : ROUSSEAU SAS
Numéro d’enregistrement : 30531877600039
Ville : CAUDRY
Code postal : 59540
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0017

Nom officiel : ALD CONNECT
Numéro d’enregistrement : 93394463900014
Ville : HAUTMONT
Code postal : 59330
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009 LOT-0010

8.1 ORG-0018

Nom officiel : MULTI SERVICES JOUANNOT
Numéro d’enregistrement : 50802730700018
Ville : HAUTMONT
Code postal : 59330
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009 LOT-0010

8.1 ORG-0019

Nom officiel : CHAUDRONNERIE SERVICES
Numéro d’enregistrement : 48818313800038
Ville : FEIGNIES
Code postal : 59750
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0011

8.1 ORG-0020

Nom officiel : COURTIN SAS
Numéro d’enregistrement : 41750122800049
Ville : MAUBEUGE
Code postal : 59600
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0012 LOT-0013 LOT-0018

8.1 ORG-0021

Nom officiel : SAS LEBRUN ET FILS
Numéro d’enregistrement : 81005919600024
Ville : VILLERS SIRE NICOLE
Code postal : 59600
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0012 LOT-0013 LOT-0018

8.1 ORG-0022

Nom officiel : SAS CTP
Numéro d’enregistrement : 32612669500039
Ville : BAVAY
Code postal : 59570
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0014

8.1 ORG-0023

Nom officiel : DEKERPEL SAS
Numéro d’enregistrement : 33092919100022
Ville : VALENCIENNES CEDEX
Code postal : 59309
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0014

8.1 ORG-0024

Nom officiel : APS - AVESNOIS PROPRETE SERVICES
Numéro d’enregistrement : 91827565200017
Ville : TRELON
Code postal : 59132
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0014 LOT-0015

8.1 ORG-0025

Nom officiel : NPV LECLERCQ
Numéro d’enregistrement : 47965947600010
Ville : AVESNELLES
Code postal : 59440
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0014

8.1 ORG-0026

Nom officiel : SAS SAE
Numéro d’enregistrement : 33245605200049
Ville : BACHANT
Code postal : 59138
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0014 LOT-0015

8.1 ORG-0027

Nom officiel : DESCAMPS TP
Numéro d’enregistrement : 43303813000038
Ville : CAUDRY
Code postal : 59540
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0016

8.1 ORG-0028

Nom officiel : MLT SARL
Numéro d’enregistrement : 81539412700014
Ville : BERLAIMONT
Code postal : 59145
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0016

8.1 ORG-0029

Nom officiel : DECOVERT ENVIRONNEMENT
Numéro d’enregistrement : 81415662600024
Ville : LA LONGUEVILLE
Code postal : 59570
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0017

8.1 ORG-0030

Nom officiel : SAS HOURRIER
Numéro d’enregistrement : 50258873400017
Ville : AVESNES SUR HELPE
Code postal : 59440
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0017

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 23548453-692c-48ab-a21f-9d5fe7aca9f4 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/04/2025 10:50 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00213643-2025
Numéro de publication au JO S : 66/2025
Date de publication : 03/04/2025