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Fourniture et livraison de 2 VUL d'occasion, 2 fourgons d'occasion, 1 camion grue d'occasion et 1 remorque porte engin neuve pour le Département des Pyrénées-Atlantiques (6 lots)

Fourniture et livraison de 2 VUL d'occasion, 2 fourgons d'occasion, 1 camion grue d'occasion et 1 remorque porte engin neuve pour le Département des Pyrénées-Atlantiques (6 lots) Fourniture et livraison de 2 VUL d'occasion, 2 fourgons d'occasion, 1 camion grue d'occasion et 1 remorque porte engin neuve pour le Département …

CPV: 34142000 Autogru e camion ribaltabili, 34144700 Veicoli utilitari, 34223000 Rimorchi e semirimorchi

Luogo di esecuzione:

Fourniture et livraison de 2 VUL d'occasion, 2 fourgons d'occasion, 1 camion grue d'occasion et 1 remorque porte engin neuve pour le Département des Pyrénées-Atlantiques (6 lots)

Ente di assegnazione:

Département des Pyrénées-Atlantiques

Numero di premio:

DGAPID_2024528

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département des Pyrénées-Atlantiques

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de 2 VUL d'occasion, 2 fourgons d'occasion, 1 camion grue d'occasion et 1 remorque porte engin neuve pour le Département des Pyrénées-Atlantiques (6 lots)

Description : Fourniture et livraison de 2 VUL d'occasion, 2 fourgons d'occasion, 1 camion grue d'occasion et 1 remorque porte engin neuve pour le Département des Pyrénées-Atlantiques (6 lots)

Identifiant de la procédure : 8a9514da-8d76-4bb2-826a-1b10e205c09d

Avis précédent : 8a938f56-be8a-4a8c-b518-1a7c95106469-02

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34142000 Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34223000 Remorques et semi-remorques

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )

Pays : France

Informations complémentaires : Crédits départementaux - Imputation budgétaire : Chapitre - 21 - Nature - 2157 - Fonction - 60. Prix global et forfaitaire - Fermes. Les délais d'exécution sont de 3 mois pour tous les lots sauf pour le lot n°6 délai d'exécution de 12 mois. Les marchés sont consultables à l'Hôtel du Département - DGADGS - Mission marchés - 64 avenue Jean Biray - 64058 Pau cedex 9 (mail : missionmarches@le64.fr ).

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Fourniture et livraison de 2 VUL d'occasion, 2 fourgons d'occasion, 1 camion grue d'occasion et 1 remorque porte engin neuve pour le Département des Pyrénées-Atlantiques - Lot n°5 : Camion grue occasion SODP (Glissières)

Description : Fourniture et livraison de 2 VUL d'occasion, 2 fourgons d'occasion, 1 camion grue d'occasion et 1 remorque porte engin neuve pour le Département des Pyrénées-Atlantiques - Lot n°5 : Camion grue occasion SODP (Glissières)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34142000 Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Billère

Code postal : 64140

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique de la proposition

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 65

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Performance environnementale des véhicules

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de PAU -

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département des Pyrénées-Atlantiques -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de PAU -

Organisation qui signe le marché : Département des Pyrénées-Atlantiques

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34223000 Remorques et semi-remorques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Billère

Code postal : 64140

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique de la proposition

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 65

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Performance environnementale des véhicules

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de PAU -

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département des Pyrénées-Atlantiques -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de PAU -

Organisation qui signe le marché : Département des Pyrénées-Atlantiques

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture et livraison de 2 VUL d'occasion, 2 fourgons d'occasion, 1 camion grue d'occasion et 1 remorque porte engin neuve pour le Département des Pyrénées-Atlantiques : Lot n°1 : VUL Fourgonnette d'occasion UTD Gaves et Soubestre (Arthez)

Description : Fourniture et livraison de 2 VUL d'occasion, 2 fourgons d'occasion, 1 camion grue d'occasion et 1 remorque porte engin neuve pour le Département des Pyrénées-Atlantiques : Lot n°1 : VUL Fourgonnette d'occasion UTD Gaves et Soubestre (Arthez)

Identifiant interne : 20250968

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Billère

Code postal : 64140

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique de la proposition

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 65

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Performance environnementale des véhicules

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de PAU -

Informations relatives aux délais de recours : 31 jours (délai pouvant être porté à 6 mois) pour le référé contractuel - 2 mois (délai pouvant être porté jusqu'à la fin du contrat) pour la contestation de la validité du contrat.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département des Pyrénées-Atlantiques -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de PAU -

Organisation qui signe le marché : Département des Pyrénées-Atlantiques

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Billère

Code postal : 64140

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique de la proposition

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 65

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Performance environnementale des véhicules

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de PAU -

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département des Pyrénées-Atlantiques -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de PAU -

Organisation qui signe le marché : Département des Pyrénées-Atlantiques

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Billère

Code postal : 64140

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique de la proposition

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 65

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Performance environnementale des véhicules

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de PAU -

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département des Pyrénées-Atlantiques -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de PAU -

Organisation qui signe le marché : Département des Pyrénées-Atlantiques

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fourniture et livraison de 2 VUL d'occasion, 2 fourgons d'occasion, 1 camion grue d'occasion et 1 remorque porte engin neuve pour le Département des Pyrénées-Atlantiques- Lot n°4 : Fourgon moyen volume d'occasion UTD Pau Est Béarn (Lescar)

Description : Fourniture et livraison de 2 VUL d'occasion, 2 fourgons d'occasion, 1 camion grue d'occasion et 1 remorque porte engin neuve pour le Département des Pyrénées-Atlantiques- Lot n°4 : Fourgon moyen volume d'occasion UTD Pau Est Béarn (Lescar)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Billère

Code postal : 64140

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique de la proposition

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 65

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Performance environnementale des véhicules

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de PAU -

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département des Pyrénées-Atlantiques -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de PAU -

Organisation qui signe le marché : Département des Pyrénées-Atlantiques

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 233 733,04 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : SEGARP

Offre :

Identifiant de l’offre : Offre entreprise SEGARP lot 1

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

Valeur de l'offre : 14 917,76 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 1

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/03/2025

Date de conclusion du marché : 07/05/2025

Organisation qui signe le marché : Département des Pyrénées-Atlantiques

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : SEGARP

Offre :

Identifiant de l’offre : Offre entreprise SEGARP lot 2

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002

Valeur de l'offre : 14 917,76 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 2

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/03/2025

Date de conclusion du marché : 07/05/2025

Organisation qui signe le marché : Département des Pyrénées-Atlantiques

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : SEGARP

Offre :

Identifiant de l’offre : Offre entreprise SEGARP lot 3

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003

Valeur de l'offre : 22 973,76 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 3

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/03/2025

Date de conclusion du marché : 07/05/2025

Organisation qui signe le marché : Département des Pyrénées-Atlantiques

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : SEGARP

Offre :

Identifiant de l’offre : Offre entreprise SEGARP lot 4

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004

Valeur de l'offre : 22 973,76 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 4

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/03/2025

Date de conclusion du marché : 07/05/2025

Organisation qui signe le marché : Département des Pyrénées-Atlantiques

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : LABESQUE VI

Offre :

Identifiant de l’offre : Offre entreprise LABESQUE VI lot 5

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005

Valeur de l'offre : 120 000 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 5

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/03/2025

Date de conclusion du marché : 07/05/2025

Organisation qui signe le marché : Département des Pyrénées-Atlantiques

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : REMORQUES LOUAULT

Offre :

Identifiant de l’offre : Offre entreprise Remorques LOUAULT lot 6

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006

Valeur de l'offre : 37 950 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 6

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/03/2025

Date de conclusion du marché : 07/05/2025

Organisation qui signe le marché : Département des Pyrénées-Atlantiques

6.1.4 Informations statistiques

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0006

Le lauréat est coté sur un marché réglementé

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 686c90b6-11b9-49e4-b08f-e04a72d0fc63 - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 12/05/2025 16:56 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Numéro de publication de l’avis : 00309596-2025

Numéro de publication au JO S : 92/2025

Date de publication : 14/05/2025