Fourniture de corbeilles de propreté, et de distributeurs et sacs pour l?hygiène canine

Fourniture de corbeilles de propreté, et de distributeurs et sacs pour l?hygiène canine Fourniture de corbeilles mono-flux de propreté pour les centres-villes et voies de desserte Fourniture de corbeilles mono-flux et multi-flux de propreté type vigipirate Fourniture de distributeurs et sacs pour l'hygiène canine

CPV: 34928400 Arredo urbano
Scadenza:
Venerdì 11 Luglio 2025 12:00
Tipo di scadenza:
Presentazione di un'offerta
Luogo di esecuzione:
Fourniture de corbeilles de propreté, et de distributeurs et sacs pour l?hygiène canine
Ente di assegnazione:
Nantes Métropole
Numero di premio:
2025NM000366

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Nantes Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de corbeilles de propreté, et de distributeurs et sacs pour l?hygiène canine
Description : Fourniture de corbeilles de propreté, et de distributeurs et sacs pour l?hygiène canine
Identifiant de la procédure : 02f7ea0a-c21b-495f-8399-19665bf65f39
Identifiant interne : 2025NM000366
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : L'offre devra comporter des échantillons (cf. art. 4.2 du règlement de consultation). La remise d'échantillons ne donnera pas lieu à indemnisation. Les échantillons correspondant aux offres non retenues pourront être repris, en l'état, par les soumissionnaires. Ceux-ci devront donc venir les récupérer au centre technique de la Janvraie, à l'adresse mentionnée dans le règlement de consultation.

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de corbeilles mono-flux de propreté pour les centres-villes et voies de desserte
Description : Fourniture de corbeilles mono-flux de propreté pour les centres-villes et voies de desserte
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent accord cadre est dénué de tout seuil minimum mais assorti d'un seuil maximum fixé à 100 000EurosHT pour toute la durée contractuelle.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture de corbeilles mono-flux et multi-flux de propreté type vigipirate
Description : Fourniture de corbeilles mono-flux et multi-flux de propreté type vigipirate
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre est dénué de tout seuil minimum mais assorti d'un seuil maximum fixé à 800 000Euros HT pour toute la durée contractuelle.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture de distributeurs et sacs pour l'hygiène canine
Description : Fourniture de distributeurs et sacs pour l'hygiène canine
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre est dénué de tout seuil minimum mais assorti d'un seuil maximum fixé à 100 000Euros HT.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 11/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Nantes Métropole
Numéro d’enregistrement : 24440040400129
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Service marchés publics
Adresse électronique : contact.marches@nantesmetropole.fr
Téléphone : 0240419000
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 24440040400129
Adresse postale : 6 allée de l'île Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44100
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 39ce5208-5814-42fd-992b-6852199d0874 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/06/2025 10:35 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00376229-2025
Numéro de publication au JO S : 110/2025
Date de publication : 11/06/2025