Fourniture d'équipements et de matériels pour les activités thérapeutiques, culturelles et sportives pour le compte du GHT Côte d'Opale

Fourniture d'équipements et de matériels pour les activités thérapeutiques, culturelles et sportives pour le compte du GHT Côte d'Opale Fourniture de jeux de société Matériels créatifs Matériels sportifs Matériels culturels Matériels spécifiques pour troubles autistiques et troubles du développement , matériels sensoriels Produits esthétiques et de bien-être Jardinage Matériels de …

CPV: 33700000 Prodotti per la cura personale, 37000000 Strumenti musicali, articoli sportivi, giochi, giocattoli, manufatti artigianali, materiali artistici e accessori
Scadenza:
Venerdì 30 Maggio 2025 16:00
Tipo di scadenza:
Presentazione di un'offerta
Luogo di esecuzione:
Fourniture d'équipements et de matériels pour les activités thérapeutiques, culturelles et sportives pour le compte du GHT Côte d'Opale
Ente di assegnazione:
Centre hospitalier de Boulogne sur mer Service Economique
Numero di premio:
CM909

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre hospitalier de Boulogne sur mer Service Economique
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture d'équipements et de matériels pour les activités thérapeutiques, culturelles et sportives pour le compte du GHT Côte d'Opale
Description : Fourniture d'équipements et de matériels pour les activités thérapeutiques, culturelles et sportives pour le compte du GHT Côte d'Opale
Identifiant de la procédure : fee1fd15-89a2-4c4b-a33f-1a027b205a56
Identifiant interne : CM909
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33700000 Produits de soins personnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les candidats peuvent demander toutes les précisions qu'ils jugent utiles à l'établissement de leur offre. A cet effet, les demandes sont déposées sur la plateforme http://www.achatpublic.com. La réponse du pouvoir adjudicateur est alors adressée à tous les candidats ayant retiré le dossier de consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 8

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure : Les autres motifs d'exclusion figurent au DCE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : Fourniture de jeux de société
Description : Fourniture de jeux de société
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats peuvent demander toutes les précisions qu'ils jugent utiles à l'établissement de leur offre. A cet effet les demandes sont déposées sur la plateforme https://www.achatpublic.com. La réponse du pouvoir adjudicateur est alors adressée à tous les candidats ayant retiré le dossier de consultation. L'accord cadre permettra de sélectionner cinq opérateurs par lot maximum, qui seront remis en concurrence à chaque marché subséquent, selon les modalités définies au cahier des charges.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/05/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre hospitalier de Boulogne sur mer Service Economique -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Lot 2 : Matériels créatifs
Description : Matériels créatifs
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats peuvent demander toutes les précisions qu'ils jugent utiles à l'établissement de leur offre. A cet effet les demandes sont déposées sur la plateforme https://www.achatpublic.com. La réponse du pouvoir adjudicateur est alors adressée à tous les candidats ayant retiré le dossier de consultation. L'accord cadre permettra de sélectionner cinq opérateurs par lot maximum, qui seront remis en concurrence à chaque marché subséquent, selon les modalités définies au cahier des charges.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/05/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre hospitalier de Boulogne sur mer Service Economique -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Lot 3 : Matériels sportifs
Description : Matériels sportifs
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats peuvent demander toutes les précisions qu'ils jugent utiles à l'établissement de leur offre. A cet effet les demandes sont déposées sur la plateforme https://www.achatpublic.com. La réponse du pouvoir adjudicateur est alors adressée à tous les candidats ayant retiré le dossier de consultation. L'accord cadre permettra de sélectionner cinq opérateurs par lot maximum, qui seront remis en concurrence à chaque marché subséquent, selon les modalités définies au cahier des charges.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/05/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre hospitalier de Boulogne sur mer Service Economique -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Lot 4 : Matériels culturels
Description : Matériels culturels
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats peuvent demander toutes les précisions qu'ils jugent utiles à l'établissement de leur offre. A cet effet les demandes sont déposées sur la plateforme https://www.achatpublic.com. La réponse du pouvoir adjudicateur est alors adressée à tous les candidats ayant retiré le dossier de consultation. L'accord cadre permettra de sélectionner cinq opérateurs par lot maximum, qui seront remis en concurrence à chaque marché subséquent, selon les modalités définies au cahier des charges.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/05/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre hospitalier de Boulogne sur mer Service Economique -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Lot 5 : Matériels spécifiques pour troubles autistiques et troubles du développement , matériels sensoriels
Description : Matériels spécifiques pour troubles autistiques et troubles du développement , matériels sensoriels
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats peuvent demander toutes les précisions qu'ils jugent utiles à l'établissement de leur offre. A cet effet les demandes sont déposées sur la plateforme https://www.achatpublic.com. La réponse du pouvoir adjudicateur est alors adressée à tous les candidats ayant retiré le dossier de consultation. L'accord cadre permettra de sélectionner cinq opérateurs par lot maximum, qui seront remis en concurrence à chaque marché subséquent, selon les modalités définies au cahier des charges.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/05/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre hospitalier de Boulogne sur mer Service Economique -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Lot 6 : Produits esthétiques et de bien-être
Description : Produits esthétiques et de bien-être
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33700000 Produits de soins personnels

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats peuvent demander toutes les précisions qu'ils jugent utiles à l'établissement de leur offre. A cet effet les demandes sont déposées sur la plateforme https://www.achatpublic.com. La réponse du pouvoir adjudicateur est alors adressée à tous les candidats ayant retiré le dossier de consultation. L'accord cadre permettra de sélectionner cinq opérateurs par lot maximum, qui seront remis en concurrence à chaque marché subséquent, selon les modalités définies au cahier des charges.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/05/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre hospitalier de Boulogne sur mer Service Economique -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Lot 7 : Jardinage
Description : Jardinage
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats peuvent demander toutes les précisions qu'ils jugent utiles à l'établissement de leur offre. A cet effet les demandes sont déposées sur la plateforme https://www.achatpublic.com. La réponse du pouvoir adjudicateur est alors adressée à tous les candidats ayant retiré le dossier de consultation. L'accord cadre permettra de sélectionner cinq opérateurs par lot maximum, qui seront remis en concurrence à chaque marché subséquent, selon les modalités définies au cahier des charges.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/05/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre hospitalier de Boulogne sur mer Service Economique -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Lot 8 : Matériels de musique
Description : Matériels de musique
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats peuvent demander toutes les précisions qu'ils jugent utiles à l'établissement de leur offre. A cet effet les demandes sont déposées sur la plateforme https://www.achatpublic.com. La réponse du pouvoir adjudicateur est alors adressée à tous les candidats ayant retiré le dossier de consultation. L'accord cadre permettra de sélectionner cinq opérateurs par lot maximum, qui seront remis en concurrence à chaque marché subséquent, selon les modalités définies au cahier des charges.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/05/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre hospitalier de Boulogne sur mer Service Economique -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre hospitalier de Boulogne sur mer Service Economique
Numéro d’enregistrement : 26620940200012
Adresse postale : Rue Jacques Monod BP 609
Ville : Boulogne sur mer
Code postal : 62321
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-ght@ch-boulogne.fr
Téléphone : 0321993064
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta.lille@juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4a863eb5-95d6-4fa3-bb36-434f920453ff - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/04/2025 15:04 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00282244-2025
Numéro de publication au JO S : 85/2025
Date de publication : 02/05/2025