Fourniture de fruits et légumes frais issus de l'agriculture traditionnelle ou biologique

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>La forme du prix est déterminée par marché subséquent.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de fruits et légumes frais, issus de l'agriculture traditionnelle ou biologique, pour le GCS …

CPV: 03220000 Verdura, frutta e noci
Scadenza:
Mercoledì 01 Ottobre 2025 12:00
Tipo di scadenza:
Presentazione di un'offerta
Luogo di esecuzione:
Fourniture de fruits et légumes frais issus de l'agriculture traditionnelle ou biologique
Ente di assegnazione:
HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Numero di premio:
GCS 2025-030

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de fruits et légumes frais issus de l'agriculture traditionnelle ou biologique
Description : <br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>La forme du prix est déterminée par marché subséquent.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de fruits et légumes frais, issus de l'agriculture traditionnelle ou biologique, pour le GCS Pôle Logistique Hospitalier Nord Franche-Comté. Ce marché s'inscrit dans la démarche de responsabilité sociale et environnementale (RSE) du GCS Nord Franche-Comté, soucieux d'offrir une alimentation saine, savoureuse, et respectueuse de l'humain comme de la planète. Les quantités prévisionnelles annuelles de l'accord cadre sont basées sur la consommation de l'année n-1, elles sont précisées dans l'annexe 2 du CCTP. Le montant global prévisionnel du marché est de 650 000 euro(s) HT maximum. <br/>
Identifiant de la procédure : 882a3ef4-0a54-4a35-9b47-0763ed24c1dc
Identifiant interne : GCS 2025-030
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03220000 Légumes, fruits et noix
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03220000 Légumes, fruits et noix

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GcsPôle Logistique Hospitalier Nord Franche-Comté Route de Moval
Ville : Trévenans
Code postal : 90400
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 650 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Fourniture de fruits et légumes frais issus de l'agriculture traditionnelle ou biologique
Description : <br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>La forme du prix est déterminée par marché subséquent.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de fruits et légumes frais, issus de l'agriculture traditionnelle ou biologique, pour le GCS Pôle Logistique Hospitalier Nord Franche-Comté. Ce marché s'inscrit dans la démarche de responsabilité sociale et environnementale (RSE) du GCS Nord Franche-Comté, soucieux d'offrir une alimentation saine, savoureuse, et respectueuse de l'humain comme de la planète. Les quantités prévisionnelles annuelles de l'accord cadre sont basées sur la consommation de l'année n-1, elles sont précisées dans l'annexe 2 du CCTP. Le montant global prévisionnel du marché est de 650 000 euro(s) HT maximum. <br/>
Identifiant interne : F-PF-1689743

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03220000 Légumes, fruits et noix
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03220000 Légumes, fruits et noix

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GcsPôle Logistique Hospitalier Nord Franche-Comté Route de Moval
Ville : Trévenans
Code postal : 90400
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2025
Date de fin de durée : 30/11/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 650 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Engagements environnementaux et durabilité : Production locale/bio, emballages recyclables, gestion des déchets, réduction de l'empreinte carbone (véhicules propres, organisation des tournées), politique interne de développement durable (Iso 14001 ou autre démarche Rse, actions de sensibilisation client à travers des ateliers zéro gaspillage, fiches-conseils pour le tri/compostage)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations - Dqe de l'Accord Cadre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2025 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Les modalités de variation des prix seront déterminées par marché subséquent.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Informations à utiliser pour la facturation électronique : Identifiant de la structure publique (SIRET) : 13001247900023 Les factures seront libellées et adressées à : GCS Pôle Logistique Hospitalier Nord Franche Comté Pôle Logistique Hospitalier DREL Route de Moval CS 90606 Trévenans 90015 Belfort Cedex Informations CHORUS : N°SIRET : 130 012 479 00023 Code service : Néant Numéro d'engagement : si possible numéro de commande soit à 5 chiffres pour les commandes DATAMEAL soit GCSAnnéeXXXXX pour les commandes GFI
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : F5641EB3-96FE-9745-21DCAE43AC48A17A
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Numéro d’enregistrement : 80510
Adresse postale : 100 Route De Moval Cs10499 - Trevenans
Ville : Belfort
Code postal : 90015
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Point de contact : MATHIS PASCAL
Adresse électronique : dir-generale@hnfc.fr
Téléphone : 0384983000
Adresse internet : https://www.hnfc.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : F5641ED2-B46F-602A-2BB0D8D3A14C2889
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : F5641EE1-AD75-08EE-864362A95C5B18E3
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 4b67322c-62d1-4029-b6fb-5971cf8411af - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/08/2025 13:14 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00507782-2025
Numéro de publication au JO S : 147/2025
Date de publication : 04/08/2025