FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIELS LUDO EDUCATIF POUR LE GHT PSY SUD PARIS

Acquisition de jeux et jouets, de matériels pour supports pédagogiques & loisirs créatifs pour le GHT PSY SUD PARIS. Le présent règlement de consultation concerne des prestations d'acquisition de jeux et jouets pour le GHT PSY SUD PARIS. Le présent règlement de consultation concerne des prestations d'acquisition de matériels pour …

CPV: 37000000 Strumenti musicali, articoli sportivi, giochi, giocattoli, manufatti artigianali, materiali artistici e accessori
Scadenza:
Lunedì 15 Settembre 2025 12:00
Tipo di scadenza:
Presentazione di un'offerta
Luogo di esecuzione:
FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIELS LUDO EDUCATIF POUR LE GHT PSY SUD PARIS
Ente di assegnazione:
GHT Psy Sud Paris
Numero di premio:
FOURNITURE_MATERIEL_LUDO_EDUCATIF

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GHT Psy Sud Paris
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIELS LUDO EDUCATIF POUR LE GHT PSY SUD PARIS
Description : Acquisition de jeux et jouets, de matériels pour supports pédagogiques & loisirs créatifs pour le GHT PSY SUD PARIS.
Identifiant de la procédure : 23aa1448-3427-42cb-9dd4-ccf31cc256d8
Identifiant interne : FOURNITURE_MATERIEL_LUDO_EDUCATIF
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 54 Avenue de la République
Ville : Villejuif
Code postal : 94806
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 143 Avenue Armand Guillebaud
Ville : Antony
Code postal : 92161
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 7, rue Benserade
Ville : GENTILLY
Code postal : 94257
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 370 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Corruption :
Fraude :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Participation à une organisation criminelle :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Motifs liés à l’insolvabilité, aux conflits d’intérêts ou à une faute professionnelle :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Faute professionnelle grave :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Manquement à l’obligation relative au paiement d’impôts et taxes :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : LOT 1 Jeux et jouets
Description : Le présent règlement de consultation concerne des prestations d'acquisition de jeux et jouets pour le GHT PSY SUD PARIS.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 54 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
Ville : VILLEJUIF
Code postal : 94806
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Fondation Vallée 7 - rue Benserade
Ville : Gentilly
Code postal : 94250
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Etablissement Erasme - 143 av Armand Guillebaud
Ville : ANTONY
Code postal : 92161
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 05/09/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GHT Psy Sud Paris
Organisation qui traite les offres : GHT Psy Sud Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : LOT 2 Psychomotricité, parcours d'éveil
Description : Le présent règlement de consultation concerne des prestations d'acquisition de matériels pour psychomotricité et parcours d'éveil pour le GHT PSY SUD PARIS.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 54 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
Ville : VILLEJUIF
Code postal : 94806
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Fondation Vallée 7 - rue Benserade
Ville : Gentilly
Code postal : 94250
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Etablissement Erasme - 143 av Armand Guillebaud
Ville : ANTONY
Code postal : 92161
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 05/09/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GHT Psy Sud Paris
Organisation qui traite les offres : GHT Psy Sud Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : LOT 3 Matériels pour supports pédagogiques et loisirs créatifs
Description : Le présent règlement de consultation concerne des prestations d'acquisition de matériels pour supports pédagogiques & loisirs créatifs pour le GHT PSY SUD PARIS.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 54 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
Ville : VILLEJUIF
Code postal : 94806
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Fondation Vallée 7 - rue Benserade
Ville : Gentilly
Code postal : 94250
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Etablissement Erasme - 143 av Armand Guillebaud
Ville : ANTONY
Code postal : 92161
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 05/09/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GHT Psy Sud Paris
Organisation qui traite les offres : GHT Psy Sud Paris

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GHT Psy Sud Paris
Numéro d’enregistrement : 26940106300012
Adresse postale : 54, avenue de la République BP 20065
Ville : Villejuif cedex
Code postal : 94806
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@psysudparis.fr
Téléphone : 0142117241
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 17770704900017
Ville : MELUN
Code postal : 77000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : bf7ea0dc-cb55-4c4c-84ff-d3b83f25b729-10
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : Les questions posées sur la plateforme et la période estivale ont conduits à adapter la présente consultation.

10.1 Modification

Identifiant de la section : LOT-0003
Identifiant de la section : LOT-0004
Identifiant de la section : LOT-0005
Description des modifications : 1 : Modification de la date limite de remise désormais fixée au 15/09/2025 à 12h00 et la date limite des questions au 05/09/2025 à 12h00 2 : Décomposition de la PSE en 3 types de PSE Facultatives 3 : Adaptation des pièces administratives (CCP, RC) et financières (BPU, PSE) en fonction des nouvelles PSE facultatives
Les documents de marché ont été modifiés le : 20/07/2025

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : bc993bff-e20d-4ac4-88c6-b04c0f941913 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/07/2025 17:01 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00476790-2025
Numéro de publication au JO S : 138/2025
Date de publication : 22/07/2025