Fourniture d'aliments et d'aliments diététiques secs complets pour chiens

Montant financier estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) est de 4 352 000 euros H.T. Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) est de 13 056 000 Euros H.T Montant financier estimatif sur la durée totale …

CPV: 15700000 Mangimi per bestiame
Scadenza:
Giovedì 09 Ottobre 2025 12:00
Tipo di scadenza:
Presentazione di un'offerta
Luogo di esecuzione:
Fourniture d'aliments et d'aliments diététiques secs complets pour chiens
Ente di assegnazione:
Economat des armées
Numero di premio:
2025-0640

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Economat des armées
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture d'aliments et d'aliments diététiques secs complets pour chiens
Description : Montant financier estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) est de 4 352 000 euros H.T. Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) est de 13 056 000 Euros H.T
Identifiant de la procédure : 96da99c5-afd2-4a79-9daf-62e794263ae0
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15700000 Aliments pour animaux

2.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture d'aliments et d'aliments diététiques secs complets pour chiens
Description : Montant financier estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) est de 4 352 000 euros H.T. Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) est de 13 056 000 Euros H.T
Identifiant interne : 2025-0640

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15700000 Aliments pour animaux
Options :
Description des options : Deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois et 2 reconductions tacites de 6 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon le recours

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Economat des armées
Numéro d’enregistrement : 54208590700013
Adresse postale : 26 rue delizy
Ville : Pantin cedex
Code postal : 93507
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : secretariat.cao@economat-armees.fr
Téléphone : +33 149426455
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7 rue Catherine Puig
Ville : Montreuil
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : +33 149202000
Télécopieur : +33 149202099
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7ba16567-6d1a-4b33-9c53-24d7ff870d24 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/09/2025 16:50 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00584527-2025
Numéro de publication au JO S : 171/2025
Date de publication : 08/09/2025