GAPSCA – MN Fourniture de dispositifs médicaux pour la chirurgie ORL, la stomatologie et la trachéotomie 2025/2028 - Lots 11, 24 et 25

GAPSCA - MN Fourniture de dispositifs médicaux pour la chirurgie ORL, la stomatologie et la trachéotomie 2025/2028 - Lots 11, 24 et 25 25 - LIGNE D'IRRIGATION STERILE A USAGE UNIQUE POUR MOTEUR SURGIC PRO 11 - IMPLANT ET KIT DE CALIBRE POUR THYROPLASTIE 24 - IMPLANT ET KIT DE …

CPV: 33141000 Materiali medici non chimici di consumo monouso e materiale di consumo ematologico
Luogo di esecuzione:
GAPSCA – MN Fourniture de dispositifs médicaux pour la chirurgie ORL, la stomatologie et la trachéotomie 2025/2028 - Lots 11, 24 et 25
Ente di assegnazione:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Numero di premio:
MN sans publicité - 25A327 et 25A328

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : GAPSCA – MN Fourniture de dispositifs médicaux pour la chirurgie ORL, la stomatologie et la trachéotomie 2025/2028 - Lots 11, 24 et 25
Description : GAPSCA - MN Fourniture de dispositifs médicaux pour la chirurgie ORL, la stomatologie et la trachéotomie 2025/2028 - Lots 11, 24 et 25
Identifiant de la procédure : 73a0c529-a659-45bb-b7df-d51f3eda6568
Identifiant interne : MN sans publicité - 25A327 et 25A328
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : COLMAR
Code postal : 68000
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Etablissements parties du groupement de commandes.

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025

Titre : 25 - LIGNE D'IRRIGATION STERILE A USAGE UNIQUE POUR MOTEUR SURGIC PRO
Description : 25 - LIGNE D'IRRIGATION STERILE A USAGE UNIQUE POUR MOTEUR SURGIC PRO
Identifiant interne : 25

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : COLMAR
Code postal : 68000
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 34 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 631 600 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Sans objet

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Hôpitaux Civils de Colmar (68)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : 11- IMPLANT ET KIT DE CALIBRE POUR THYROPLASTIE
Description : 11 - IMPLANT ET KIT DE CALIBRE POUR THYROPLASTIE
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : COLMAR
Code postal : 68000
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 34 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 631 600 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Sans objet

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui signe le marché : Hôpitaux Civils de Colmar (68)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : 24 - IMPLANT ET KIT DE CALIBRE POUR THYROPLASTIE
Description : 24 - IMPLANT ET KIT DE CALIBRE POUR THYROPLASTIE
Identifiant interne : 24

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : COLMAR
Code postal : 68000
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 34 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 631 600 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Sans objet

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui signe le marché : Hôpitaux Civils de Colmar (68)

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 13 624 Euro
Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Aucune offre, demande de participation ou candidature appropriée n’a été reçue en réponse à un avis antérieur
Autre justification : Sans objet

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 13 274 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ATOS MEDICAL
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre1_Lot11
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 13 274 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25A328_Lot11
Titre : IMPLANT ET KIT DE CALIBRE POUR THYROPLASTIE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 25/09/2025
Date de conclusion du marché : 29/09/2025
Organisation qui signe le marché : Hôpitaux Civils de Colmar (68)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0024

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 350 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ALLEGRE CHIRURGIE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre1_Lot24
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0024
Valeur de l'offre : 350 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25A327_Lot24
Titre : LIGNE D'IRRIGATION STERILE A USAGE UNIQUE POUR MOTEUR SATELEC
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 25/09/2025
Date de conclusion du marché : 29/09/2025
Organisation qui signe le marché : Hôpitaux Civils de Colmar (68)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0025

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Numéro d’enregistrement : 26680090300012
Adresse postale : 39 avenue de la Liberté
Ville : Colmar
Code postal : 68024
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Adresse électronique : sdm@ch-colmar.fr
Téléphone : +33 389124000
Télécopieur : +33 389124298
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.ch-colmar.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 17670005200010
Adresse postale : 31 avenue de la Paix BP 51030
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : +33 388212323
Télécopieur : +33 388364466
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.telerecours
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : ATOS MEDICAL
Numéro d’enregistrement : 52211951000025
Adresse postale : Green Square - Bât. 2 82 rue des Meuniers
Ville : BAGNEUX
Code postal : 92227
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : info.fr@atosmedical.com
Téléphone : +33 149080100
Télécopieur : +33 149080101
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.atosmedical.fr/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0011

8.1 ORG-0005

Nom officiel : ALLEGRE CHIRURGIE
Numéro d’enregistrement : 49313229400049
Adresse postale : 92 rue Pasteur
Ville : SAINT SYMPHORIEN SUR COISE
Code postal : 69590
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@allegre-chirurgie.com
Téléphone : +33 477914270
Télécopieur : +33 477914279
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.allegre-chirurgie.com/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0024

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 387b333a-57f2-4bcc-a3b0-baddb2ff5102 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/10/2025 16:14 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00693112-2025
Numéro de publication au JO S : 202/2025
Date de publication : 21/10/2025