Fourniture et livraison d'un cryostat à circuit fermé d'hélium basses vibrations avec accès optiques

Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison d'un cryostat à circuit fermé d'hélium basses vibrations avec accès optiques L'ensemble du marché comprend au minimum : - Un cryostat en circuit fermé d'hélium basses vibrations avec accès optiques; - La livraison et l'installation de l'équipement ; - …

CPV: 38400000 Strumenti per il controllo di caratteristiche fisiche
Luogo di esecuzione:
Fourniture et livraison d'un cryostat à circuit fermé d'hélium basses vibrations avec accès optiques
Ente di assegnazione:
UNIVERSITE DE MONTPELLIER
Numero di premio:
2025-009

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : UNIVERSITE DE MONTPELLIER
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison d'un cryostat à circuit fermé d'hélium basses vibrations avec accès optiques
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison d'un cryostat à circuit fermé d'hélium basses vibrations avec accès optiques
Identifiant de la procédure : 5b9f1377-8de8-4d62-9efa-cd6a1b93fc37
Avis précédent : 1955ffe0-56e5-4ea8-915f-e0bacd316832-01
Identifiant interne : 2025-009
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : oui
Justification de la procédure accélérée : Remise des candidatures et des offres par voie électronique.
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38400000 Instruments de contrôle de propriétés physiques

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture et livraison d'un cryostat à circuit fermé d'hélium basses vibrations avec accès optiques
Description : L'ensemble du marché comprend au minimum : - Un cryostat en circuit fermé d'hélium basses vibrations avec accès optiques; - La livraison et l'installation de l'équipement ; - Une garantie d'un an minimum ; - La formation à l'utilisation de l'équipement ; - La documentation nécessaire à la bonne utilisation des équipements.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38400000 Instruments de contrôle de propriétés physiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 8 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 30 points
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Températures limites et puissance de refroidissement - 10 points
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Amplitudes de vibrations - 10 points
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Câbles et connectiques - 10 points
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Évolutivité du cryostat - 20 points
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Conditions de garantie, dont le délai, et modalités de service après-vente - 10 points
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison - 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Sans objet
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Marseille -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier -
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier -
Organisation qui signe le marché : UNIVERSITE DE MONTPELLIER

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 161 867 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PASQAL SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : PASQAL SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 161 867 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-009
Titre : Fourniture et livraison d'un cryostat à circuit fermé d'hélium basses vibrations avec accès optiques
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/04/2025
Date de conclusion du marché : 03/04/2025
Organisation qui signe le marché : UNIVERSITE DE MONTPELLIER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : UNIVERSITE DE MONTPELLIER
Numéro d’enregistrement : 13002979600013
Adresse postale : 163 RUE AUGUSTE BROUSSONNET
Ville : Montpellier
Code postal : 34090
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : Service des Achats et des Marchés
Téléphone : 0434433163
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0005

Nom officiel : PASQAL SAS
Numéro d’enregistrement : 84944152200067
Adresse postale : 24 RUE EMILE BAUDOT
Ville : PALAISEAU
Code postal : 91120
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : orders@pasqal.com
Téléphone : 0954991119
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130000700019
Adresse postale : Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR) CCIRA de Marseille Place Félix Baret CS 80001
Ville : Marseille Cedex 06
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : 0484354554
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 17340005200010
Adresse postale : 6 rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 778007a1-5569-4a6b-a791-d8faf4132a8f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/04/2025 14:14 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00277696-2025
Numéro de publication au JO S : 84/2025
Date de publication : 30/04/2025