ENLÈVEMENT ET DESTRUCTION DE COCONS DE CHENILLES, DE NIDS DE CORVIDÉS ET DE NIDS HYMÉNOPTÈRES POUR CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

ENLÈVEMENT ET DESTRUCTION DE COCONS DE CHENILLES, DE NIDS DE CORVIDÉS ET DE NIDS HYMÉNOPTÈRES POUR CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE ENLEVEMENT ET DESTRUCTION DE COCONS DE CHENILLES, DE NIDS DE CORVIDES ET DE NIDS D'HYMENOPTERES

CPV: 90921000 Servizi di disinfezione e disinfestazione
Luogo di esecuzione:
ENLÈVEMENT ET DESTRUCTION DE COCONS DE CHENILLES, DE NIDS DE CORVIDÉS ET DE NIDS HYMÉNOPTÈRES POUR CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
Ente di assegnazione:
Clermont Auvergne Métropole
Numero di premio:
2025CM-SRV26

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Clermont Auvergne Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ENLÈVEMENT ET DESTRUCTION DE COCONS DE CHENILLES, DE NIDS DE CORVIDÉS ET DE NIDS HYMÉNOPTÈRES POUR CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
Description : ENLÈVEMENT ET DESTRUCTION DE COCONS DE CHENILLES, DE NIDS DE CORVIDÉS ET DE NIDS HYMÉNOPTÈRES POUR CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
Identifiant de la procédure : 44385557-b56e-4b6a-b8e6-e01059c3ecf7
Identifiant interne : 2025CM-SRV26
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : TERRITOIRE MÉTROPOLITAIN CLERMONTOIS
Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : ENLEVEMENT ET DESTRUCTION DE COCONS DE CHENILLES, DE NIDS DE CORVIDES ET DE NIDS D'HYMENOPTERES
Description : ENLEVEMENT ET DESTRUCTION DE COCONS DE CHENILLES, DE NIDS DE CORVIDES ET DE NIDS D'HYMENOPTERES
Identifiant interne : 25073

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : TERRITOIRE MÉTROPOLITAIN CLERMONTOIS
Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : /

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours
Organisation qui signe le marché : Clermont Auvergne Métropole

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 240 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FOREZ ELAGAGE
Offre :
Identifiant de l’offre : FOREZ ELAGAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25073
Titre : Accord-cadre de services d'une durée de 12 mois reconductible 3 fois Pour un montant minimum annuel de 6000 EurosHT et un montant maximum annuel de 60 000 EurosHT
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/06/2025
Date de conclusion du marché : 03/07/2025
Organisation qui signe le marché : Clermont Auvergne Métropole

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Clermont Auvergne Métropole
Numéro d’enregistrement : 24630070100231
Adresse postale : 64-66 avenue de l'Union Soviétique BP 231
Ville : Clermont-ferrand
Code postal : 63007
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0473983400
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Numéro d’enregistrement : 17630005100024
Adresse postale : 6 Cours Sablon
Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement : 12000009600020
Adresse postale : 79 cours Charlemagne
Ville : LYON
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0345218243
Télécopieur : 0345218243
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours
Numéro d’enregistrement : 176300051000-24
Adresse postale : 6 Cours Sablon
Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146100
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : FOREZ ELAGAGE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 50529225000022
Adresse postale : 9 CHAMP DU BAIL
Ville : THIERS
Code postal : 63300
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : forez.elagage63@gmail.com
Téléphone : 0473512703
Adresse internet : https://forez-elagage.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : dda45133-5f98-4189-8712-bfb7bd458846 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/09/2025 13:35 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00586928-2025
Numéro de publication au JO S : 172/2025
Date de publication : 09/09/2025