GESTION GLOBALE DE NETTOIEMENT DE QUARTIERS (Lyon 8ème et 9ème arrondissements) Lot 1 : QUARTIERS DUCHÈRE, SAINT-RAMBERT, INDUSTRIE (LYON 9ÈME) Lot 2 : QUARTIERS MERMOZ, LANGLET, SANTY (LYON 8ÈME)

Le marché a pour objet les prestations programmées du nettoiement global des espaces publics ; l'enlèvement des déchets collectés ou rassemblés (comprenant vidage des corbeilles, enlèvement des déchets et des dépôts sauvages et encombrants). Ainsi que quelques prestations spécifiques ou saisonnières : déneigement, ramassage des feuilles mortes, nettoiement de zones …

CPV: 90612000 Servizi di spazzamento strade
Luogo di esecuzione:
GESTION GLOBALE DE NETTOIEMENT DE QUARTIERS (Lyon 8ème et 9ème arrondissements) Lot 1 : QUARTIERS DUCHÈRE, SAINT-RAMBERT, INDUSTRIE (LYON 9ÈME) Lot 2 : QUARTIERS MERMOZ, LANGLET, SANTY (LYON 8ÈME)
Ente di assegnazione:
Métropole de Lyon DGEEP
Numero di premio:
25-NET-01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Métropole de Lyon DGEEP
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : GESTION GLOBALE DE NETTOIEMENT DE QUARTIERS (Lyon 8ème et 9ème arrondissements) Lot 1 : QUARTIERS DUCHÈRE, SAINT-RAMBERT, INDUSTRIE (LYON 9ÈME) Lot 2 : QUARTIERS MERMOZ, LANGLET, SANTY (LYON 8ÈME)
Description : Le marché a pour objet les prestations programmées du nettoiement global des espaces publics ; l'enlèvement des déchets collectés ou rassemblés (comprenant vidage des corbeilles, enlèvement des déchets et des dépôts sauvages et encombrants). Ainsi que quelques prestations spécifiques ou saisonnières : déneigement, ramassage des feuilles mortes, nettoiement de zones dangereuses comme les balmes avec pentes. Le besoin mis en concurrence fait l'objet de deux lots. Les lots à attribuer sont des accords-cadres (mis en oeuvre par l'émission de bons de commande) conclus selon les règles des articles L2125-1 et R2162-13 et 14 CCP. Les accords-cadres sont mono-attributaires. Les accords-cadres sont conclus pour une durée ferme de deux ans, reconductible de façon tacite une fois deux années. Les lots comportent l'engagement de commande indiqué ci-dessous. Les montants relatifs à la période ferme sont identiques pour la période de reconduction
Identifiant de la procédure : f603ea90-9d57-4b75-94a6-91301f4d5d83
Identifiant interne : 25-NET-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90612000 Services de balayage des rues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90612000 Services de balayage des rues

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Métropole de Lyon Délégation Gestion & Exploitation de l'Espaces Public Direction Ressources - Services Administration & Finances Unité Marchés - Dgeep - 20 rue du lac - Cs 33569
Ville : Lyon cedex 03
Code postal : 69505
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : QUARTIERS DUCHERE, SAINT-RAMBERT, INDUSTRIE (LYON 9ème)
Description : Nettoiement des quartiers Duchère, Saint-Rambert, Industrie (Lyon 9ème). L'attention des candidats est portée sur le point suivant : En cours de marché, le périmètre du 9ème arrondissement se verra, potentiellement, agrandi. L'extension du périmètre concernera les nouvelles surfaces construites et dont le nettoiement doit être effectué. Étant dans l'incapacité de définir le périmètre avant la notification du marché, un avenant sera produit en temps utiles sur ces mêmes extensions. Il devra préciser les surfaces nouvelles de nettoiement en s'appuyant sur le bordereau des prix forfaitaires
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90612000 Services de balayage des rues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90612000 Services de balayage des rues

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Métropole de Lyon Délégation Gestion & Exploitation de l'Espaces Public Direction Ressources - Services Administration & Finances Unité Marchés - Dgeep - 20 rue du lac - Cs 33569
Ville : Lyon cedex 03
Code postal : 69505
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 49292-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LOT 2 : QUARTIERS MERMOZ, LANGLET-SANTY (LYON 8ème)
Description : Nettoiement des quartiers Mermoz, Langlet-Santy, Etats-Unis (Lyon 8ème). L'attention des candidats est portée sur le point suivant : En cours de marché, le périmètre du 8ème arrondissement se verra, potentiellement, agrandi. L'extension du périmètre concernera le quartier des Etats-Unis. Étant dans l'incapacité de définir le périmètre avant la notification du marché, un avenant sera produit en temps utiles sur cette même extension. Il devra préciser les surfaces nouvelles de nettoiement en s'appuyant sur le bordereau des prix forfaitaires
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90612000 Services de balayage des rues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90612000 Services de balayage des rues

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Métropole de Lyon Délégation Gestion & Exploitation de l'Espaces Public Direction Ressources - Services Administration & Finances Unité Marchés - Dgeep - 20 rue du lac - Cs 33569
Ville : Lyon cedex 03
Code postal : 69505
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 49292-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 18 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 18 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SITA LYON
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 9 000 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 1 800 000 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-1222
Titre : Quartiers Duchere, Saint-Rambert, Industrie (Lyon 9ème)
Date de conclusion du marché : 19/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 18 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ONET SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 9 000 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 1 200 000 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-1223
Titre : Lot 2 : Quartiers Mermoz, Langlet-Santy (Lyon 8ème)
Date de conclusion du marché : 15/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : CDF11312-BD48-DE90-740507E73DB4F1AD
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Métropole de Lyon DGEEP
Numéro d’enregistrement : 81271
Adresse postale : 20 rue du Lac Cs33569
Ville : Lyon
Code postal : 69505
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : scp-assistance@grandlyon.com
Téléphone : 0478634040
Adresse internet : https://www.grandlyon.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : CDF14C45-CCDE-80D6-0F375FD4C6F8A7EE
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Télécopieur : 0487635250
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : CDF14CB1-0C64-3561-3AB20854ACBE866C
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SITA LYON
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1585315-1-1-1
Adresse postale : 18 Rue Felix Mangini
Ville : Lyon 9eme
Code postal : 69009
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : aurelie.pavageau@suez.com
Téléphone : 0772260082
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : ONET SERVICES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1585315-1-2-1
Adresse postale : 36 Bd De L Ocean
Ville : Marseille 9
Code postal : 13009
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : frebaud@onet.fr
Téléphone : 0631656169
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 21c08436-58d3-4037-95bf-b2e36b79dc25 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/09/2025 11:12 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00626674-2025
Numéro de publication au JO S : 184/2025
Date de publication : 25/09/2025